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Déliberation - CRCM09062022
Compte-Rendu - CR CM 280416
Acte - pj pj acte CR28062018
Procès Verbal - 22 octobre 2014
Déliberation - Conseil du 22 mai 2014
Document publié le Jeudi 22 mai 2014 par la commune de Rimogne.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 22 mai 2014)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
République
Française
Département
des
Ardennes
Commune
de
Rimogne
|
Extrait
du
registre
des
délibérations
|
Séance
du
22
Mai
2014
|
Ê
:
RE
F
|
L'an
2014
et
le 22
Mai
à 20
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
salle
du
conseil
sous
la présidence
de
TRUONG
Grégory,
Maire.
Présents
:
M.
TRUONG
Grégory,
Maire,
Mmes
: CLOUET
Monique,
DEVIE
Noëlle,
FÉVRY
Maryvonne,
LACAILLE
Adeline,
MANAND
Christiane,
POCQUAT
Sophie,
TIRTAINE
Brigitte,
VALLI
Sophie,
MM
: CANDILLON
Stéphane,
DRUART
Jean-Marie,
DUMAY
Hervé,
MAUGUET
Quentin,
PINNETERRE
Jean-Luc,
ROSSATO
Yannick
Nombre
de
membres
+ Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
e Présents
: 15
Date
de
la convocation
: 15/05/2014
Date
d'affichage
: 16/05/2014
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
des
Ardennes
le : 28/05/2014 et publication
ou
notification
du
:
A été
nommé(e)
secrétaire
: M.
MAUGUET
Quentin
Obiet
des
délibérations
SOMMAIRE
2014-051
- Subventions
aux
associations
- 2014
2014-052
- Subvention
au
Football
Club
de
Rimogne
- 2014
2014-053
- Subvention
à l'association
Cochonnet
de
la Rimogneuse
- 2014
2014-054
- Subvention
à l'Harmonie
municipale
- 2014
2014-055
- Subvention
à Joue
aux
verdous
- 2014
2014-056
- Subventions
aux
associations
extérieures
- 2014
2014-057
- Subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
- 2014
2014-058
- Avenant
n°
1 - Travaux
de
voirie
- assainissement
- réseaux
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
et Zone
d'Activités
2014-059
- Organisation
des
rythmes
scolaires
et des
temps
d'activités
périscolaires
pour
l'année
2014
2014-060
- Création
d'un
emploi
saisonnier
CAE/CUI
à temps
non
complet
réf
: 2014-051
- Subventions
aux
associations
- 2014
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L 2121-29
et
L
2321-1, Considérant
l'importance
pour
la vie
locale
de
l'apport
et
du
rôle
des
associations,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
à l'unanimité
de
verser
aux
associations
pour
l'exercice
2014
les
subventions
telles
que
figurant
ci-dessous
:
e FJEP
2 200
€
e _AJ08
JUDO
CLUB
1 500
€
Page
1
sur
4 LA
DESIRÉE
250
€
e ARAC
200
€
e QUESTIONS
POUR
UN
CHAMPION
580
€
° RALLYE
AUTO
CLUB
150
€
e USEP
les
Verdous
600
€
e _ FCPE
PARENTS
D'ELEVES
500
€
e COOPERATIVE
MATERNELLE
BISTON
1 200
€
e _ COOPERATIVE
PRIMAIRE
DESPLOUS
1 500
€
° COMITE
DES
FÊTES
5400€
Dit
que
les
inscriptions
budgétaires
nécessaires
au
paiement
figurent
au
budget
primitif
de
l'exercice
2014
Rappelle
que
le versement
de
toutes
les
subventions
ne
peut
être
effectué
que
sur
un
compte
ouvert
au
nom
de
l'association.
À f'unanimité
(pour
: 15
contre
: 0 abstentions
: O}
réf
: 2014-052
- Subvention
au
Football
Club
de
Rimogne
- 2014
Madame
MANAND
ne
prend
pas
part
au
vote.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L 2121-29
et L
2321-1, Considérant
l'importance
pour
la vie
locale
de
l'apport
et du
rôle
des
associations,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
à la
majorité
de
verser
au
Football
Club
de
Rimogne
pour
l'exercice
2014
une
subvention
d'un
montant
de
1 500
€.
Dit
que
les
inscriptions
budgétaires
nécessaires
au
paiement
figurent
au
budget
primitif
de
l'exercice
2014.
Rappelle
que
le versement
de
toutes
les
subventions
ne
peut
être
effectué
que
sur
un
compte
ouvert
au
nom
de
l'association,
A la
majorité
(pour
: 11
contre
: 3 abstentions
: 0}
réf
: 2014-0563
- Subvention
à l'association
Cochonnet
de
la
Rimogneuse
- 2014
Monsieur
DRUART
ne
prend
pas
part
au
vole.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L 2121-29
et L
2321-1,
Considérant
l'importance
pour
la vie
locale
de
l'apport
et du
rôle
des
associations,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
à l'unanimité
de
verser
au
Cochonnet
de
la Rimogneuse
pour
l'exercice
2014
une
subvention
d'un
montant
de
900
€.
Dit
que
les
inscriptions
budgétaires
nécessaires
au
paiement
figurent
au
budget
primitif
de
l'exercice
2014.
Rappelle
que
le versement
de
toutes
les
subventions
ne
peut
être
effectué
que
sur
un
compte
ouvert
au
nom
de
l'association.
