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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du CC du 28.11.2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du CC du 28.11.2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Eau et assainissement,
Cruseilles,
le
mercredi
22
novembre
2023
Pays
de,
Cruseilles
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
28
NOVEMBRE
2023
A
18
HEURES
30
DANS
LA
SALLE
CONSULAIRE
DE
LA
CCPC
268
ROUTE
DU
SUET
74350
CRUSEILLES
ORDRE
DU
JOUR
&&&
e
Signature
de
la
convention
CTG
avec
la
CAF
et
les
13
maires
e
Approbation
du
procès-verbal
du
mardi
24
octobre
2023
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
AVENANT
AU
SCHEMA
DEPARTEMENTAL
2.
CONVENTION
TRIENNALE
DE
PARTENARIAT
RELATIVE
AU
FINANCEMENT
D'UN
INTERVENANT
SOCIAL
AU
SEIN
DE
LA
COMPAGNIE
DE
GENDARMERIE
DE
SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
(ABROGE
LA
DELIBERATION
N°
2023-87
DU
26.09.2023)
3.
COMITE
DE
PILOTAGE
HAUTE-SAVOIE
RENOVATION
ENERGETIQUE
DRH
4.
MISE
EN
PLACE
DU
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L'EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(R.IL.F.S.E.E.P.)
INDEMNITE
DE
FONCTIONS,
DE
SUJETIONS
ET
D'EXPERTISE
(LF.S.E.)
ET
COMPLEMENT
INDEMNITAIRE
ANNUEL
(C.IL.A.)
5.
INSTAURATION
D'UNE
PRIME
DE
POUVOIR
D'ACHAT
EXCEPTIONNELLE
6.
SUPPRESSION
ET
CREATION
DE
POSTE
7.
RECRUTEMENT
VACATAIRES
FINANCES
8.
CONVENTION
D'ANALYSE
ET
DE
CONSEIL
EN
INGENIERIE
FISCALE
AVEC
LA
SOCIETE
LEYTON
OFEÉE
9.
APPROBATION
DU
MONTANT
DES
ATTRIBUTIONS
DE
COMPENSATION
POUR
L'ANNÉE
2024 10.
INSCRIPTION
DE
CREDITS
EN
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
POUR
2024
11.
BUDGET
EAU
- EXERCICE
2023
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
12.
CONSTRUCTION
DE
3
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
COMMUNE
D'ALLONZIER
LA
CAILLE
VERSEMENT
D’UNE
AIDE
A
ALLIADE
HABITAT
EN
APPLICATION
DU
P.LH.
13.
CONSTRUCTION
DE
6
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
COMMUNE
DE
VILLY-LE-PELLOUX
VERSEMENT
D'UNE
AIDE
A
ALLIADE
HABITAT
EN
APPLICATION
DU
P.LH.
COMMANDE
PUBLIQUE
14.
CONVENTION
DE
TRANSFERT
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
-
GROUPE
SCOLAIRE
ET
PERISCOLAIRE
D'ANDILLY
- AVENANT
N°1
15.
CONVENTION
DE
TRANSFERT
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
POUR
LA
REALISATION
DES
PARKINGS
ET
VRD
ENTOURANT
LE
GROUPE
SCOLAIRE
ET
PERISCOLAIRE
D'ANDILLY
16.
DELEGATION
DE
POUVOIR
RELATIVE
A
LA
PASSATION,
L'EXECUTION
ET
LE
REGLEMENT
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
DES
BRANCHEMENTS
SUR
LES
RESEAUX
D'ALIMENTATION
17.
AVENANT
N°1
RELATIF
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
D'EXTENSION
ET
D'AMENAGEMENT
DU
PARKING
DE
LA
CCPC
FONCIER/JURIDIQUE
18.
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
C
1921
SUR
LA
COMMUNE
DE
CRUSEILLES
19.
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
D
3685
SITUEE
SUR
LA
COMMUNE
DE
CRUSEILLES
SERVICES
TECHNIQUES
20.
ALIMENTATION
EN
EAU
POTABLE
ABANDON
DE
LA
DOUAI
QUESTIONS
DIVERSES