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Compte-Rendu - 2014 11 septembre
Document publié le Jeudi 11 septembre 2014 par la commune de Journiac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 11 septembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
1/3
COMMUNE DE JOURNIAC COMPTE RENDU SÉANCE DU 11 SEPTEMBRE 2014
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2014
Etaient présents : Michel BOUYNET, Jean-Louis TEULET, Daniel DELMARÈS, William DOUGNAC, Dominique BARTHE, Franck COULAUD, Jocelyne
GARRIGUE, Cyrill LAPORTE, Cyril LOSTE, Maryse MAXIME, Sophie
ROCHER.
ONT ÉTÉ ADOPTÉS:
D2014/36 Principe de reverser les fonds d’amorçage versés par l’Etat pour les TAPS (Temps Activité Péri-Scolaire) à la Communauté de Communes Vallée de
l’Homme à hauteur de 80%, la CCVH étant le gestionnaire du dispositif.
ADOPTION UNANIME
D2014/37 Approbation du transfert de la compétence « Aménagement Numérique » à la Communauté de Communes de la Vallée de l’Homme.
ADOPTION UNANIME
D2014/38 Approbation des statuts de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Homme approuvés en Conseil Communautaire le 19 juin 2014.
ADOPTION UNANIME
D2014/39 Recrutement d’un agent en contrat accompagnement à l’emploi, sur la base de 20 heures hebdomadaires, avec un financement de l’Etat à hauteur de 60% du
poste. Il assurera des missions d’entretien des bâtiments, voiries et espaces verts.
ADOPTION UNANIME
D2014/40 Principe d’admettre en non-valeurs des dettes irrécouvrables sur le Budget de l’eau à hauteur de 969,96 €, suivant ainsi les propositions de Monsieur le
Trésorier du BUGUE en charge des poursuites.
ADOPTION UNANIME
D2014/41 Décision modificative sur le Budget AEP, en section de fonctionnement à hauteur de 4 000 euros.
ADOPTION UNANIME
D2014/42 Octroi de subventions pour l’exercice 2014 à des associations et organismes locaux à hauteur de 1 670 €.
ADOPTION UNANIME 2/3
D2014/43 Approbation du rapport annuel du prix et qualité du service public en Alimention Eau Potable.
ADOPTION UNANIME
D2014 /44 Régularisation de frais de géomètre pour plusieurs dossiers, anciens et en cours, avec la réalisation de documents d’arpentage établis par le Cabinet Pérusin. La
commune doit verser au titre d’honoraires un montant global de 3 181,36 €.
ADOPTION UNANIME
D2014/45 Versement de l’Indemnité de Conseil à Monsieur COUSTY, le trésorier du BUGUE, en vertu de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983.
ADOPTION UNANIME
AFFAIRES DIVERSES
Extension Cimetière : Une étude de faisabilité de l’extension du cimetière est engagée avec l’aide de l’Agence Technique Départementale ; la réalisation d’un columbarium et d’un jardin du souvenir y seront associés. Ce projet devra se concrétiser au printemps prochain.
Voirie intercommunale : La réfection et la rénovation de la voie intercommunale N°6, RD 710 (Les Rouquilloux – La Croix de l’Or) sera réalisé dans les prochains jours, financement assuré intégralement par la Communauté de Communes Vallée de l’Homme.
Renforcement réseau de téléphonie : Sur le Roucou, Zénière, la pose de 33 poteaux pour Orange est effective. Les poteaux EDF, qui supportaient l’ancien réseau téléphone, ont été enlevés. Le revêtement de cette route communale sera refait et assuré par l’entreprise Buguoise HÉRAUT d’ici la fin septembre.
Le monument aux morts devra faire l’objet d’une rénovation en particulier la plaque commémoratrice. Le Ministère de la Défense finance de tels travaux à hauteur de 30%. Monsieur le Maire propose d’engager ce projet en 2015.
Cour de l’école : M. le Maire signale qu’il a pu obtenir une subvention exceptionnelle par le Département pour réfection de la cour de l’école à hauteur de 30%, qui vient compléter les subventions départementales pour la voirie communale. Le Bulletin Municipal, le premier de cette nouvelle mandature, se prépare pour une publication en fin d’année. M. le Maire s’appuiera sur la Commission Municipale de Communication pour en définir les thèmes et son contenu.
Dans la salle polyvalente viennent d’être installés des blocs serviettes jetables et du savon liquide pour assurer une meilleure hygiène. Les locaux toilettes seront rénovés. A l’extérieur, pose d’une poubelle qui sera régulièrement vidée.
La rentrée scolaire n’a pas soulevé de problème particulier. L’effectif est de 13 élèves en cycle 2 et de 22 élèves en cycle 3. La directrice, Audrey GARRY, et son collègue, Jérôme KIEFER, sont toujours présents avec une expérience largement confirmée dans cette école.
Les activités TAPS (Temps Activité Péri-Scolaire) ont également débuté, à raison de deux fois 1h1/2 le mardi et vendredi. Il y a école le mercredi matin. 3/3
Sur le plan équipements, cour et abords ont été complètement rénovés, la barrière de protection du muret extérieur sera mise en place à la Toussaint.
Une réflexion s’est également engagée par rapport à la position de l’abris-bus du collège dans le Bourg. Le Syndicat des Transports Scolaires du BUGUE sera saisi par les délégués communaux.
L’animation estivale assurée par le Comité des Fêtes a été unanimement saluée par le Conseil Municipal, M. le Maire se félicitant particulièrement les superbes feux d’artifices le dimanche 10 Août, coût partagé par la Commune et de Comité des Fêtes, à hauteur de 805 € chacun.
Fin de séance : 22h30
Le Maire
Michel BOUYNET