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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Turbie.
Lien du pdf (Déliberation - 12 12 25 Liste des delib)
Thèmes du document : Jeunesse, Environnement, Institutions publiques,
République Française
Département des Alpes-Maritimes
Conseil Municipal du Vendredi 12 décembre 2025 à 18 h 30
Liste des délibérations examinées en séance
DENRAGATION OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Vote
2025 — 90 | Solarisation — autorisation donnée au Maire de signer la convention APPROUVEE d'autoconsommation ENEDIS
2025-91 | Travaux d'éclairage public par SICTIAM ENERGIE APPROUVEE
2025 —92 | Décision modification n°3 APPROUVEE
2025 —- 93 | Autorisation d'engager et mandater les dépenses d'investissement APPROUVEE
2025 — 94 | Convention CARF CITEO relative à la lutte contre les déchets APPROUVEE abandonnés diffus
2025-95 | Convention CARF CITEO relative au recyclage des déchets APPROUVEE ménagers hors foyer
2025 — 96 Convention d'autorisation de pratiquer la chasse sur une partie des APPOUVREE terrains communaux
2025-97 | Attribution d'une aide financière en vue d’un projet pédagogique - livre | APPOUVREE
2025-98 | Attribution d'une aide financière en vue d’un projet pédagogique — | APPOUVREE théâtre
2025 — 99 | Attribution d’une aide financière en vue d’un projet pédagogique — APPOUVREE musique
2025 — 100 | Franchise des parkings durant la période des fêtes de fin d'année APPROUVEE
2025 — 101 | Compte-rendu des décisions du Maire art L2122-22 APPOUVREE
Publication sur le site internet de la Commune et affichage en Mairie, conformément à l’article L. 2121- 25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 15 décembre 2025
Le Secrétaire de Séance,
Liliane CLAUPET
Le Maire,
RAFFAELE