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Déliberation - CRCM avril 20161
Document publié le Lundi 11 avril 2016 par la commune de Saint-Christophe-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM avril 20161)
Thèmes du document : Fiscalité, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
CRCM publié 20160411
COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE DU BOIS
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2016
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2016
Le Conseil Municipal APPROUVE à l’unanimité, le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 mars 2016.
OBJET : BUDGET PRINCIPAL 2016 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
Au moyen de l’état 1259, Monsieur le Directeur Départemental des Finances Publiques de Maine-et- Loire a notifié en Mairie les informations sur les bases d’impositions communales pour 2016 en permettant ainsi le calcul et le vote des impôts locaux de l’exercice.
Il convient donc de fixer les taux d’imposition afin de permettre la perception des recettes fiscales.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de fixer les taux des impositions communales par vote à bulletins secrets.
Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL,
DÉCIDE par vote à bulletins secrets ayant fait ressortir les résultats suivants : - pas d’augmentation des taux : 1 voix,
- 0,5 % d’augmentation : 0 voix,
- 1% d’augmentation : 18 voix,
- 1,5% d’augmentation : 0 voix,
- autres propositions : 0 voix,
d’augmenter les taux d’imposition de 1% pour l’année 2016.
ARRÊTE, en conséquence, les taux d’imposition communaux ainsi résumés dans le tableau ci-après :
Bases DGFIP notifiées 2016 Taux 2015 Taux 2016 Recettes Taxe Habitation 2 599 000 16,34 % 16,50 % 428 835 € Taxe Foncière Bâtie 1 635 000 22,63 % 22,86 % 373 761 € Taxe Foncière non Bâtie 117 700 46,35 % 46,81 % 55 095 € Produit fiscal prévu à l’article 73111 de l’exercice 2016 857 691 €
CHARGE Monsieur le Maire d’inscrire la recette correspondante à l’article 73111 – Taxes foncières et taxes d’habitation de l’exercice 2016 et de transmettre l’État 1259 COM complété, en trois exemplaires, avec les données correspondantes, à Monsieur le Sous-Préfet de l’Arrondissement de CHOLET.
OBJET : CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ÉCOLE PRIVÉE SAINT JOSEPH – ANNÉE 2016
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que, par arrêté de Monsieur le Préfet de Maine et Loire en date du 26 mars 1981, deux contrats d’association ont été conclus avec les écoles privées de St Christophe du Bois : école élémentaire n°367, et école maternelle : n°368.
Monsieur le Maire indique qu’il y a lieu de fixer la participation de la Commune au fonctionnement des Écoles Privées au titre de ce contrat d’association.
Date de Convocation : 05 avril 2016
Présents : M. Sylvain SÉNÉCAILLE, Maire – Mmes Françoise VALETTE-BERNIER, Joëlle OLIVIER, MM Alain BRÉMOND, Gaëtan BOUFFARD, Henry RENOUL, Adjoints, Mmes Véronique BASSAGET, Brigitte COUSIN, Chrystèle DARTEIL, Adeline PUCHAUD, Claudie QUERNIARD, MM Hamid AGHAEI, Joël BENETEAU , Benoît HUMEAU, Jean-Pierre PARIENTY.
Secrétaire de séance : Joëlle OLIVIER
Absents et Excusés : Martine CHEVRIER, Frédérique GILLET, Franck GODINEAU, Yannick RUAULT, Christophe SIMONNEAU
Pouvoirs : M. CHEVRIER donne pouvoirs à J.P. PARIENTY, F. GILLET donne pouvoirs à B. HUMEAU, F. GODINEAU donne pouvoirs à C. DARTEIL, Y. RUAULT donne pouvoirs à H. AGHAEI
Nombre de membres en exercice : 20 Présents : 15 Votants : 19 CRCM publié 20160411
Après en avoir délibéré, par vote à mains levées et à l’unanimité, LE CONSEIL MUNICIPAL :
DÉCIDE d’attribuer aux Écoles Privées Élémentaires et Maternelle, pour l’année 2016, les sommes suivantes :
ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE : 318 € par élève X 68 élèves = 21 624 € ÉCOLE MATERNELLE : 1 220 € par élève X 40 élèves = 48 800 €
Soit un TOTAL de 70 424 €
S’ENGAGE à verser à l’Organisme de Gestion des Établissements Catholique (OGEC) de St Christophe du Bois la somme de 70 424 € qui sera inscrite à l’article 6574 – subventions de fonctionnement aux autres personnes privées du budget principal de l’exercice 2016,
PRÉCISE que cette subvention sera payée par quatre versements en date du 15 avril, du 15 juin, du 15 septembre et du 15 décembre d’un montant de 17 606 € chacun.
