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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour 21.07.2026
Document publié le Mardi 21 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour 21.07.2026)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Jeunesse,
Cruseilles,
te mercredi
15 juillet
2026
Pays
de,
Cruseilles Senvunasté
Or ROHMURES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
21
JUILLET
2026
À
19
HEURES
DANS
LA
SALLE
CONSULAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
268,
ROUTE
DU
SUET
74350
CRUSEILLES
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
23
juin
2026
Présentation
de
la
convention
territoriale
giobale
du
Pays
de
Cruseilles
2023-2027
par
M.
PORTAIS,
Responsable
Développement
et
Ingénierie
Sociale
et
par
Mme
Christelle
REYNAUD-REY,
Chargée
de
Développement
Territorial
intervention
de
France
ADOT
74
sur
le
don
d'organes,
de
tissus
et
de
moëlle
osseuse
(Mme
Magalie
DURET)
8&8&&
COMMANDE
PUBLIQUE
1.
ELECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
(CAO)
- ABROGE
LA
DELIBERATION
N°2026_75
DU
28
AVRIL
2026
ELECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
DE
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
(CDSP)
- ABROGE
LA
DELIBERATION
N°
2026_75
DU
28
AVRIL
2026
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
ANTICIPEE
DE
L'AVENANT
N°02
RELATIF
AU
MARCHE
DE
LOCATION
DE
SALLES
DE
CLASSES
MODULAIRES
POUR
L'ÉCOLE
PROVISOIRE
D'ANDILLY
(SCOLAIRE
ET
PERISCOLAIRE)
CONVENTION
DE
DELEGATION
DE
L'ORGANISATION
ET
DU
FINANCEMENT
DES
TRANSPORTS
SCOLAIRES
- AVENANT
N°9
ATTRIBUTION
DE
MARCHE
PUBLIC
DE
TRANSPORTS
SCOLAIRES
REGION
N°2026-216-01 ATTRIBUTION
DE
MARCHE
PUBLIC
DE
TRANSPORTS
SCOLAIRES
REGION
N°2026-216-02 7.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
ANTICIPEE
DU
MARCHE
RELATIF
AUX
TRANSPORTS
COLLECTIFS
POUR
LES
ACTIVITES
SCOLAIRES
ET
EXTRA
SCOLAIRES
8.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
ANTICIPEE
DU
MARCHÉ
PUBLIC
RELATIF
A
LA
CONCEPTION-RÉALISATION
POUR
LA
REHABILITATION
DU
GROUPE
SCOLAIRE
A
ANDIHLLY
9.
AUTORISATION
DONNEE
À
MADAME
LA
PRESIDENTE
DE
SIGNER
LA
RESILIATION
DE
LA
CONVENTION
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
PORTANT
AUTORISATION
D'OCCUPATION
TEMPORAIRE
(AOT)
RELATIVE
A
L'EXPLOITATION
DE
L'AIRE
D'ACCUEIL
DE
CAMPING-CARS
ET
DE
VEHICULES
AMENAGES
FINANCES
10.
CONSTRUCTION
DE
8
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
COMMUNE
LE
SAPPEY
VERSEMENT
D'UNE
AIDE
A
ERILIA
EN
APPLICATION
DU
PLH
14.
APPROBATION
DES
COMPTES
FINANCIERS
UNIQUES
-
CONFORMITE
DES
CFU
PROVISOIRES
VOTES
LE
23
JUIN
2026
AVEC
LES
CFU
DEFINITIFS
SERVICES
TECHNIQUES
12.
CONTRAT
EAU
ET
CLIMAT
DU
BASSIN
VERSANT
DES
USSES
ET
DES
AFFLUENTS
DU
RHÔNE
APPROBATION
DU
CONTRAT
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
RESSOURCES
HUMAINES
13.
CREATION
ET
SUPPRESSION
D'UN
POSTE
—
ANNEE
2026
(DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
ANNUELLE
DE
PROMOTION
INTERNE)
- FILIERE
ADMINISTRATIVE
QUESTIONS
DIVERSES