Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Conseil du 20 juin 2014
Convocation - Conseil du 24 avril 2014
Déliberation - Conseil du 22 mai 2014
Convocation - Conseil du 27 novembre 2014
Compte-Rendu - CR CM 11062020
Convocation - Conseil du 25 septembre 2014
Compte-Rendu - CR CM 23052020
Convocation - Conseil du 24 juillet 2014
Acte - pj acte CR221118
Acte - pj acte CR21022019
Déliberation - Conseil du 29 mars 20142
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rimogne.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 29 mars 20142)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française
Département
des
Ardennes
Commune
de
Rimogne
Extrait
du
registre
des
délibérations
Séance
du
29
mars
2014
L'an
deux
mil
quatorze,
le vingt-neuf
mars,
à dix
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Rimogne
proclamés
par
le bureau
électoral
à la
suite
des
opérations
du
23
mars
2014
se
sont
réunis
dans
la salle
de
ses
délibérations
sur
la convocation
du
25
mars
2014
qui
leur
a été
adressée
par
le maire,
conformément
aux
articles
L2121-10
et L2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
Mmes
et MM.
les
conseillers
municipaux
:
Stéphane
CANDILLON,
Monique
CLOUET,
Jean-Marie
DRUART,
Hervé
DUMAY,
Maryvonne
FEVRY,
Adeline
LACAILLE,
Christiane
MANAND,
Quentin
MAUGUET,
Yannick
ROSSATO,
Brigitte
TIRTAINE,
Grégory
TRUONG,
Sophie
VALLI.
Etaient
absents
et
excusés
Mmes
et
M.
les
conseillers
municipaux
:
Noëlle
DEVIE,
Jean-Luc
PINNETÈRRE,
Sophie
POCQUAT.
Nombre
de
membres
e _Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
e Présents
: 12
Date
de
la convocation
: 25/03/2014
Date
d'affichage
: 25/03/2014
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
M.
Michel
RAYNAL,
maire-adjoint,
qui
après
l'appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-
verbaux
des
élections
et
a déclaré
installés
:
e pour
la liste
« Vivre
à Rimogne
», Mmes
et MM.
Grégory
TRUONG,
Adeline
LACAILLE,
Yannick
ROSSATO,
Christiane
MANAND,
Jean-Marie
DRUART,
Maryvonne
FEVRY,
Quentin
MAUGUET,
Brigitte
TIRTAINE,
Hervé
DUMAY,
Monique
CLOUET,
Stéphane
CANDILLON,
Sophie
VALLI
;
e pour
la liste
« Continuons
ensemble
pour
Rimogne
», Noëlle
DEVIE,
Jean-Luc
PINNETERRE,
Sophie
POCQUAT.
dans
les
fonctions
de
conseillers
municipaux.
Mme
Christiane
MANAND,
en
tant
que
doyenne
des
membres
du
conseil,
a pris
ensuite
la présidence.
Le
conseil
a choisi
pour
secrétaire
M.
Quentin
MAUGUET.
Objet
des
délibérations
SOMMAIRE
2014-024
Election
du
maire
2014-025
Détermination
du
nombre
d’adjoint
2014-026
Election
des
adjoints
au
maire
2014-027
Ajout
d'un
point
à l'ordre
du
jour
PAGE
1 SUR
7 2014-028
Fixation
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et
des
adjoints
au
maire 2014-029
Désignation
des
conseillers
référents
2014-030
Délégations
au
maire
2014-031
Détermination
du
nombre
de
commissions
communales
2014-032
Détermination
du
nombre
de
membres
dans
les
commissions
municipales 2014-033
Constitution
des
commissions
communales
2014-034
Désignation
des
délégués
municipaux
au
sein
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
2014-035
Désignation
des
délégués
municipaux
au
sein
des
syndicats
intercommunaux
et
organismes
extérieurs
ction
du maire
La présidente
a invité
le conseil
à procéder
à l'élection
d’un
maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L2122-4
et
L2122-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
a remis
fermé
à la
présidente
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Premier
tour
de
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 12
A déduire
: bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L 65
et
L 66
du
code
éiectoral
:
Reste
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés
: 12
Majorité
absolue
: 12
a obtenu: Grégory
TRUONG
: 12
voix
M.