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DE DROIT PRIVE - EXERCICE 2016
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Sur proposition de la Commission Finances, par vote à mains levées et à l’unanimité,
DÉCIDE de voter les subventions suivantes aux associations et organismes désignés ci-après :
Nom de l’association
Subvention
accordée en
2015
Exercice 2016
Demande Vote Conseil Municipal
ASSOCIATIONS EXTÉRIEURES
1- Prévention Routière 55 € 55 € 50 € 2- Entente des Mauges (au titre Sport adapté) 75 € 75 € 70 € 3- Comité d’organisation CHOLET PAYS DE LOIRE 150 € 150 € 130 € 4- Restos du Cœur 206 € 77 € 77 € 5- Banque Alimentaire de Maine et Loire 304 € 304 € 304 € TOTAL ASSOCIATIONS EXTÉRIEURES 631 €
ASSOCIATIONS CHRISTOPHORIENNES
Nom de l’association
Subvention
accordée en
2015
Exercice 2016
Demande Vote Conseil Municipal
ASSOCIATIONS CULTURELLES
1 - Amicale Moto Christo 300 € 400 € 280 € 2 - Ecole de musique 0 € 1 500 € 1 000 € 3 - Passacaille 1 830 € 1 600 € 1 000 € 4 - Rétro Carnavalos
200 €
300 € +
1 000 €
exceptionnel
180 € +
500 €
exceptionnel
5 - Déclic 84 340 € 340 € 320 € 6 - Cré Scène Do 345 €
1 000 €
exceptionnel
345 € 320 €
7 - Amicale des Pêcheurs 340 € 340 € 320 € 8 - PAF Artifices 1 900 € 700 € 650 € 9 - Randonnées et Patrimoine Christophoriens
400 €
450 € +
300 €
exceptionnel
370 € +
150 €
exceptionnel
10 - ACLI St Léger Sous Cholet 150 € 150 € 140 € 11 - Attir’Lire – Bibliothèque 3 200 € 3 270 € 2 800 € TOTAL ASSOCIATIONS CULTURELLES 8 030 € CRCM publié 20160411
ASSOCIATIONS SPORTIVES
1 - Association FOOT St Christophe/La Séguinière 2 700 € 2 700 € 2 500 € 2 - ECB Basket-Ball
2 800 € 2 800 €
2 500 € +
1 302 €
location foyer
basket 2015
3 - Entente Cycliste 340 € 342 € 320 € 4 – Swin Golf 0 € 1 000 € 500 € 5 - « Le nez qui libre » 350 €
150 €
exceptionnel
200 €
800 €
exceptionnel
180 €
400 €
exceptionnel
6 - Menthe à l’eau 180 € 190 € 170 € 7 - Gymnastique Enfants Les Libellules 2 020 € 2 020 € 1 800 € 8 - Tennis Club Saint Christophe
1 000 €
1 200 € +
300 €
exceptionnel
900 €
TOTAL ASSOCIATIONS SPORTIVES 10 572 €
ASSOCIATIONS SOCIALES
1 - Club de l’Amitié 1 200 € 1 200 € 800 € 2 - Don du Sang 80 € 150 € 150 € 3 - UNC – AFN 400 € 400 € 370 € 4 - Groupement de Défense c/les nuisibles 600 € 600 € 560 € 5- ADMR 300 € 300 € 270 € 24- Centre Social Intercommunal OCSIGENE
Coordination enfance
Fonctionnement Foyer des jeunes
Chantier Jeunes
3 575 €
300 €
500 €
3 600 €
280 €
500 €
3 300 €
260 €
500 €
25- Maison de l’Enfance – Poil de Carotte
5 000 € 5 750 €
5 750 €
Provision
exceptionnelle
26- CCAS 7 700 € 10 500 € 10 500 € TOTAL ASSOCIATIONS SOCIALES 22 460 €
VIE PERI-SCOLAIRE ET SCOLAIRE
Nom de l’association Subvention accordée en 2015
Exercice 2016
Vote Conseil
Municipal
COOPERATIVE SCOLAIRE – ECOLE PUBLIQUE
Tarifs pour mémoire, délibération du Conseil
Municipal du 14 décembre 2015 :
- bourse et prix : 8.08€/élève
- classe transplantée CM : 37,07 €/élève
- classe transplantée CE : 12,49 €/élève
1- bourses et prix :
8,07 €/élève x 158
élèves = 1 275,06 €
2- classes
transplantées CE :
12,48 € / élève x
43 él. = 536,64 €
3-Classes
transplantées CM :
Pas possible en
2015
TOTAL École
Publique :
1 811,70 €
1- bourses et prix :
8,08 €/élève x 155
élèves = 1 252,40 €
2- classes
transplantées CE :
Pas possible en 2016
3-Classes
transplantées CM :
37,07 € / élève x 40 él.
