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Déliberation - 2025 011 compte de gestion 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 011 compte de gestion 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
SIVU PISCINE DU VAL D'ONZON
DELIBERATMION
dr on
DU)
COMME
SYNDICAL
Le
11
juin
2025
à
18
heures,
le
Comité
Syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
de
l’'ARENA,
à
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-
Christine
THIVANT,
présidente.
Date
de
convocation:
5
juin
2025
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Commune
de
Sorbiers
:
Absent
excusé:
Michel
JACOB
Commune
de
la Talaudière
:
Présents: Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Pierre
CHATEAUVIEUX
Absente
excusée
: Nathalie
CHAPUIS
Commune
de
Saint-Jean-Bonnefonds
:
Présents:
Roger
ABRAS,
Delphine
MONIER
Absent
excusé
: Marc
CHAVANNE
Commune
de
Saint-Christo-en-Jarez
:
Présents
: Jean-Luc
PITAVAL,
Ingrid
ARNAUD
Commune
de
Marcenod:
Présent:
Gilles
THIZY
Absent
excusé
: Patrick
FAURE
Commune
de
Fontanès
:
Présents
: Michel
GANDILHON,
Pascal
PHILIBERT
Absente
excusée: Huguette
THIZY
POUVOIRS :
Nathalie
CHAPUIS
à
Pierre
CHATEAUVIEUX,
Marc
CHAVANNE
à
Roger
ABRAS
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
PITAVAL
FINANCES
LOCALES
- DECISIONS
BUDGETAIRES
: Compte
de
gestion
2024
Une
vue
synthétique
du
compte
de
gestion
est
jointe
en
annexe
à
la présente
délibération.
Le
compte
de
gestion
complet
a été
transmis
aux
membres
du
comité
syndical.
L’exécution
des
dépenses
et des
recettes
en
ce
qui concerne
les différentes
sections
budgétaires
relatives
à
l'exercice
2024
a
été
réalisée
par
le trésorier.
Le
compte
de
gestion,
établi
par
ce
dernier,
concorde
avec
le
compte
administratif
du
SIVU
Piscine.
Il n’appelle
aucune
observation
ni
réserve.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20250611-2025-011-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
:
15/07/2025)
Page
1
sur
2 Le
comité
syndical,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L1612-12
et
L2121-31,
Vu
la délibération
n°2024-005
du
21
mars
2024
portant
approbation
du
budget
primitif
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
e
_ APPROUVE
le compte
de
gestion
2024.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Sorbiers,
le 24
juin
2025
Le
secrétaire,
Jean-Luc
PITAVAL
La
Présidente
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication
et/ou
notification.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-200013167-20250611-2025-011-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
15/07/2025)
Page
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