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Convocation - 2024 013 approbation CA 2023 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Convocation - 2024 013 approbation CA 2023 1)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20240620-2024-013-BF| Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
‘KA
12024]
msaneouvavonon
ÉJ(RAINT
DU
REGISTRE
2024-013 =
DES
DALIBERATIONS
Le
20
juin
2024
à
18
heures,
le
Comité
Syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
à
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
CHAVANNE,
président.
Date
de
convocation
: 14
juin
2024
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Commune
de
Sorbiers:
Présents
: Marie-Christine
THIVANT,
Olivier
VILLETELLE,
Alain
SARTRE
Absent
excusé:
Michel
JACOB
Commune
de
la Talaudière
:
Présente
: Ramona
GONZALEZ-GRAIL
Absents
excusés:
Pierre
CHATEAUVIEUX,
Nathalie
CHAPUIS
Commune
de
Saint-Jean-Bonnefonds
:
Présents:
Marc
CHAVANNE,
Delphine
MONIER,
Roger
ABRAS
Commune
de
Saint-Christo-en-Jarez
:
Présents
: Ingrid
ARNAUD,
Jean-Luc
PITAVAL
Commune
de
Marcenod:
Présent
: Patrick
FAURE
Absent
excusé:
Gilles
THIZY
Commune
de
Fontanès
:
Présents
: Michel
GANDILHON,
Pascal
PHILIBERT
Absente
excusée
: Huguette
THIZY
POUVOIR
: Nathalie
CHAPUIS
à
Ramona
GONZALEZ-GRAIL
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
PITAVAL
FINANCES
LOCALES
- DECISIONS
BUDGETAIRES
: APPROBATION
DU
CA
2023
L'assemblée
délibérante
est
invitée
à
prendre
connaissance
du
compte
administratif
2023
présenté
par
Marc
CHAVANNE
dont
les
données
figurent
sur
le document
joint
à la présente
note.
A
l'issue
de
la
clôture,
le
résultat
présente
un
excédent
en
fonctionnement
de
67
947,37
€
(104
478,48
€
en
2022)
et
un
déficit
de
1 956,90
€ (excédent
de
12 379,12
€ en
2022).
Il n’y
a
pas
de
restes
à réaliser
à intégrer
au
BP
2023.
En
synthèse
:
SIVU
VAL
D'ONZON
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
2023,
SOIT
DU
1% JANVIER
AU
31
DECEMBRE
2023
ne
_
DEPENSES
RECETTES
SECTION
FONCTIONNEMENT
___
641639,38€
606
089,31
€
SOLDE
débiteur
35
550,07
€
1/3 REPRISE
EXCEDENT
DE
FONCTIONNEMENT
2022
103 497,44 €
RESULTAT
DE
CLOTURE
FONCTIONNEMENT
2023
- Excédent
67
947,37
€
SECTION
INVESTISSEMENT
134
015,34
€
119
679,32
€
SOLDE
débiteur
14
336,02
€
REPRISE
D’INVESTISSEMENT
2022
12379,12
€
RAR
2023
RESULTAT
DE
CLOTURE
INVESTISSEMENT
2023
- Déficit
1956,90
€
Les
éléments
notables
concernant
le compte
administratif
2023
sont
les
suivants
:
En
fonctionnement
: un
solde
d'exécution
déficitaire
de
35
550
€ (hors
002)
Des
dépenses
de
fonctionnement
pour
641
639
€, soit
— 14
495
€ par
rapport
à 2022.
Les
principaux
postes
de
dépenses
concernent :
-
Les
charges
de
fonctionnement
courant
s'élèvent
à
214
032,64
€
et
sont
en
hausse
de
56
100,97
€ (157
931,
67
€ en
2022),
ce
qui
s'explique
notamment
par:
o
Une
diminution
des
primes
d’assurance
de
- 3 285
€
o
Une
hausse
des
coûts
d’entretien
du
bâtiment
de
13 717
€.
L'année
2023
enregistre
une
dépense
totale
de
21516
€
qui
intègre
notamment
l'intervention
de
la
société
Hervé
Thermique
en
recherche
de
fuite
dans
la
galerie
technique
pour
un
montant
de
7 848
€,
le
remplacement
des
charbons
actifs
pour
6 386
€
et
le
changement
de
hublots
pour
1472€.
oUne
hausse
du
remboursement
des
fluides
à la commune
de
Sorbiers
pour
un
montant
de
139
794,26
(100
705,55
€ en
2022),
soit
+ 39
085
€ du
fait
de
la fuite
importante
constatée
sur
le
bassin
et
de
ses
effets
sur
la
consommation
d’eau
et
l’énergie
pour
chauffer
le
bassin.