Grégory
TRUONG,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
2014-025
Détermination
du
nombre
d'adjoints
Vu
le code
générai
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L2122-2,
La
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d'adjoint
correspondant
à 30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
4 adjoints
au
maire
au
maximum.
En
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
à ce
jour,
de
3
adjoints. Ayant
entendu
l'exposé
de
M.
le Maire,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
décide
à la
majorité
absolue
;
de
fixer
à 3
(trois)
le nombre
d'adjoints
;
précise
que
l'entrée
en
fonction
de
ces
derniers
interviendra
dès
leur
élection.
2014-026
Election
des
adjoints
aumaire
La
maire
a invité
le conseil
à procéder
à l'élection
d'un
maire,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
Farticle
L2122-7-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
PAGE
2 SUR
7 Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
a remis
fermé
au
maire
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Premier
tour
de
scrutin
:
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 12
A déduire
: bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L 65
et
L 66
du
code
électoral
:
Reste
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés
: 12
Majorité
absolue
: 12
M.
Yannick
ROSSATO,
Mme
Christiane
MANAND
et
M.
Jean-Marie
DRUART
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
ont
été
prociamé
adjoints
et
ont
été
immédiatement
installés.
‘2014-027
Ajout
d’un
point
à l'ordre
du
jour
Monsieur
le maire
souhaite
ajouter
un
point
à l'ordre
du
jour,
concernant
le Centre
Communal
d'Action
Sociale.
Le
Conseil
municipal
accepte
à l'unanimité
cet
ajout
qui
sera
traité
après
le point
«
Constitution
des
Commissions
communales
».
2014-028
Fixation
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et des
adjoints
au
maire
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L2123
-23
et
L2123-24,
considérant
la nécessité
d'indemniser
les
élus
municipaux
pour
les
fonctions
qu'ils
exercent
au
service
de
la collectivité,
considérant
que
la commune
compte
1473
habitants,
ayant
entendu
l'exposé
de
M.
le Maire,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
décide
à l'unanimité
d'attribuer
mensuellement
au
maire
une
indemnité
de
fonction
au
taux
de
43
%
de
l'indice
1015
;
décide
à l'unanimité
d'attribuer
mensuellement
aux
adjoints
une
indemnité
de
fonction
au
taux
de
16.5
% de
l'indice
1015.
Le
maire
et
les
adjoints
percevront
leurs
indemnités
à compter
du
29
mars
2014,
jour
de
l'élection.
2014-029
Désignation
des
conseillers
référents
Il est
proposé
au
conseil
municipal
la désignation
de
sept
conseillers
municipaux
référents
:
un
conseiller
municipal
référent
pour
les
travaux
;
un
conseiller
municipal
référent
pour
la jeunesse
;
et 5
conseillers
municipaux
référents
pour
une
partie
de
la commune.
Le
conseiller
municipal
référent
pour
les
travaux
sera
plus
particulièrement
en
charge
de
là définition
du
suivi
et
du
contrôle
des
travaux
entrepris
sur
le territoire
de
la
commune
et devra
en
informer
régulièrement
le conseil
municipal.
Le
conseiller
municipal
référent
pour
la jeunesse
sera
plus
particulièrement
en
charge
des
questions
touchant
à la
jeunesse,
en
dehors
de
celle
touchant
à
l'éducation.
|! a
vocation
à être
l'interlocuteur
privilégié
des
12-25
ans.
PAGE
3 SÛR
7 Les
conseillers
municipaux
référents
pour
une
partie
de
la commune
appelés
conseillers
municipaux
référents
de
quartier,
ont
pour
mission
de
recueillir
et
transmettre
à la
municipalité
leurs
observations
et
des
informations
concernant
spécifiquement
la partie
de
la commune
où
ils
habitent.
