Procès Verbal - 27.05.2020

Documents similaires

Procès Verbal - 01.09.2017

Procès Verbal - PV DU 20 mars 2026 SIGNE

Procès Verbal - 04.06.2020

Procès Verbal - 1 PV 15 02 2023 4

Procès Verbal - 30.06.2017

Procès Verbal - 21.02.2020

Compte-Rendu - 27.05.2020

Procès Verbal - PV 04 03 2025

Procès Verbal - PV DU 7 AVRIL 2026 SIGNE 1

Convocation - 06.03.2015 01

Procès Verbal - 27.05.2020 Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Marcellus. Lien du pdf (Procès Verbal - 27.05.2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 2020/04

Commune de MARCELLUS

Procès-verbal de séance du 27 Mai 2020

ARRONDISSEMENT : MARMANDE.

Nombre de Conseillers

En exercice : 15 L'an deux mille vingt

Présents : 15 Le : 27 Mai

Votants : 15 Le Conseil Municipal de la Commune de MARCELLUS dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la MAIRIE, sous la Présidence de M. DERC Jean Claude, Maire.

Date de la Convocation du Conseil Municipal : 18.05.2020.

Présents : DERC Jean Claude, BAZAS Jean-Marie, CAPDEVIELLE Jenifer, CHARRY Luc, CUCCHI Maryse, DUSSEAUX Jérôme, GINER Perrine, HREGOVIC Nicolas, LAFITTE Laetitia, LAURENT Valérie, LECOMTE Martial, LÉGLISE Gilles, PEREIRA Maria, REYNAUD Bernard, VERNEUIL Laurent.

I - Installation du Conseil municipal :

M. Jean-Claude DERC, Maire, préside la séance étant le doyen. Suite à l’élection du 15 mars 2020, M. le Maire appelle les quinze élus.

Mme GINER Perrine, étant la plus jeune des élus, est nommée secrétaire de séance.

Le conseil municipal désigne deux assesseurs : Jean-Marie Bazas, Jérôme Dusseaux.

II - Délibération n° 08 : Election du Maire :

M. Derc, doyen d’âge, préside la séance. Celui-ci demande s’il y a des candidats à l’élection du Maire. M. Derc Jean Claude se porte candidat.

Les élus votent à bulletin secret :

1er tour de scrutin :

Nombre de bulletins : 15

A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- M. DERC Jean Claude 15 (quinze) voix

M. DERC Jean Claude ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire à compter du 27 mai 2020.

II - Délibération n° 09 : détermination du nombre d’adjoints :

M. Jean-Claude Derc, Maire, préside la séance.

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal. En vertu de l’article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de quatre adjoints.

Il est proposé la création de quatre postes d’adjoints.

Le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents, la création de quatre postes d’adjoints au Maire à compter du 27 Mai 2020.2020/05

III - Délibération n° 10 : Election des adjoints :

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-1 ; Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à quatre, M. le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions oque pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, M. le Maire propose Jean-Marie BAZAS. Il est procédé au déroulement du vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés :15

- majorité absolue : 08

Ont obtenu :

- M. BAZAS Jean-Marie : 15 (quinze) voix.

M. BAZAS Jean-Marie ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier Adjoint au maire à compter du 27 Mai 2020.

Election du Deuxième Adjoint :

Après un appel de candidature, M. le Maire propose Bernard REYNAUD. Il est procédé au déroulement du vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés :15

- majorité absolue : 08

Ont obtenu :

- M. REYNAUD Bernard : 15 (quinze) voix.

M. REYNAUD Bernard ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Deuxième Adjoint au maire à compter du 27 mai 2020.

Election du Troisième Adjoint :

Après un appel de candidature, M. le Maire propose Laetitia LAFITTE. Il est procédé au déroulement du vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés :15

- majorité absolue : 08

Ont obtenu :

- Mme LAFITTE Laetitia : 15 (quinze) voix.

Mme LAFITTE Laetitia ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Troisième Adjoint au maire à compter du 27 mai 2020.2020/06

Election du Quatrième Adjoint :

Après un appel de candidature, M. le Maire propose Martial LECOMTE. Il est procédé au déroulement du vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés :15

- majorité absolue : 08

Ont obtenu :

- M. LECOMTE Martial : 15 (quinze) voix.

M. LECOMTE Martial ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Quatrième Adjoint au maire à compter du 27 mai 2020.

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

V - Lecture de la Charte de l’élu local :

M. le Maire fait lecture de la charte de l’élu local et remet un exemplaire à chaque conseiller municipal.

La séance est levée à 21h30.

N° délibération OBJET N° page 08 Election du Maire 4 09 Création des postes d’adjoints 5 10 Elections des adjoints 5