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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour 26.05.2026
Document publié le Mardi 26 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour 26.05.2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Cruseilles,
le mardi
19
mai
2026
Pays
de.
Cruseilles SHAUTE
BE
COUMORES CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
26
MAI
2026
À
19
HEURES
DANS
LA
SALLE
CONSULAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
268,
ROUTE
DU
SUET
74350
CRUSEILLES
ORDRE
DU
JOUR
Venue
de
Madame
la Sous-Préfète
de
la
Haute-Savoie
Présentation
du
projet
de
Schéma
Directeur
de
la
Randonnée &R&&
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
28
avril
2026
&&&
DÉCISION
N°
2026 _04
: Décision
du
Président
relative
au
projet
Aménagement
d'une
voie
verte
au
sein
du
PAE
de
la Caille
&&&
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
DESIGNATION
D'UN
REFERENT
DEONTOLOGUE
POUR
LES
ELUS
LOCAUX
2.
CESSION
AMIABLE
DU
SHELTER
SITUÉ
SUR
LA
COMMUNE
DE
CRUSEILLES
APPARTENANT
AU
DÉPARTEMENT
DES
RESEAUX
MOBILES
DE
LA
DSIC
DU
SECRETARIAT
GENERAL
POUR
L'ADMINISTRATION
DU
MINISTERE
DE
L'INTERIEUR
(SGAMI)
ZONE
DE
DEFENSE
SUD-EST
3.
COLLEGE
LOUIS
ARMAND
-—
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
4.
APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
MIXTE
POUR
LA
GESTION
DES
TERRAINS
D'ACCUEIL
(SIGETA)
FINANCES
5.
GARANTIE
D'EMPRUNT
MAISON
FAMILIALE
RURALE
DES
DRONIERES
6.
CONVENTION
PORTANT
SUR
LA
PARTICIPATION
DE
LA
CCPC
AUX
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ECOLE
PRIVEE
SAINT-MAURICE
SOUS
CONTRAT
D'ASSOCIATION ECONOMIE
7.
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
D'AIDES
AUX
INVESTISSEMENTS
POUR
LE
COMMERCE
DE
PROXIMITE
RESSOURCES
HUMAINES
8.
MISE
EN
PLACE
DU
COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
2026-2032
ET
NOMBRE
DE
REPRESENTANTS
DU
PERSONNEL
8.
AUTORISATION
A
ESTER
EN
JUSTICE
EN
CAS
DE
CONTENTIEUX
LIE
AUX
ELECTIONS
PROFESSIONNELLES
10.
INDEMNITES
VERSEES
AU
PRESIDENT,
AUX
VICE-PRESIDENTS
ET
AUX
AUTRES
MEMBRES
DU
BUREAU
- ABROGE
LA
DELIBERATION
N°2026_56
DU
28
AVRIL
2026
11.
CREATION
DE
POSTE
FILIERE
TECHNIQUE
12.
MODIFICATION
D'UN
POSTE
EMPLOI
PERMANENT
FILIÈERE
ADMINISTRATIVE
ANNEE
2026
QUESTIONS
DIVERSES