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Déliberation - publication liste des deliberations du conseil municipal du 22 09 2022
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Bois-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - publication liste des deliberations du conseil municipal du 22 09 2022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation,
Mairie – 4 avenue Paul Doumer 77590 BOIS-LE-ROI - Tél. 01 60 59 18 00
Email : accueil@ville-boisleroi.fr - www.ville-boisleroi.fr
Liste des délibérations
Objet : Conseil municipal du 22 septembre 2022
Légalement convoqué le 16 septembre 2022, le conseil municipal s'est réuni le jeudi 22 septembre 2022 à 20h30 à la mairie sous la présidence de Monsieur le Maire, David DINTILHAC.
Le conseil municipal a examiné les projets de délibération suivants :
N° Objet de la délibération Adoption de la délibération
22-80
Renouvellement du dispositif financier d’aide à l’installation à destination des médecins généralistes et des dentistes sur la commune de Bois-le-Roi
Adoptée à l'unanimité
22-81
Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’énergies, et de services associés du Syndicat des énergies de Seine-et-Marne (SDESM)
Adoptée à l'unanimité
22-82 Engagement zéro phytosanitaire dans le cadre de l’inscription au trophée « Zéro Phyt’Eau » Adoptée à l'unanimité
22-83 Modification de l’annexe à la convention de mise à disposition et d'utilisation de la salle polyvalente Marcel Paul à Bois-le-Roi Adoptée à l'unanimité
22-84 Convention de mise à disposition de terrains pour l’association La Pétanque de Bois-le-Roi Adoptée à l'unanimité
22-85 Convention de partenariat entre le Service départemental d’incendie et de secours de Seine-et-Marne et la commune de Bois-le-Roi Adoptée à l'unanimité
22-86 Subvention exceptionnelle à l’association sportive du collège Denecourt Adoptée à l'unanimité
22-87 Décision modificative n° 3 et virement de crédits n° 1 Adoptée à l'unanimité
22-88
Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit dans le cadre de l’accueil des enfants de l’Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) de Brolles
Adoptée à l'unanimité
22-89 Convention de partenariat 2022-2023 entre la commune de Bois-le-Roi et l’association Unis-Cité Adoptée à l'unanimité
22-90 Contrats d’apprentissage et convention d’alternance 2022-2023 Adoptée à l'unanimité
22-91 Création de postes Adoptée à l'unanimité
22-92 Mise en place d'emplois vacataires pour la formation d'agents de police municipale par des pairs dûment habilités Adoptée à l'unanimité
La séance est levée le jeudi 22 septembre 2022 à 22h06.