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Ordre du Jour - 19 02 2026 Ordre du jour
Procès Verbal - 23 05 23 PV Seance valide
Déliberation - 2023 03 23 Liste delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Turbie.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 23 Liste delib)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
République
Française
Département
des
Alpes-Maritimes
Commune
de
La
Jubie
Conseil
Municipal
du
Jeudi
23
Mars
2023
à 18
h 30
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
N°
d'ordre
OBJET
DES
DÉLIBÉRATIONS
2023-08
|
Vote
du
taux
des
impôts
locaux
pour
2023
2023-09
|
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
dressé
par
Mme
Christine
CHAPUIS
Comptable
Public
2023-10
|
Approbation
du
Compte
Administratif
2022
dressé
par
M.
Jean
Jacques
RAFFAELE,
Ordonnateur
2023
-11
|
Affectation
des
résultats
de
l'année
2022
2023
- 12
|
Approbation
du
Budget
Primitif
- Exercice
2023
2023-13
|
Provisions
pour
créances
douteuses
2023
- 14
|
Participation
complémentaire
au
Budget
du
SIVOM
de
Villefranche-sur-Mer
2023
-15
|
Attribution
d'une
subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
2023-16
|
Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
à l'Association
des
Commerçants
et
des
Professionnels
de
La
Turbie
2023-17
|
Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à l'Association
" La
Luerna
"
2023-18
|Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à l'Association
des
Parents
d'Elèves
de
La
Turbie
(APE)
2023-19
|Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à l'association
« Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
Volontaires
de
La
Turbie
»
2023-20
|Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à l'Association
Communale
de
Chasse
de
La
Turbie
2023-21
|Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à la
Coopérative
du
Groupe
Scolaire
Michel
BALLAND
2023-22
|
Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à la
Chorale
Saint
Michel
2023-23
|Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à l'association
la Prévention
Routière - Comité 06 République
Française
Département
des
Alpes-Maritimes
2023
- 24
|
Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à l'Union
des
Parents
d'élèves
du
Collège
Jean
Cocteau
de
Beaulieu
sur
Mer
2023-25
|Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
à l'Association
Départementale
des
Parents
et
Amis
des
Personnes
Handicapées
Mentales
des
Alpes
Maritimes
(ADAPEI-AM)
2023-26
|Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
à l'Association
Sportive
et
Culturelle
Turbiasque
(ASCT)
2023-27
|Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à l'Association
Les
Trek'Heureuses
"
2023-28
|
Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à l'Association
" Ars
Viva
"
2023-29
|
Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
au
Comité
des
Œuvres
Sociales
du
Personnel
de
la Mairie
de
La
Turbie
2023
- 30
|
Cession
de
biens
communaux
parcelles
cadastrées
section
AD,
n°
26,
633
et
636
— Propriété
dénommée
« Petit
Clos
»
2023-31
|Acte
modificatif
à l’état
descriptif
de
division
volumétrique
de
l'ensemble
immobilier
complexe
dénommé
Villa
Augusta
2023-32
|
Trophée
d'Auguste
: Avenant
n°
1 à
la Convention
de
partenariat
pour
la mise
en
valeur
du
site
avec
le Centre
des
Monuments
Nationaux
2023-33
|
Compte
rendu
des
décisions
prises
au
titre
des
délégations
en
vertu
de
l’article
L
2122-22
du
CGCT
Publication sur le site internet de la Commune
et
affichage
en
Mairie,
conformément
à
l'article
L. 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le 29
Mars
2023
Le
Secrétaire
de
Séan
Le
Maire,
CHAMPION