Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 03 23 Liste delib
Déliberation - 19 02 2026 Liste des delib
Déliberation - 23 07 04 Liste des delib
Déliberation - 12 12 25 Liste des delib
Déliberation - 23 10 19 Liste des delib
Déliberation - 05 06 2026 Liste des delib
Déliberation - Liste des delib
Déliberation - liste delib
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 16 11 2023
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 16 11 2023
Déliberation - 2023 04 25 Liste delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Turbie.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 04 25 Liste delib)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
République
Française
Département
des
Alpes-Maritimes
Conseil
Municipal
du
Mardi
25
Avril
2023
à 18
h 30
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
N°
d'ordre
OBJET
DES
DÉLIBÉRATIONS
2023
- 34
Attribution
d'une
subvention
à l'Association
d'Entraide
de
la Médaille
Militaire
—
40è"e
section
2023-35 |Attribution d'une subvention à l'Association
de
Recherches
archéologiques
et
Historiques
de
La
Turbie
et
de
ses
anciens
territoires
(IRAHTA)
2023-36
|
Modification
du
tableau
des
effectifs
2023-37
|
Modification
du
tableau
des
emplois
saisonniers
2023-38
|
Modification
du
règlement
intérieur
du
périscolaire
et
de
la restauration
scolaire
2023-39
|Piscine
Municipale
« Princesse
Charlène
de
Monaco
» : modalités
de
fonctionnement
pour
la saison
2023
2023
- 40
|
Piscine
Municipale
« Princesse
Charlène
de
Monaco
» : Convention
de
financement
de
projet
avec
la Fondation
Princesse
Charlène
de
Monaco
et
la Fédération
Française
de
Natation
2023
- 41
|
Admission
en
non-valeur
des
taxes
d'urbanisme
2023
- 42
|
Cession
de
deux
terrains
communaux
en
vue
de
la réalisation
d'un
projet
dénommé
« Sillet
Village
Coworkoffice
& Coloft
STORIA
» - Promesse
de
vente
2023
-43
|
Modification
des
délais
de
la procédure
de
reprise
des
concessions
en
état
d'abandon
2023
- 44
|
Compte
rendu
des
décisions
prises
au
titre
des
délégations
en
vertu
de
l’article
L
2122-22
du
CGCT
Publication
sur
le
site
internet
de
la
Commune
et
affichage
en
Mairie,
conformément
à
l’article
L. 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le 28
Avril
2023
Le
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
ds) x ds
x
Éssne
acques
RAFFAELE