Monsieur
le maire
précise
que
la fonction
de
conseiller
municipal
référent
n'est
pas
indemnisée, et propose
la désignation
en
groupe
des
conseillers
référents
suivante
:
e Conseiller
municipal
référent
pour
les
travaux
: Hervé
DUMAY
e Conseiller
municipal
référent
pour
la jeunesse
: Quentin
MAUGUET
e Conseiller
municipal
référent
de
quartier
« Château-Rue
Pasteur
» : Monique
CLOUET
e Conseiller
municipal
référent
de
quartier
« Gare-Rue
Jean
Jaurès
» :
Christiane
MANAND
e Conseiller
municipal
référent
de
quartier
« Centre
Ouest
» : Hervé
DUMAY
Conseiller
municipal
référent
de
quartier
« Centre
Est
» : Maryvonne
FEVRY
e Conseiller
municipal
référent
de
quartier
« Bas
de
Rimogne
»:
Stéphane
CANDILLON
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
à l'unanimité
la désignation
des
conseillers
référents
ci-dessus.
2014-0350
Délégations
au
maire
Vu
les
dispositions
des
articles
L 2122-18,
L 2122-22,
et
L 2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
ayant
entendu
l'exposé
du
maire,
le Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne,
à l'unanimité,
pouvoir
au
maire
pour
la durée
de
son
mandat
- de
prendre
toute
décision
concernant
la préparation,
la passation,
l'exécution
et
le règlement
des
marchés
de
travaux,
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
de
fournitures
et
de
services
qui
peuvent
être
passés
sans
formalités
préalables
en
raison
de
leur
montant,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
- de
prononcer
la délivrance
et
la reprise
des
concessions
dans
les
cimetières.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L 2121-22,
Ayant
entendu
l'exposé
du
maire,
Considérant
la nécessité
de
préparer
les
travaux
du
conseil
municipal
en
commission, il est
proposé
d'instituer
4 commissions
municipales,
dénommées
comme
suit
:
e Commission
Administration
générale
— Finances
— Ressources
humaines
-
Communication
e Commission
Travaux
Commission
Sport
— Culture
— Animations
— Associations
— Jeunesse
e _
Commission
Education
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
PAGE
4 SUR
7 institue
à l'unanimité
les
quatre
commissions
municipales
ci-dessus.
unicipale:
Vu
le CGCT
et
notamment
l’article
L 2121-22,
vu
le règlement
intérieur
du
conseil
municipal,
considérant
la nécessité
d'assurer
le pluralisme
des
avis
lors
des
travaux
de
commissions
et
au
regard
des
équilibres
issus
du
résultat
des
dernières
élections
municipales, il est
proposé
de
fixer
à 6
le nombre
de
membres
dans
les
commissions
municipales,
répartis
comme
suit:
5 membres
pour
la majorité
municipale,
1 membre
pour
la
minorité
municipale.
le Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
de
fixer
au
nombre
de
six
le nombre
de
membres
dans
chaque
commission
avec
cinq
membres
pour
la liste
de
la majorité
municipale
et
un
membre
pour
la liste
de
la liste
de
la minorité
municipale.
2014-033
Constitution
des
commissions
communales
...
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L 2121-22,
vu
le règlement
intérieur
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
décide
de
constituer
les
commissions
communales
comme
suit
:
Commission
Administration
générale
— Finances
— Ressources
humaines
-
Communication Mme
Monique
CLOUET
Mme
Maryvonne
FEVRY
Mme
Adeline
LACAILLE
M.
Yannick
ROSSATO
M.
Grégory
TRUONG
Un
membre
de
la minorité
municipale
Commission
Travaux
M.
Stéphane
CANDILLON
M.
Jean-Marie
DRUART
Mme
Monique
CLOUET
M.
Hervé
DUMAY
M.
Grégory
TRUONG
Un
membre
de
la minorité
municipale
Commission
Sport
— Culture
— Animations
— Associations
- Jeunesse
M.
Stéphane
CANDILLON
M.
Quentin
MAUGUET
M.
Yannick
ROSSATO
M.
Grégory
TRUONG
Mme
Sophie
VALLI
Un
membre
de
la minorité
municipale
Commission
Éducation
Mme
Maryvonne
FÉVRY
Mme
Adeline
LACAILLE
M.
Yannick
ROSSATO
PAGE
5 SUR
7 M.
Grégory
TRUONG
Mme
Sophie
VALLI
Un
membre
de
la minorité
municipale
Vu l’article
138
du
code
de
la famille
et
de
l'aide
sociale
complété
par
l’article
41
de
la loi
sur
l'administration
territoriale
de
la république,
ainsi
que
le décret
n°92-562
du
6 mai
1995
relatif
aux
CCAS,
. Monsieur
le Maire
informe
que
conformément
aux
textes
en
vigueur,
le conseil
d'administration
du
centre
communal
d'action
sociale
est
présidé
par
le maire
et
comprend
au
maximum
sept
membres
élus
en
son
sein
par
le conseil
municipal,
et
sept
membres
nommés
par
le maire
parmi
les
personnes
non
membres
du
conseil
municipal, Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
fixe
à l'unanimité
à quatre
le nombre
des
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'administration
du
centre
communal
d'action
sociale,
procède
à l'unanimité
à la
désignation
suivante
des
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'administration
du
centre
communal
d'action
sociale
:
M.
Jean-Marie
DRUART
Mme
Adeline
LACAILLE
Mme
Christiane
MANAND
Mme
Brigitte
TIRTAINE
Syndicat
Intercommunal
d’Alimentation
en
Eau
Potable
de
la Rimogneuse
(SIAEP) Le
conseil
municipal
désigne
à l'unanimité
les
délégués
du
conseil
municipal
suivants
pour
siéger
au
sein
des
instances
du
Syndicat
intercommunal
d'alimentation
en
eau
potable
de
la Rimogneuse
:
Titulaires
Suppléants
M.
Grégory
TRUONG
M.
Yannick
ROSSATO
M.
Hervé
DUMAY
M.
Stéphane
CANDILLON
M.
Jean-Marie
DRUART
Mme
Brigitte
TIRTAINE
M.
Quentin
MAUGUET
Mme
Sophie
VALLI
Conseil
d'administration
du
Collège
du
Blanc
Marais
Le
conseil
municipal
désigne
à l'unanimité
conseil
d'administration
du
Collège
du
Blanc
Marais
:
Titulaires
.
Suppléants
Mme
Maryvonne
FEVRY
Mme
Monique
CLOUET
Mme
Adeline
LACAILLE
M.
Yannick
ROSSATO
Réseau
d'Aide
Spécialisée
aux
Enfants
en
Difficulté
(RASED)
Le
conseil
municipal
désigne
à l'unanimité
les
délégués
du
conseil
municipal
suivants
pour
siéger
au
sein
du
Réseau
d'aide
spécialisée
aux
enfants
en
difficulté
PAGE
6 SUR
7 Titulaires
Suppléants
M.
Grégory
TRUONG
M.
Yannick
ROSSATO
Mme
Adeline
LACAILLE
Mme
Brigitte
TIRTAINE
Mme
Maryvonne
FÉVRY
Mme
Monique
CLOUET
Mme
Sophie
VALLI
M.
Quentin
MAUGUET
Fédération
Départementale
d'Énergies
des
Ardennes
Le
conseil
municipal
désigne
à l'unanimité
les
délégués
du
conseil
municipal
suivants
pour
siéger
au
sein
des
instances
du
secteur
d'énergie
Nord
Ouest
de
la
Fédération
d'énergie
des
Ardennes
Titulaire
Suppléant
M.
Jean-Marie
DRUART
M.
Hervé
DUMAY
Triage
Forestier
d’Harcy
Le
conseil
municipal
désigne
à l'unanimité
les
délégués
du
conseil
municipal
suivants
pour
siéger
au
sein
des
instances
du
Triage
forestier
d'Harcy
Titulaires
Suppléants
M.
Grégory
TRUONG
M.
Yannick
ROSSATO
M.
Jean-Marie
DRUART
M.
Hervé
DUMAY
Association
Rimogne
Loisirs
Le
conseil
municipal
désigne
à l'unanimité
les
délégués
du
conseil
municipal
suivants
au
sein
de
l’association
Rimogne
Loisirs
M.
Stéphane
CANDILLON
Mme
Adeline
LACAILLE
M.
Quentin
MAUGUET
M.
Yannick
ROSSATO
Parc
régional
naturel
régional
des
Ardennes
Le
conseil
municipal
désigne
à l'unanimité
les
délégués
du
conseil
municipal
suivants
pour
siéger
au
sein
des
instances
du
Parc
régional
naturel
régional
des
Ardennes Titulaire
Suppléant
M.
Grégory
TRUONG
M.
Jean-Marie
DRUART
En
mairie,
le 1°’
avril
2014
Le
Maire,
Grégory
TRUO
PAGE 7 SUR 7