Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 01.032025 approb pv 26.0225
Procès Verbal - 01. Approbation du PV du 20.03.2026
Procès Verbal - 01.02 2026 Approbation du PV 20012026
Procès Verbal - 01.03 2026 Approbation du PV du CM du 11022026
Procès Verbal - Delib 01.12 2022 Approbation du PV du CM du 200920
Procès Verbal - Approbation PV CM 22.12.2022 DELIB 02 02 2023
Procès Verbal - 0201.032026 Approbation du Proces Verbal du Consei
Procès Verbal - 01.05 2025 Approbation du Proces Verbal du Conseil
Procès Verbal - 01.01.05 2025 Approbation du Proces Verbal du Cons
Procès Verbal - 01.022025 Approbation PV CM du 05.12.24
Procès Verbal - 01.01.2024 approb PV 121223
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01.01.2024 approb PV 121223)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 01/01.2024
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le TRENTE ET UN JANVIER, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 25/01/2024
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE – Martine BAURIN - Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Dominique BUSSIGNIES - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Christiane DENORME - Guillaume CELLIER - Thomas HALLUIN - Isabelle HUBLART- Brigitte HARLAUX - Guy JATIVA - Florence LIENARD - François LO PRESTI - Freddy SZYMCZAK
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Mathilde POLACCI qui a donné procuration à D. Lenne
Nomination d’un secrétaire de séance : Thomas Halluin
OBJET : Approbation du PV de la séance 12/12/2023
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 12/12/2023, l’Assemblée n’ayant pas de remarques, il est donc approuvé, à l’unanimité.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille. Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 06.02.2024
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 02.02.2024 ID 059-215905597-
20240131-240202_D1452SD-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER