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Conseil Municipal - 30.06.2017
Déliberation - C.M 30.06.2017
Procès Verbal - 30.06.2017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Marcellus.
Lien du pdf (Procès Verbal - 30.06.2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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Commune de MARCELLUS
Procès-verbal de séance du 30 Juin 2017
ARRONDISSEMENT : MARMANDE.
Nombre de Conseillers
En exercice : 14 L'an deux mille dix-sept
Présents : 08 Le : 30 juin
Votants : 11 Le Conseil Municipal de la Commune de MARCELLUS dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,
à la MAIRIE, sous la Présidence de Mr DERC Jean-
Claude, Maire.
Date de la Convocation du Conseil Municipal : 23.06.2017
Présents : DERC Jean-Claude, REYNAUD Bernard, DIO Bernard, MARTIN Sandrine, SCHLEGEL Loïc, CASTETS Joël, MIRAMBET Sébastien, FRECCHIAMI François.
Pouvoirs : BAZAS Jean-Marie à DIO Bernard, LAFITTE Frédéric à DERC, Jean-Claude, CAIN Marie-Dominique à MARTIN Sandrine.
Secrétaire de séance : MARTIN Sandrine.
I - Dossier n° 1 : Délibération n° 32 : rythmes scolaires : demande retour de la semaine de 4 jours.
M. le Maire fait lecture du courrier de l’Inspection Académique informant les élus du décret autorisant à « déroger » à l’organisation de la semaine scolaire à 4,5 jours.
Il rappelle aux élus que le marché concernant les transports scolaires, passé avec VGA et les transporteurs concernés, a été renouvelé récemment. Des avenants devront être pris dans le cadre de la semaine scolaire à 4 jours.
La totalité des informations demandées par l’Inspection Académique seront transmis par la directrice de l’école de Gaujac (à l’IA et à la DDCSPP).
Loïc Schlegel demande si les centres aérés fonctionneront le mercredi matin. M. le Maire lui répond que les centres aérés fonctionneront toujours le mercredi après-midi mais pas le matin, du moins pour l’année scolaire 2017-2018.
La possibilité est offerte aux élus de VGA de demander une réouverture des centres aérés le mercredi matin pour la rentrée scolaire 2018, si la dépense est inscrite au budget de VGA. M. le Maire fait lecture du compte rendu du conseil d’école du 8 juin établit par les parents d’élèves élus et mis dans les cahiers des enfants ce jour.
M. le Maire demande le vote des membres présents pour le retour de la semaine scolaire à 4 jours :
Pour : 6, contre : 1 ; abstention : 4.
A la majorité le conseil municipal émet un avis favorable au retour à la semaine scolaire à 4 jours.
La séance est levée à 19h30.
N° délibération OBJET N° page 32 Rythmes scolaires : demande retour à la semaine scolaire à 4 jours
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