Conseil Municipal - 20210409 cm som

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Conseil Municipal - 20210409 cm som Document publié le Vendredi 9 avril 2021 par la commune de Bastia. Lien du pdf (Conseil Municipal - 20210409 cm som)Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,

Cunsigliu municipale di u 9 d’aprile di u 2021

Conseil municipal du 9 avril 2021

Summariu-Sommaire

Ordre du jour (ODJ)

Hors commission (HOCO)

Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l’éducation (COAS)

Rapports HOCO Page

0. Compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2021 2

1. Compte rendu des décisions prises par le maire au titre de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

28

2. Compte rendu des décisions prises par le maire au titre des procédures non formalisées

46

Rapports COAS Page

3. Aide aux lieux de spectacles – « Lochi d’arte » Demande de subvention à la collectivité de Corse Année 2021

52

4. Approbation d’une convention pour les musicales 2021 56

5. Approbation des règlements de fonctionnements de la crèche et du multi-accueil l’Anghjulelli

63

6. Approbation de la candidature de la Ville à la labellisation « Cité éducative » 86

7. Prêt de deux œuvres du Musée de Bastia au Musée National de la Maison Bonaparte pour l'exposition temporaire "Mémoire de marbre et d'airain: les statues des Bonaparte en Corse"

88

8. Prêt d’un ouvrage de la Bibliothèque Patrimoniale Tommaso Prelà au Musée de l’Alta Rocca pour l’exposition temporaire « Pace eterna, tombes et outre-tombe » 89

9. Approbation d’une convention en vue de l’octroi d’une subvention de la CAF au bénéfice de la ville pour le financement d’investissements prévus au centre social 90

10. Autorisation de dépôt de noms à l’Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) 94

Commission de l’aménagement de l’espace urbain (COAU)

Commission des finances et de la transparence publique (COFI)

Rapports COAU Page

11. Vente d’un logement sis 6, rue Chanoine Letteron 98

12. Vente au profit de la SCI Turn street 99

13. Cession des fonciers du centre ancien pour la réalisation de 71 logements mixtes : approbation de modifications ou précisions concernant la promesse de vente et autorisation de prise de possession anticipée

104

14. Approbation du protocole transactionnel conclu entre l'association « A Citadella », la Collectivité de Corse et la Ville de Bastia relatif aux permis de construire délivrés pour la restructuration du lycée professionnel maritime et aquacole de Bastia « Jacques Faggianelli »

107

15. Extension du périmètre du droit de préemption urbain 140

Rapports COFI Page

16. Approbation du plan de financement relatif à l’acquisition de véhicules techniques 144

17. Evènements autour du 700ème anniversaire de la mort de Dante Alighieri/demande de subvention à la collectivité de Corse année 2021

145

18. Approbation d’un avenant à la convention relative à la surveillance des plages pour l’année 2021

153

19. Révision des Autorisations de Programme et Crédits de paiement 155

20. Contractualisation d’un prêt de renouvellement urbain-Action cœur de ville 158

21. Vote des taux des deux taxes de la fiscalité directe locale 160

22. Approbation du budget primitif 2021 du Budget principal Annexes

23. Approbation du budget primitif 2021 de la Régie autonome des parcs de stationnement

Annexes

24. Approbation du budget primitif 2021 de la Régie du vieux port Annexes

25. Approbation du budget primitif 2021 du Budget du crematorium Annexes

26. Approbation de l’enveloppe indemnitaire 2021 162

27. Extension du principe de l’indemnisation des congés non pris 173

28. Modalités de contractualisation et de rémunération des professionnels de santé retraités, remplaçants ou étudiants au centre de vaccination COVID

174

29. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour les cadres d’emplois des Auxiliaires de Puériculture, des Puéricultrices territoriales et des Infirmier(e)s en soins généraux

176