Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 01.03 2026 Approbation du PV du CM du 11022026
Procès Verbal - 01.032025 approb pv 26.0225
Procès Verbal - 01.01.2024 approb PV 121223
Procès Verbal - 01. Approbation du PV du 20.03.2026
Procès Verbal - Delib 01.12 2022 Approbation du PV du CM du 200920
Procès Verbal - Approbation PV CM 22.12.2022 DELIB 02 02 2023
Procès Verbal - 0201.032026 Approbation du Proces Verbal du Consei
Procès Verbal - 01.05 2025 Approbation du Proces Verbal du Conseil
Procès Verbal - 01.01.05 2025 Approbation du Proces Verbal du Cons
Déliberation - Delib 05.01 2026
Procès Verbal - 01.02 2026 Approbation du PV 20012026
Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01.02 2026 Approbation du PV 20012026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 01.02/2026
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT SIX, le ONZE FEVRIER, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg. Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 27/01/2026
Etaient présents : Bruno CELLIER - Pierre PLACE - Christiane DENORME - Julien PICARD - Martine BAURIN - François LO PRESTI - Philippe MARCHAL - Jean-Marc BERNARD - Guillaume CELLIER - Freddy SZYMCZAK - Didier LENNE - Dominique BUSSIGNIES - et excusé(e)s avec procuration :
Thomas HALLUIN qui a donné procuration à G. Cellier
Claudie DURIEUX qui a donné procuration à C. Denorme
Guy JATIVA qui a donné procuration à D. Bussignies
Florence LIENARD qui a donné procuration à D. Lenne
Frédéric ELU qui a donné procuration à B. Cellier
Absent(e)s :
Mathilde POLACCI - Brigitte HARLAUX
Secrétaire de séance : Julien PICARD
OBJET : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du
20/01/2026
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 20/01/2026, M. Lenne fait une observation sur la délibération concernant la DETR 2026. En effet, il n’est pas reporté sur celle-ci qu’il avait demandé à ce que la commune de Sebourg sollicite la DETR, même si la Vidéoprotection n’était pas incluse dans les critères d’éligibilités. L’assemblée accepte à l’unanimité, sa demande. Pas de changement pour les autres sujets.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 17.02.2026
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 16.02.2026 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20260211-260216_D1421SD-DE
Le Secrétaire,
Julien PICARD
Le Maire,
Bruno CELLIER