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Déliberation - publication liste des deliberations du conseil municipal du 09 02 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Bois-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - publication liste des deliberations du conseil municipal du 09 02 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sécurité sociale, Sécurité routière,
Mairie – 4 avenue Paul Doumer 77590 BOIS-LE-ROI - Tél. 01 60 59 18 00
Email : accueil@ville-boisleroi.fr - www.ville-boisleroi.fr
Liste des délibérations
Objet : Conseil municipal du 9 février 2023
Légalement convoqué le 3 février 2023, le conseil municipal s'est réuni le jeudi 9 février 2023 à 20h30 à la mairie sous la présidence de Monsieur le Maire, David DINTILHAC.
Le conseil municipal a examiné les projets de délibérations suivants :
N° Objet de la délibération Adoption de la délibération
23-01
Modification du périmètre du Syndicat Départemental des Énergies de Seine-et-Marne par adhésion de la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux et de la commune de Melun
Voté à l’unanimité
23-02
Convention relative au déroulement des interventions concourant à l’éducation à la sécurité routière, dans le cadre des activités d’enseignement - Olivier Métra
Voté à l’unanimité
23-03
Convention relative au déroulement des interventions concourant à l’éducation à la sécurité routière, dans le cadre des activités d’enseignement - Ecole les Viarons
Voté à l’unanimité
23-04
Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat (mécénat) avec l’association Prévention Routière dans le cadre de l’organisation de journées prévention sécurité jeunesse (JPSJ) Voté à l’unanimité
23-05 Autorisation à engager, liquider et mandater en investissement dans la limite du quart des crédits inscrits en 2022 Voté à l’unanimité
23-06 Subvention exceptionnelle dans le cadre de l’Atlas de la biodiversité communale (ABC) Voté à l’unanimité
23-07 Actualisation du tableau des effectifs Voté à l’unanimité
23-08 Tarifs périscolaires Voté à la majorité
23-09
Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales dans le cadre du bonus territoire CTG pour le LAEP « La Bulle du vendredi »
Voté à l’unanimité
23-10
Avenant à la convention de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la commune de Bois-le-Roi pour le LAEP « La Bulle du vendredi »
Voté à l’unanimité
La séance est levée à 22h08.