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Déliberation - Deliberation DEL2024 16
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Bourg-d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation DEL2024 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DE LA CREUSE
COMMUNE DU BOURG D'HEM
Séance du 11 Avril 2024
DÉLIBÉRATION N°DEL2024-16
ACHAT TRACTEUR MASSEY FERGUSON
L'an deux mille vingt-quatre le onze avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune du BOURG D'HEM régulièrement convoqué le vingt-sept mars, s'est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de M. DESCHAMPS Robert, Maire.
r
Etaient présents : MM. DESCHAMPS, POTHEAU, LENOBLE, FRAPPAT M. LASNIER, Mmes FEL, RAPINAT, DUPONTET, M. BATHIER.
Était absent excusé : M. BOUCHET Michel.
Pouvoir : M. BOUCHET Michel donne pouvoir à M. POTHEAU Christian
Secrétaire de séance : M. FRAPPAT Olivier.
Compte tenu de l’ancienneté du tracteur Renault, il convient d’acquérir un tracteur supplémentaire.
Après avoir pris connaissance des différents devis, le Conseil Municipal, à
l’unanimité,
- RETIENT la proposition du Garage MARMION de CHÉNIERS pour un montant total de 38 400.00 € TTC ;
- AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.
Membres 10 Le Maire certifie exécutoire la présente à la date du 17 avril 2024 Présents 09
Seprésentés Se Le Bourg d'Hem, le 17 avril 2024 otants 0 Le Maire
Exprimés 10
Oui 10
Non 00
Affiché le 17 avril 2024
Accusé de réception en préfecture
023-212302905-20240411-DEL2024-16-DE
Date de télétransmission : 17/04/2024
Date de réception préfecture : 17/04/2024