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Déliberation - 23 07 04 Liste des delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Turbie.
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Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Banque,
République
Française
Département
des
Alpes-Maritimes
Conseil
Municipal
du
Mardi
4 Juillet
2023
à 18
h 30
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
N°
d'ordre
OBJET
DES
DÉLIBÉRATIONS
2023-53
|
Souscription
d'un
Prêt
relais
pour
l'achat
du
terrain
du
Petit
Clos
2023
-54
|
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à la
coopérative
du
groupe
scolaire
Michel
BALLAND,
pour
un
projet
scolaire
cinéma
2023-55
|Lettre
d'intention
de
la commune
de
La
Turbie
pour
le portage
des
actions
du
programme
STePRIM
CARF
(Stratégie
Territoriale
pour
la Prévention
des
Risques
en
Montagne)
2023-56
|Tennis
municipaux:
attribution
et
autorisation
de
signer
le contrat
de
concession
de
service
pour
l'exploitation
du
tennis
municipal,
situé
Route
de
la
Tête
de
Chien,
La
Turbie
2023-57
|
Convention
d'intervention
foncière
en
opération
d'ensemble
EPF/Commune/CARF
(sur
les
sites
Détras
— Petit
Clos
— Tête
de
Chien
et
Hector
Otto)
: Avenant
n°
1
2023-58
|
Convention
d'intervention
foncière
en
opération
d'ensemble
sur
le site
" Avenue
de
la Pinède
" en
phase
impulsion
— réalisation.
CARF/EPF
PACA/Commune
de
La
Turbie
2023
- 59
|
Vente
d'une
parcelle
de
terrain
du
domaine
privé
de
la commune
cadastrée
AC
138,
sise
Rue
de
la Fontaine
— Quartier
Détras
2023
- 60
|
Adhésion
au
groupement
de
commande
proposé
par
le Département
des
Alpes-
Maritimes
pour
la fourniture,
l'acheminement
d'électricité
et
services
associés
2023
-61
|
Modification
du
tableau
des
effectifs
2023
- 62
|
Compte
rendu
des
décisions
prises
au
titre
des
délégations
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
CGCT
AFFAIRE
|
Proposition
de
motion
du
groupe
« Ensemble
pour
la Turbie
» sur
le devenir
RETIREE
|
des
anciennes
villas
du
C.N.E.T.
transmise
par
Monsieur
Jean-Philippe
Gispalou
EN
SEANCE
| au
titre
de
l'article
7 du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Publication
sur
le
site
internet
de
la Commune
et
affichage
en
Mairie,
conformément
à
l'article
L. 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le 11
Juillet
2023
Le
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Liliane
CLQUPET
RAFFAELE