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Procès Verbal - 0201.032026 Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 02032026
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0201.032026 Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 02032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 0201.03/2026
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT SIX, le VINGT MARS, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la salle polyvalente, à titre dérogatoire et provisoire, sous la présidence de Me Christiane DENORME, doyenne d’âge de l’Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 16/03/2026
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Claudie DURIEUX – Pierre PLACE -Nathalie AUGAIT - Frédéric ELU -Nathalie MIROUX – Nathalie BERNARD – Céline SIGNORE - Julien PICARD – Jennie MORNET – Sammantha KHANFAR – Hubert AMEZ - Thomas HALLUIN – Anthony VAUTHEROT
Secrétaire de séance : Anthony VAUTHEROT
OBJET : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du
02/03/2026
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 02/03/2026, l’Assemblée s’étonne que ce ne soit pas le secrétaire de la séance du 02.03.2026 qui signe le PV…. Réponse est apportée que le PV d’une séance doit être arrêté à la séance d’après, par l’Assemblée et signé par le Maire et le secrétaire de cette séance. Ici ce PV fait suite à la dernière séance du Conseil Municipal de 02.03.2026 et doit être arrêté à cette séance du 20.03.2026, avec donc changement de secrétaire.
M. Guillaume CELLIER signale que M. Thomas HALLUIN a bien voté pour à la subvention pour le SLOT. Ce que confirme également M. Halluin, ne faisant pas partie du SLOT.
Ces remarques faites, n’en ayant pas, il est donc approuvé, à l’unanimité.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 23.03.2026
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 21.03.2026 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20260320-260321_D1205VD-DE
Le Secrétaire,
Anthony VAUTHEROT
Le Maire,
Bruno CELLIER