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Conseil Municipal - 20220317 cm sommaire.docx
Document publié le Jeudi 10 mars 2022 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20220317 cm sommaire.docx)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Éducation,
ee Bastia CITÀ DI CULTURA — CUNSIGLIU MUNICIPALE DI U 10 DI MARZU DI U 2022 — CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2022 Se Bastia
CITÀ DI CULTURA
CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 10 DI MARZU DI U 2022
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 MARS 2022
Summariu—Sommaire
Ordre du jour Page
Débat d’orientations budgétaires 2022 et approbation du rapport égalité femmes-hommes
Document
séparé
Hors commission
0. Compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2022 12
1. Compte rendu des décisions prises par le maire au titre de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
55
2. Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées
65
Commission des affaires économiques, sociales, culturelles
et de l’éducation (COAS)
3. Approbation du renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs entre l’association Club sport loisirs culture vacances et la Ville de Bastia pour l’Accueil Collectif de Mineurs (ACM) Calloni pour la période 2022-2024
112 Se Bastia
CITÀ DI CULTURA
4. Approbation du contrat d’accompagnement au titre d’une démarche de prévention dans le cadre d’un appel à projet portant sur la prévention des risques professionnels et l’amélioration des conditions de travail des auxiliaires de puériculture
130
5. Convention de partenariat avec l’association Espoir Autisme Corse pour le fonctionnement de l’unité d’enseignement au sein de l’école maternelle Charpak 143
6. Autorisation d’occupation du Vieux-Port du 11 au 14 mars 2022 au catamaran du pôle de formation et d’apprentissage « Amparà »
150
7. Adhésion au dispositif Pass Culture 151
8. Demande de subvention à la collectivité de Corse relative à l’acquisition de collections pour la médiathèque Alb’oru et la bibliothèque du centre au titre de l’année 2022
176
9. Demande de subvention à la collectivité de Corse relative au programme d’animations de la médiathèque Alb’oru et la bibliothèque du centre au titre de l’année 2022
178
10. Demande de subvention à la collectivité de Corse relative à l’aide aux lieux de spectacles – « Lochi d’arti » au titre de l’année 2022
180
11. Délibération modificative relative au prêt d’un ouvrage et de trois journaux de la bibliothèque patrimoniale Tommaso Prelà de Bastia au musée Pascal Paoli de Merusaglia, pour l’exposition intitulée : « Pasquale Paoli, un mythe fondateur »
183
12. Prêt d’un ouvrage de la Bibliothèque Patrimoniale Tommaso Prelà au Musée de la Corse pour l’exposition temporaire : « L’architecture et le patrimoine de la Corse dans sa diversité et sa transformation des sites et des lieux »
184
13. Création d’un Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) 185
Commission de l’aménagement de l’espace urbain
14. Acquisition de parcelles appartenant à l’Etat (Citadelle- La Poudrière) 187
15. Mise à disposition au bénéfice de la Collectivité de Corse du Bastion Sud pour y installer les ateliers du lycée maritime
193
16. Cession à Madame Sylvain-Garcia d’une portion déclassée chemin de Marinacce 200
17. Approbation de la convention de mise à disposition du centre social de Paese Novu au bénéfice du Centre Communal d’Action Sociale
202
18. Approbation de la convention de mise à disposition des locaux abritant la casa di l’Anziani et l’épicerie éducative avec le Centre Communal d’Action Sociale 215
19. Régularisation de la mise à disposition d’un local de 100m² au bénéfice de l’association Cardu In Festa
219 Se Bastia
CITÀ DI CULTURA
20. Approbation de la convention constitutive de groupement de commande relative au marché public d’assistance à maitrise d’ouvrage du projet de construction du centre technique communautaire
220
Commission des finances et de la transparence publique
Débat d’orientations budgétaires 2022 et approbation du rapport Egalité Femmes Hommes
Annexes
et p 228
21. Approbation du plan de financement relatif à l’opération « Poursuite de la déclinaison opérationnelle des pistes cyclables : secteur Carbonite » 231
22. Mutualisation des services de la Ville de Bastia auprès du Centre Communal d’Action Sociale et revalorisation de sa subvention d’équilibre
233
23. Délibération portant remise gracieuse de dettes dans le cadre du dossier « U Pinese »
242
24. Création d’un emploi permanent à temps non complet de médecin territorial 244
25. Création des postes de directeur de la tranquillité publique à temps non complet et de directeur de la police municipale à temps non complet
246