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Procès Verbal - PV CM 01092023
Document publié le Samedi 8 juillet 2023 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 01092023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON PROCÈS VERBAL, DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMUNE DE SAINT JEAN DU BRUEL
LAN DEUX MILLE VINGT-THOIS
Le ler septembre à 19h30
Le Conseil Municipal de Et Commune de SAINT JEAN DU BRUEL,
MAIRIE légalement convoqué, sest réuni, à la salle du conseil,
DE Sons la présidence de Monsienr VIDAL Claude, maire
SAINT-JEAN-DU-BRUEL PRÉSENTS
: Mesdames COBO Lolande, DELEU Francoise, JTANABERREA Anne
Marie, MASSON Aurélie, VTALA Régine, VIDAL Nadine, Messionrs ASSTÉ Allan,
DAUNMAS Jean-Michel, DIIGOUT Jen Lure, QUATREFAGES Damien,
Nombre de conseillers : REFREGERS Claude, VERGUES Michel VEALA Daniel VIDAL Chute, VIDAL
En exercice 15 pur < 5 . Lu
ee Présents 15 SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur DRIGOUT Jeu Lane a été désigné ponr
L / h remplir ces fonetions quil à acceptées
Votants... 1 SECRÉTAIRE DE SÉANCE AUXILIAIRE: Madime GUTRAUD Delphine à été désignée ponr remplir ess
fonctions quelle id eéepiées
Date de la convocation : 2308 2023
À l'ouverture de fa séance, Monsieur le Maire infomme le conso municipal de sa décision dester en justice et
de désigner là SELARE Ssrain ALET Avocat dans le erdre de l'opération Tôtel St-Jeantais.
SÉANCE N 8
DÉLIBÉRATION N'1
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Le conseil municipal désigne ML Jean-Luc DRIGOUT pour remplir les fonctions de scerétaire de séance,
Délibération approuvée à 15 voix pour
SÉANCE N'8
DÉLIBÉRATION N°2
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2023
Le conseil municipal approuve Le procès-verbal du Conseil municipal du 8 juillet 20253,
Délibération approuvée à 15 voix pour
SÉANCE N'8
DÉLIBÉRATION N' 3
ADOPTION DU NOUVEAU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CANTINE
ET DE L'ACCUEIL PÉRISCOLATRE DE L'ÉCOLE MARIE-LAURENCE QUATREFAGES
Monsieur Le Maire fait lecture du nouveau règlement intérieur de la cantine et de l'accueil périscolaire de l'école Marie-Laurence QUATREFAGES et précise que notification sera laite auprès des parents (père, mére, représentant légal) qui au moyen du coupon détachable à retourner, attestoront avoir pris econnaissanee de tous les points du réglement, en accepter les conditions et s'engager à les respecter et à les aire respecter par leur enfant.
précise que ledit règlement intérienr sera applicable dès la rentrée scolaire fixée tn 4 septembre 2093,
Le conseil municipal adopte le nouveau règlement intérieur de la eantine ct de l'accueil périscolaire de l'école Marie-Lanrence QUATREFAGES et autorise Monsieur Le Maire à signer tous les documents SY rapportant.
A la demande d'un conseiller, un exemplaire à été transmis à chaque membre du conseil par voie dématérialisé.
Délibération approuvée à 15 voix pour SÉANCE N' 8
DÉLIBÉRATION N°4
TARIFS DE LA CANTINE ET DE LA GARDERIE
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu'il convient de fixer de nouveaux tarifs pour la cantine.
Compte tenu de l'angmentation des matières premières et de l'extenalisation de la cantine à la Résidence Ta Dourbie de St Jean du Bruel, Monsieur le Maire propose de fixer le rail de repas de cantine à 400 euros, T précise que le coût du repas facturé par la Résidence la Dourbie est lixé à 6 euros et que la commune prendra à sa charge les 2 euros restants.
Monsieur le Maire rajoute que les tarifs de la garderie restent inchangés. Pour rappel le tarif de la garderie est à L'euro le matin et 1 euro le soir par enfant ; 0.60 euro pour le deuxième enfant ; 0.50 euro pour le troisième enfant.
Le conseil municipal approuve le tarif du repas de cantine à 4.00 euros, accepte La prise en charge par la commmne de 2 euros par repas et rappelle le tarif de la garderie, à À euro le matin et L'euro le soit parenfant ; 0.60 euro pour le deuxième enfant ; 0.50 euro pour le troisième enfant.
Délibération approuvée à 15 voix pour
QUESTIONS DIVERSES v]
- Monsieur le Maire fait part d'an courrier de l'association « A la Page » demandant à la mairie « d'évacuer » la 29e salle du Point Accueil.
La séance est levée à 20h50