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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du cc du 25.04.2023
Document publié le Mardi 25 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - ordre du jour du cc du 25.04.2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Cruseilles,
le
mercredi
19
avril
2023
Pays
de,
Cruseilles
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU 25 AVRIL 2023 A 19 HEURES
A LA CCPC
— 268, ROUTE
DU SUET -
74350 CRUSEILLES ORDRE
DU
JOUR
&&&
Approbation
du
procès-verbal
du
28
mars
2023
Présentation
APD
Andilly
&8&&
FINANCES
1.
CONVENTION
PORTANT
SUR
LA
PARTICIPATION
DE
LA
CCPC
AUX
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ECOLE
PRIVEE
SAINT-MAURICE
SOUS
CONTRAT
D'ASSOCIATION
2.
CONSTRUCTION
DU
CENTRE
D'INCENDIE
ET
DE
SECOURS
(CIS)
DE
CRUSEILLES
—
PROPOSITION
DE
MODIFICATION
DU
MONTANT
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
COMMANDE
PUBLIQUE
3.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
PUBLIC
RELATIF
A
L'EXTENSION
DU
PARKING
DU
SIEGE
DE
LA
CCPC
4.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
PUBLIC
RELATIF
À
LA
FOURNITURE
DE
MATERIELS
INFORMATIQUES
RESSOURCES
HUMAINES
5.
SUPPRESSION
ET
CREATION
DE
POSTE
PISCINE
6.
APPROBATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CENTRE
NAUTIQUE
BERNARD
PELLARIN
ET
DE
LA
PERIODE
D'OUVERTURE
DE
LA
SAISON
2023
QUESTIONS
DIVERSES