= 1 482,80 €
TOTAL École
Publique : 2 735,20 € CRCM publié 20160411
APEL École Privée St Joseph
Tarifs pour mémoire, délibération du Conseil
Municipal du 14 décembre 2015 :
- bourse et prix : 8.08 €/élève
- classe transplantée CM : 37,07 €/élève
- classe transplantée CE : 12,49 €/élève
1-bourses et prix :
8.07€/élèves x 113
élèves = 911,91 €
2- Classes
transplantées CE :
12,48 €/élève x 36
élèves = 449,28 €
3-Classes
transplantées CM :
37,03 €/élève x 34
élèves = 1259,02 €
TOTAL École
privée : 2 620,21 €
1-bourses et prix :
8.08€/élèves x 108
élèves = 872,64 €
2- Classes
transplantées CE :
12,49 €/élève x 25
élèves = 312,25 €
3-Classes
transplantées CM :
37,07 €/élève x 30
élèves = 1 112,10 €
TOTAL École privée :
2 296,99 €
TOTAL DES SUBVENTIONS ACCORDÉES 46 725,19 €
OBJET : PERSONNEL COMMUNAL : OUVERTURE D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE SUITE A LA PROMOTION INTERNE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.
Vu la loi 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Vu le budget communal,
Considérant l’inscription sur liste d’aptitude au grade d’agent de maitrise suite à la promotion interne et à l’avis favorable de la Commission Administrative Paritaire du 22 mars 2016.
Au vu des missions et responsabilités qui incombent à l’agent, responsable des services techniques, il est proposé que la commune de Saint Christophe du Bois crée le poste d’agent de maitrise.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal, la création d’un poste d’agent de maitrise à temps complet à compter du 11 avril 2016.
Après en avoir délibéré, par vote à mains levées et à l’unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL :
DÉCIDE de créer un emploi d’agent de maitrise à temps complet
PRÉCISE que la création de cet emploi intervient à compter du 11 avril 2016.
PRÉCISE également que les crédits suffisants sont inscrits au budget communal de l’exercice 2016 (chapitre 012 - articles 6411 et suivants).
OBJET : VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS AU SIEML POUR LES OPERATIONS D’EXTENSION DES RESEAUX ELECTRIQUES BASSE TENSION RUE PASTEUR- MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 14 MARS 2016
Vu l’article L5212-26 du CGCT,
Vu la délibération du Comité Syndical du SIEML en date du 10 novembre 2015 arrêtant le règlement financier applicable en 2015,
Vu la délibération du Comité Syndical du SIEML en date du 03 février 2015 arrêtant la liste des opérations d’effacement du réseau génie civil télécommunications, CRCM publié 20160411
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 mars 2016.
Monsieur le Maire précise qu’il y a une plus-value afin de financer un boitier électrique pour prévoir le raccordement pour les commerces ambulants. Il y a donc lieu de modifier la délibération en date du 14 mars 2016.
ARTICLE 1 : La Commune de Saint Christophe du Bois, par délibération du Conseil Municipal en date du 11 avril 2016, accepte de verser un fonds de concours pour l’opération et selon les modalités suivantes :
Référence Désignation de l’opération
Montant
de la
dépense H.T
Taux
du fonds
de
concours
Fonds de
concours à
verser au
SIEML H.T
SG-269-16-
02
Opération d’extension des réseaux
électriques basse tension - rue Pasteur 16 892.80 € 60 % 10 135.68 €
Avenant Boîtier électrique pour raccordement de commerces ambulants-rue Pasteur 2 065.10 € 60 % 1 239.06€
TOTAL 18 957.90 € 11 374.74 €
Référence Désignation de l’opération
Montant
de la
dépense T.T.C
Taux
du fonds
de
concours
Fonds de
concours à
verser au
SIEML T.T.C
SG-269-16-
02
Opération d’extension des réseaux de
l’éclairage public et le génie civil
télécommunications - rue Pasteur
6 078.86 € 100 % 6 078.86 €
Les modalités de versement du fonds de concours seront conformes aux dispositions du règlement financier arrêté par le SIEML le 10 novembre 2015.
ARTICLE 2 : La commune de Saint Christophe du Bois, par délibération du Conseil Municipal en date du 14 mars 2016 a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention entre la Commune et le SIEML pour les travaux d’extension des réseaux électriques basse tension, de l’éclairage public et du génie civil télécommunications de la rue Pasteur et tout document s’y rapportant
ARTICLE 3 : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’État.
ARTICLE 4 : Le Maire de la Commune de SAINT CHRISTOPHE DU BOIS, le Comptable de la Commune de SAINT CHRISTOPHE DU BOIS, le Président du SIEML, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente délibération.
