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Document publié le Samedi 22 mars 2025 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01.032025 approb pv 26.0225)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 01.03/2025
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT CINQ, le VINGT SEPT MARS, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 13/03/2025 (proposition BP2025joint) et 22.03.2025
(deux rajouts)
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE – Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Guillaume CELLIER - Thomas HALLUIN - - Christiane DENORME - Florence LIENARD - Julien PICARD - Martine BAURIN - Guy JATIVA - Brigitte HARLAUX - François LO PRESTI
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Mathilde POLACCI qui a donné procuration à D. Lenne
Dominique BUSSIGNIES qui a donné procuration à G. Jativa
Absent : Freddy SZYMCZAK -
Secrétaire de séance : Thomas HALLUIN
OBJET : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du
26/02/2025
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 26.02.2025, l’Assemblée n’ayant pas de remarques, il est donc approuvé, à l’unanimité.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 03.04.2025
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 28.03.2025 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20250327-150328_D1611VD-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER