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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du CC du 12.12.2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du CC du 12.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Énergies,
Cruseilles,
le
mercredi
6
décembre
2023
Pays
de,
Cruseilles RMLMAUTÉ
DE EGUMUNES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
12
DECEMBRE
2023
À
18
HEURES
DANS
LA
SALLE
CONSULAIRE
DE
LA
CCPC
268
ROUTE
DU
SUET
74350
CRUSEILLES
ORDRE
DU
JOUR
&&&
Approbation
du
procès-verbal
du
mardi
28
novembre
2023
Présentation
EPCI-OT
arbitrages
politiques
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
ADHESION
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
A
L'OFFICE
DE
TOURISME
ET
VALIDATION
DE
LA
NOUVELLE
DENOMINATION
OFFICE
DE
TOURISME
DES
“MONTS
DU
GENEVOIS”
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
AU
SEIN
DU
PREMIER
COLLEGE
CONVENTION
PLURIANNUELLE
D'OBJECTIFS
2024
2026
ENTRE
ANNEMASSE
AGGLO,
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
GENEVOIS,
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
ET
L'OFFICE
DE
TOURISME
MONTS
DE
GENEVE AVENANT
AU
SCHEMA
DEPARTEMENTAL
RELATIVE
A
L'ACCUEIL
ET
À
L'HABITAT
DES
GENS
DU
VOYAGE
TRANSFERT
DE
LA
COMPETENCE
«
POLICE
DE
LA
PUBLICITE
» AU
PRESIDENT
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ENERGIE
6.
CONVENTION
DE
COORDINATION
ET
DE
FINANCEMENT
DISPOSITIF
HAUTE-SAVOIE
RENOVATION
ENERGETIQUE
- AVENANT
N°2 SERVICES
TECHNIQUES
7.
CONVENTION
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICE
POUR
LE
TRAITEMENT
ET
L'ELIMINATION
DES
BOUES
AVEC
LE
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DU
LAC
D'ANNECY
(SILA)
DRH
8.
SUPPRESSIONS
ET
CREATIONS
DE
POSTES
DECHETS
9.
RESPONSABILITE
ELARGIE
DES
PRODUCTEURS
-
AVENANTS
AUX
CONTRATS
ADELPHE
ET
CITEO
ET
AUX
CONTRATS
DE
REPRISE
DES
MATERIAUX
ISSUS
DE
LA
COLLECTE
SELECTIVE
POUR
L'ANNEE
2023
QUESTIONS
DIVERSES