A l'unanimité
(pour
: 14
contre
: Q abstentions
: 0)
réf
: 2014-054
- Subvention
à l'Harmonie
municipale
- 2014
Monsieur
DRUART
ne
prend
pas
part
au
vote.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L 2121-29
et
L 2321-1,
Considérant
l'importance
pour
la vie
locale
de
l'apport
et
du
rôle
des
associations,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
à la
majorité
de
verser
à l'Harmonie
municipale
pour
l'exercice
2014
une
subvention
d'un
montant
de
700
€.
Dit
que
les
inscriptions
budgétaires
nécessaires
au
paiement
figurent
au
budget
primitif
de
Page
2 sur
4 l'exercice
2014.
Rappelle
que
le versement
de
toutes
les
subventions
ne
peut
être
effectué
que
sur
un
compte
ouvert
au
nom
de
l'association.
A la
majorité
(pour
: 11
contre
: 3 abstentions
: 0)
réf
: 2014-055
- Subvention
à Joue
aux
verdous
- 2014
Monsieur
CANDILLON
ne
prend
pas
part
au
vote.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L 2121-29
et
L 2321-1,
Considérant
l'importance
pour
la vie
locale
de
l'apport
et
du
rôle
des
associations,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
à l'unanimité
de
verser
à Joue
aux
verdous
pour
l'exercice
2014
une
subvention
d'un
montant
de
450
€.
Dit
que
les
inscriptions
budgétaires
nécessaires
au
paiement
figurent
au
budget
primitif
de
l'exercice
2014.
Rappelle
que
le versement
de
toutes
les
subventions
ne
peut
être
effectué
que
sur
un
compte
ouvert
au
nom
de
l'association.
A l'unanimité
(pour
: 14
contre
: 0 abstentions
: 0)
réf
: 2014-056
- Subventions
aux
associations
extérieures
- 2014
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L 2121-289
et L
2321-
1, Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
à l'unanimité
de
verser
aux
associations
extérieures
de
la commune
de
Rimogne
pour
l'exercice
2014
les
subventions
telles
que
figurant
ci dessous
:
e SYNDICAT
ELEVAGE
BOVIN
100€
e LIGUE
CONTRE
LE
CANCER
300€
e ACADEMIE
ELODIE
TANSKI
200€
Dit
que
les
inscriptions
budgétaires
nécessaires
au
paiement
figurent
au
budget
primitif
de
l'exercice
2014
Rappelle
que
le versement
de
toutes
les
subventions
ne
peut
être
effectué
que
sur
un
compte
ouvert
au
nom
de
l'association.
A l'unanimité
(pour
: 15
contre
: 0 abstentions
: 0)
réf
: 2014-057
- Subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
- 2014
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L 2121-29
et L
2321-1,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
à l'unanimité
de
verser
au
CCAS
de
la commune
de
Rimogne
pour
l'exercice
2014
une
subvention
de
9 000
euros.
Dit
que
les
inscriptions
budgétaires
nécessaires
au
paiement
figurent
au
budget
primitif
de
l'exercice
2014.
A l'unanimité
(pour
: 15
contre
: O abstentions
: O)
réf
: 2014-058
- Avenant
n°
1 - Travaux
de
voirie
- assainissement
- réseaux
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
et
Zone
d'Activité
Monsieur
DRUART,
Maire-adjoint
aux
travaux
fait
part
des
évolutions
et
adaptations
nécessaires
à
apporter
au
chantier
de
travaux
de
voirie
assainissement,
réseaux
autour
de
la maison
de
santé
pluridisciplinaire
et de
la zone
d'activités.
11 détaille
la proposition
d'avenant
dans
le cadre
du
lot
n°1
du
marché
passé
avec
l'entreprise
RICHARD.
Cet
avenant
porte
sur
la réalisation
de
travaux
supplémentaires
liés
à la
viabilisation
des
terrains
dans
la zone
d'activités,
à l'aménagement
de
la
rue
Pasteur
et
d'un
arrêt
de
bus
pour
un
montant
de
46
729.80
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
Page
3 sur
4 après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
d'autoriser
le
maire
à
signer
l'avenant
n°
1
du
marché
"Travaux
de
Voirie
-
Assainissement
- Réseaux
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
et
Zone
d'Activités"
pour
un
montant
de
46
729.80
€ TTC.
A l'unanimité
(pour
: 15
contre
: O abstentions
: 0)
réf
: 2014-059
- Organisation
des
rythmes
scolaires
et
des
temps
d'activités
périscolaires
pour
l'année
2014
Le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
de
la
possibilité
donnée
par
le
gouvernement
de
procéder
à
des
aménagements
dans
l'organisation
des
Temps
d'activités
périscolaires,
pour
la rentrée
2014-
2015.
Toutefois
suite
à
la
réunion
du
Comité
de
Pilotage
du
21
mai
2014
et
du
bilan
du
sondage
réalisé
auprès
des
parents,
il ressort
que
dans
l'intérêt
des
enfants
il est
préférable
de
maintenir
l'organisation
actuelle.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
de
maintenir
pour
la
rentrée
2014-2015
l'organisation
actuelle
des
temps
d'activités
périscolaires
réparties
sur
4 jours,
les
après-midi
entre
15h30
(ou
15h45)
et
16h30.
A l'unanimité
(pour
: 15
contre
: 0 abstentions
: 0)
réf
: 2014-060
- Création
d'un
emploi
saisonnier
CAE/CUI
à temps
non
complet
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
de
créer
un
emploi
non
permanent
d'agent
technique
sous
contrat
CAE/CUI
pour
une
période
de
6
mois
à
30/35ème,
à
compter
du
1er
juillet
2014.
Autorise
le
Maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
ce
dossier.
A l'unanimité
(pour
: 15
contre
: 0 abstentions
: 0)
En
mairie,
le 28/05/2014
Le
Maire
Gré,
Page
4 sur
4