OBJET : RENOVATION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC-PROGRAMME 2016 : RENOVATION DE 14 CANDELABRES PLACE DE L’EGLISE ET 12 CANDELABRES SQUARE DES BRUYERES
Vu l’article L5212-26 du CGCT,
Vu la délibération du Comité Syndical du SIEML en date du 10 novembre 2015 décidant les conditions de mise en place des fonds de concours, CRCM publié 20160411
ARTICLE 1 : La Commune de Saint Christophe du Bois, par délibération du Conseil Municipal en date du 11 avril 2016, accepte de verser un fonds de concours pour l’opération et selon les modalités suivantes :
Référence Désignation de l’opération
Montant
de la
dépense H.T
Taux
du fonds
de
concours
Fonds de
concours à
verser au
SIEML H.T
SG-269-16-
03
Opération de rénovation du réseau
d’éclairage public.
-Rénovation 14 lanternes place de
l’Eglise
-Rénovation 12 lanternes square des
Bruyères
16 749.67€
12 425.34€
50 %
50 %
8 374.84€
6 212.67€
TOTAL 29 175.01 € 14 587.51 €
Les modalités de versement du fonds de concours seront conformes aux dispositions du règlement financier arrêté par le SIEML le 10 novembre 2015.
ARTICLE 2 : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’État.
ARTICLE 3 : Le Maire de la Commune de SAINT CHRISTOPHE DU BOIS, le Comptable de la Commune de SAINT CHRISTOPHE DU BOIS, le Président du SIEML, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente délibération.
OBJET : ADMISSION EN NON VALEURS POUR DES SOMMES DUES PAR DES PARTICULIERS
Sur proposition de Madame la Trésorière par courrier explicatif du 24 février 2016, Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que concernant le montant des restes à recouvrer, une ordonnance du juge s’impose à la Commune et éteint définitivement les dettes antérieures à la date de l’ordonnance. Il convient donc de prendre une délibération prenant acte de l’extinction de la dette.
Après en avoir délibéré, par vote à mains levées et à l’unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL :
DÉCIDE de donner un avis favorable sur l’admission en non-valeurs des créances détenues par la Commune, suivantes :
PRÉCISE que le montant total de ces titres de recettes s’élève à 735,30 euros.
PRÉCISE que les crédits sont inscrits en dépenses au budget de l’exercice 2016 en cours de la commune. CRCM publié 20160411
INFORMATIONS ET COMPTES-RENDUS DIVERS
Françoise VALETTE-BERNIER pour la commission « Affaires sociales/ Vie scolaire/ Petite Enfance »
Les chantiers jeunes ont eu lieu durant la 1ère semaine des vacances scolaires de Pâques. À cette occasion, les jeunes ont repeint le mur intérieur du cimetière et les murs des salles de classe de l’école publique.
Une rencontre intergénérationnelle (après-midi jeux et goûter) a eu lieu le mercredi 6 avril à la résidence de l’Ormeau. Les personnes âgées étaient ravies et sont prêtes à reconduire cet après- midi.
Le 13 mai prochain, les enfants du CME sont invités à venir découvrir, à l'hôtel de ville de Cholet, la maquette du sous-marin "Le Triomphant ". Ils pourront également visiter le car podium interactif.
Une rencontre entre les élus des CME de la CAC aura lieu le 28 mai 2016 à la Tessoualle.
Alain BRÉMOND pour la commission « Urbanisme et Voirie »
CELULLES COMMERCIALES
Les gros travaux sont maintenant terminés. Les menuiseries seront posées fin avril. Les travaux d’aménagement intérieur ont débuté.
Le cabinet RIGAUDEAU a été retenu pour réaliser l'aménagement de la voirie devant les cellules.
Joëlle OLIVIER pour la commission « Vie Culturelle »
Le défilé de jour du carnaval aura lieu le dimanche 17 avril. A cette occasion, le char de l’association les Rétro-carnavalos partira en matinée devant le bar Le Paloma.
Les représentations du théâtre jeune auront lieu les 22, 23 et 24 avril prochain.
Gaëtan BOUFFARD pour la commission « Sports et jeunesse »
Les portes ouvertes des écuries de la Malmongère auront lieu dimanche 17 avril.
Henry RENOUL pour la commission «Environnement/Cadre de vie »
La porte principale et les 2 petites portes sur le côté de l’église seront repeintes par les personnes de la paroisse. La couleur reste à déterminer. La peinture sera fournie par la Commune.
Le 8 mai prochain, le chanteur Patrice MARTINEAU viendra interpréter des chansons religieuses à l’église de Saint Christophe du Bois.
Le terrain multisports sera installé sur l’espace vert de la Chevallerie à compter du 18 avril prochain. M. RENOUL tient également à remercier l’ensemble des élus qui ont travaillé sur le projet. La commission travaille maintenant sur l’aménagement de l’espace autour de ce terrain.
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 09 mai 2016 à 20h00.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Sylvain SÉNÉCAILLE