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Déliberation - Publication liste des deliberations du conseil municipal du 16 03 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Bois-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Publication liste des deliberations du conseil municipal du 16 03 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
Mairie – 4 avenue Paul Doumer 77590 BOIS-LE-ROI - Tél. 01 60 59 18 00
Email : accueil@ville-boisleroi.fr - www.ville-boisleroi.fr
Liste des délibérations
Objet : Conseil municipal du 16 mars 2023
Légalement convoqué le 10 mars 2023, le conseil municipal s'est réuni le jeudi 16 mars 2023 à 20h30 à la mairie sous la présidence de Monsieur le Maire, David DINTILHAC.
Le conseil municipal a examiné les projets de délibérations suivants :
N° Objet de la délibération Adoption de la délibération
23-11
Délégation donnée à monsieur le maire l’autorisant à signer l’acte de sous-traitance de la société VITTE dans le cadre du marché de la médiathèque
Voté à la majorité
23-12
Délégation donnée à Monsieur le Maire l’autorisant à signer les actes de sous-traitance sans modification du montant initial du marché de la médiathèque de plus de 5 %
Voté à la majorité
23-13 Suppression de postes Voté à l’unanimité
23-14 Tarifs séjours été 2023 Voté à l’unanimité
23-15 Création et désignation des membres de la commission de délégation de service public Voté à l’unanimité
23-16 Présentation du rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2023 et débat (DOB) Voté à la majorité
La séance est levée à 22h43.