-
Les
charges
de
personnel
réalisées
au
chapitre
012
pour
un
montant
de
416
555,37
€
(494
886,29
€ en
2022)
y compris
la
refacturation
des
frais
de
personnel
des
services
supports
de
la commune
pour
13
872
€ au
titre
de
l’année
2022
et 14
388
€ au
titre
de
2023.
En
20323,
les
frais
de
personnel
s'élèvent
réellement
à
402
683
€
conte
354
664,05
€
en
2022
(hors
rémunération
versée
en
2022
au
titre
de
2021),
ce
qui
s'explique
par:
o
le versement,
sur
une
année,
du
CIA
pour
1 300
€,
o
le
remplacement
sur
l’année
d’une
MNS
en
position
de
congé
maternité
puis
en
congé
de
présence
parentale
pour
14
000
€,
o
le coût
d’un
apprenti
pour
6
000
€,
o
l'augmentation
des
cotisations
Urssaf
pour
5 000
€.
Les
intérêts
de
la dette
se
fixent
à 1 812
€ en
2023
compte
tenu
de
la contractualisation
de
deux
prêts
de
100
000
€ en
2022
et
90
000
€ en
2023
pour
financer
le
remplacement
de
la
CTA
et
du
liner
du
bassin.
Le
résultat
de
clôture
en
fonctionnement
est
de
+ 67
947,37
€ en
2023.
Au
niveau
des
recettes,
elles
sont
constatées
pour
un
montant
de
709
586
€
comprenant
le
solde
d'exécution
reporté
de
103
490
€.
Hors
002,
les
recettes
de
fonctionnement
s’élèvent
à
606
089
€ contre
610
613
€ en
2022.
2/3 Nous
constatons
un
accroissement
des
entrées
de
+
10
000
€
(111920
€
au
lieu
de
101
ke
en
2022). La
participation
des
communes
est
passée
à 449
300
€
en
2023
contre
464
000
€
en
2022
pour
assurer
l’exploitation
de
la
piscine
ainsi
que
le
remboursement
des
emprunts.
En
investissement
: un
solde
d’exécution
déficitaire
de
14
336
€ (hors
oo1)
Des
dépenses
d’investissement
en
hausse
de
+ 99
669,77
€ pour
se fixer
à 134
015
€.
Le
syndicat
doit
rembourser
le capital
de
la dette
pour
un
montant
de
32
694
€ en
2023.
Cette
année
enregistre
le
paiement
d’une
partie
des
études
à
D2X
pour
12
984
€ au
titre
de
son
accompagnement
AMO
pour
le
Marché
Global
de
Performance
-
phase
offres.
A
noter
une
dépense
d’un
montant
de
87
247,14
€
pour
la
réalisation
des
travaux
d'étanchéité
du
bassin
de
la
piscine.
Les
recettes
d'investissement
s'élèvent
à 132
058
€ et comprennent :
-
un
solde
reporté
de
12 379€,
-__
du
FCTVA
pour
19
903€,
-
un
emprunt
bancaire
pour
90
000
€.
Le
résultat
de
clôture
en
investissement
est
de
— 1 956,90
en
2023.
Marc
CHAVANNE
demande
à
l’assemblée
de
bien
vouloir
délibérer
sur
le
compte
administratif
2023
dressé
par
Madame
la
Présidente,
de
lui
donner
acte
de
sa
gestion
et
d'arrêter
les
résultats
définitifs
2023
tels
que
résumés
ci-dessus.
Madame
la
Présidente
quitte
la salle
afin
de
ne
pas
prendre
part
au
vote.
Le
Comité
syndical,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L1612-12
et suivants
;
Vu
la délibération
n°2023-03
du
15
mars
2023
portant
approbation
du
budget
primitif
2023,
Vu
la
délibération
n °2024-o11
du
20
juin
2024
portant
approbation
du
compte
de
gestion
2023.
e
APPROUVE
le
compte
administratif
2023
dressé
par
Madame
la
Présidente
;
e
LUI
DONNE
acte
de
sa
gestion;
e
ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
Sorbiers,
le
22
juin
2024
Le
secrétaire,
Jean-Luc
PITAVAL
Mairie
de
SORBIERS
42290
Ü
La
Présidente
certifie sous
sa responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et de sa
publication
3/3
et/ou
notification.