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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20260303 Odj ConseilCommunautaire
Document publié le Mardi 3 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20260303 Odj ConseilCommunautaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Logement,
MIICCOPNRNKI MAJ le 17 février 2026 a [ LLIDOUIN
C AAAINI J
Conseil communautaire du 3 mars 2026
18 heures - siège communautaire à Clisson
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2026.
Culture
1- Espace culturel Le Quatrain: approbation de la nouvelle grille tarifaire des spectacles et stages à compter du
1°" juin 2026
2- Espace culturel Le Quatrain : saison Bravoh ! 2026-2027 - approbation des tarifs des spectacles et des stages
3- Espace culturel Le Quatrain : approbation des nouveaux tarifs de location de la salle à compter du 1° juillet 2026
Famille
4- Approbation de la convention de formation professionnelle avec l'association « Promotion Santé Pays de la Loire »
pour l'organisation de la formation « Renforcer les compétences psychosociales des enfants et des adolescents » -
session 2026
Patrimoine
5- Projet d'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo : modification de la composition du jury de concours de maîtrise d'œuvre sur esquisse pour la phase « offres »
6- Aire d'accueil des gens du voyage à Clisson - modification des tarifs à compter du 1° août 2026
Développement économique
7- L'alter éco: vote des tarifs de l'offre de service applicables à compter du 1° avril 2026
8- Convention de partenariat en faveur du développement éconmique conclue avec l'association Initiative Loire
Atlantique Sud (ILAS) - année 2026
Climat - transition énergétique
9- Approbation de la convention de partenariat avec le Comité 21 établissement Grand Ouest relative aux actions
menées dans le cadre du GIEC Pays de la Loire — période 30/03/026 au 30/09/2028
Ressources humaines
10- Communication de l'état récapitulant l'ensemble des indemnités de toutes natures dont bénéficient les élus
siégeant dans leur organe délibérant pour l'année 2025
Finances
Budget principal et budgets annexes : vote des comptes financiers uniques 2025
11- Budget principal
12- Budget zones d'activités
13- Budget immobilier d'entreprises
14- Budget équipements aquatiques
15- Budget espace culturel
16- Budget transports et mobilités
17- Budget déchets et assimilés
18- Budget SPANC
19- Budget assainissement collectif
20- Budget adduction en eau potable
Page 1/2 MAI le 17 février 2026
(Compte tenu du blocage au niveau national de l'application CDGD de la DGFIP et si celle-ci demeure indisponible à la
date du 3 mars 2026, sur demande du comptable public en lien avec les services de l'Etat, les points suivants 21 à 30
seront substitués à l'examen des comptes financiers uniques)
Budget principal et budgets annexes : vote de la reprise anticipée de résultats 2025
21- Budget principal
22- Budget zones d'activités
23- Budget immobilier d'entreprises
24- Budget équipements aquatiques
25- Budget espace culturel
26- Budget transports et mobilités
27- Budget déchets et assimilés
28- Budget SPANC
29- Budget assainissement collectif
30- Budget adduction en eau potable
Budget principal et budgets annexes : affectation des résultats 2025
31- Budget principal
32- Budget zones d'activités
33- Budget immobilier d'entreprises
34- Budget équipements aquatiques
35- Budget espace culturel
36- Budget transports et mobilités
37- Budget déchets et assimilés
38- Budget SPANC
39- Budget assainissement collectif
40- Budget adduction en eau potable
41- Autorisation de programmation et d'engagement : bilan annuel 2025 et actualisation
42- Attribution des subventions aux associations 2026
Budget principal et budgets annexes : vote des budgets primitifs 2026
43- Budget zones d'activités
44- Budget immobilier d'entreprises
45- Budget équipements aquatiques
46- Budget espace culturel
47- Budget transports et mobilités
48- Budget déchets et assimilés
49- Budget SPANC
50- Budget assainissement collectif
51- Budget adduction en eau potable
52- Budget principal
53- Vote du produit GEMAPI pour 2026
54- Vote des taux des taxes foncières pour 2026
55- Vote du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires pour 2026
56- Vote du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2026
Transport - mobilités
57- Schéma Vélo : Convention relative au versement d'un fonds de concours pour le cofinancement d'un aménagement
cyclable sur un itinéraire non structurant inscrit au Schéma Vélo communautaire à Saint-Hilaire-de-Clisson
Administration générale
58- Compétence supplémentaire « Voirie et parc de stationnement » : définition de l'intérêt communautaire suite à
l'approbation des nouveaux statuts CSMA en décembre 2024
Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire et Monsieur le Président conformément à l'article
L5211-10 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
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