Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 01.01.05 2025 Approbation du Proces Verbal du Cons
Procès Verbal - 0201.032026 Approbation du Proces Verbal du Consei
Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du
Déliberation - 06. Fixation du nombre de conseillers municipaux a
Procès Verbal - Proces verbal du 31.03.26
Procès Verbal - 01.032025 approb pv 26.0225
Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal
Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal
Procès Verbal - 01.01.2024 approb PV 121223
Procès Verbal - 01. Approbation du PV du 20.03.2026
Procès Verbal - 01.05 2025 Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 27.03.2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01.05 2025 Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 27.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 01.05/2025
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT CINQ, le QUINZE MAI, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 07/05/2025
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Guillaume CELLIER - Christiane DENORME - Julien PICARD - Martine BAURIN - Freddy SZYMCZAK - Dominique BUSSIGNIES
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Thomas HALLUIN qui a donné procuration G. Cellier
Brigitte HARLAUX qui a donné procuration à M. Baurin
Florence LIENARD qui a donné procuration à C. Denorme
François LO PRESTI qui a donné procuration à JM Bernard
Mathilde POLACCI qui a donné procuration à D.Lenne
Philippe MARCHAL qui a donné procuration à F Elu
Guy JATIVA qui a donné procuration à D. Bussignies
Secrétaire de séance : Julien PICARD
OBJET : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du
27/03/2025
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 27/03/2025, l’Assemblée n’ayant pas de remarques, il est donc approuvé, à l’unanimité.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 21.05.2025
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 19.05.2025 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20250515-250519_D1749VD-DE
Le Secrétaire,
Julien PICARD
Le Maire,
Bruno CELLIER