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Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2026
Convocation - Convocation du Conseil municipal du 09 04 2026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 07h26 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil municipal du 09 04 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
97 Bussy Saint-Georges
Bussy-Saint-Georges,
le
2
avril
2026
CONVOCATION
À
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
convoqués
à
la
réunion
du
Conseil
municipal
le
9
avril
2026
à
19
heures
30
en
Salle
du
Conseil
municipal.
Vous
trouverez
ci-joint
l'ordre
du
jour.
En vertu
de
l'article L. 2121-13
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
vous
pouvez
consulter
en
Mairie
les
documents
se
rapportant
aux
points
inscrits
à
l'ordre
du
jour
de
la
séance. En
attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
de
Bussy-Saint-Georges,
#signature#t Yann
DUBOSC||
|
POUVOIR
Pour
me
représenter
à
la
réunion
du
Conseil
municipal
DU:
rss
A
BUSSY-SAINT-GEORGES
LE:
Signature : Co7 Bussy
Ordre
du
jour
+
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
11
décembre
2025
CONSEIL
MUNICIPAL
1-
Désignation
d'un
conseiller
municipal
en
charge
des
questions
de
défense.
2
-
Désignation
d'un
représentant
de
la
commune
auprès
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT).
3
- Election
des
commissaires
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID).
4
- Constitution
de
la
Commission
municipale
Petite
enfance
et
d'attribution
des
places
en
crèches.
5
-
Désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
à
la
Commission
de
sectorisation
et
de
dérogation
scolaires.
6
- Composition
des
Conseils
d'Ecole.
7
- Désignation
des
représentants
au
Conseil
d'administration
du
Collège
Jacques-Yves
COUSTEAU. 8 - Désignation
des
représentants
au
Conseil
d'administration
du
Collège
Anne
FRANK.
9
-
Désignation
des
représentants
au
Conseil
d'administration
du
Collège
Claude
MONET. 10
-
Désignation
des
représentants
au
Conseil
d'administration
du
Collège
Joséphine
BAKER. 11 -
Désignation
des
représentants
au
Conseil
d'administration
du
Lycée
Martin
Luther
KING. 12 -
Election
des
délégués
de
la
Commune
au
Syndicat
Intercommunal
des
Centres
de
Pédagogie
et
de
Réadaptation
pour
Handicapés
(C.P.R.H.).
RESSOURCES
HUMAINES
13
-
Renouvellement
du
Comité
Social
Territorial
commun
(Ville
et
CCAS)
de
Bussy-
Saint-Georges. 14
-
Désignation
d'un
Conseiller
municipal
pour
le
Conseil
de
discipline
et
de
recours
des
agents
contractuels.
15
-
Désignation
des
délégués
de
la
Commune
de
Bussy-Saint-Georges
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS).
16
- Revalorisation
du
taux
horaire
des
vacataires.
17
- Création
des
emplois
saisonniers
2026.
18
- Création
d'un
poste
de
chargé.e
des
Conseils
de
quartier.
19
- Création
d'un
poste
de
mécanicien
du
parc
automobile
communal.
COMMANDE
PUBLIQUE
20
-
Conditions
de
dépôts
des
listes
pour
l'élection
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO).
21
-
Election
des
membres
de
la
Commission
d'appel
d'offres
(CAO).
22
- Conditions
de
dépôt
des
listes
des
membres
de
la
Commission
de
délégation
de
service
public
(CDSP).
23
-
Election
des
membres
de
la
Commission
de
délégation
de
service
public
(CDSP). Co7 Bussy Saint-Georges 24 - Election
des
membres
de
la
Commission
consultative
des
services
publics
locaux
(CCSPL). 25
- Représentant
de
la
Commune
du
Bussy-Saint-Georges
à
l'Assemblée
générale
du
Groupement
d'intérêt
public
(GIP)
MAXIMILIEN.
FINANCES 26
- Rapport
d'orientation
budgétaire
2026.
URBANISME 27
- Désignation
des
membres
de
la
Commission
relative
à
l'urbanisme.
28
-
Approbation
de
la
procédure
de
modification
simplifiée
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU).
TECHNIQUE 29
-
Election
de
deux
délégués
titulaires
et
un
délégué
suppléant
de
la
Commune
au
Comité
de
territoire
du
Syndicat
Départemental
des
Energies
de
Seine-et-Marne
(SDESM). 30
-
Désignation
du
représentant
de
la
Commune
de
Bussy-Saint-Georges
au
Groupement
d'intérêt
public
(GIP)
ID
77.
31
- Motion
pour
réaffirmer
la
nécessité
de
maintenir
l'organisation
des
services
publics
de
réseaux
à
l'échelon
territorial
le
plus
pertinent
en
termes
d'efficacité,
de
proximité
et
de
solidarité.
DEVELOPPEMENT
DURABLE
32
- Renouvellement
du
Comité
de
pilotage
pour
l'attribution
des
jardins
communaux.
JEUNESSE 33
- Renouvellement
de
la
Commission
Ecoute
Jeunesse.
SPORT
ET
VIE
ASSOCIATIVE
34
-
Dénomination
des
courts
de
tennis
couverts
au
Gymnase
Michel
Jazy,
rue
du
Cimetière. DIVERS 35
-
Information
du
Conseil
municipal
sur
l'utilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le
cadre
de
l'article
L.
2122-22
du
CGCT.