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Arrêté - 98 2025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 15h05 par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Arrêté - 98 2025)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté n° 98-2025
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Le Maire de Bois-de-Céné,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1 et suivants relatifs aux pouvoirs de police du maire,
Vu le Code de la route,
Vu la demande formulée par l'APEL relative à l’organisation d’un marché de Noël et d’une balade en calèche le
dimanche 07 décembre 2025,
Considérant qu’il convient d'assurer la sécurité des participants, du public et des usagers de la voie publique pendant
le déroulement de cette manifestation,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : À l’occasion du marché de Noël organisé par l’APEL le dimanche 7 décembre 2025, une balade en calèche
sera proposée au public de 14h00 à 17h00.
ARTICLE 2 : Le parcours emprunté (cf plan) par la calèche sera le suivant :
& départ depuis le parking de la mairie,
& passage par la rue Étienne Veronneau, rue Louis Goubaud, par l'impasse Etienne Veronneau
& puis retour sur le parking de la mairie.
ARTICLE 3 : La circulation des véhicules pourra être momentanément interrompue ou régulée sur les voies concernées
afin de permettre le passage en toute sécurité de la calèche.
La signalisation temporaire nécessaire sera mise en place et maintenue pendant toute la durée de la manifestation.
ARTICLE 4 : Le stationnement sera interdit sur le parcours de la calèche durant la période de la manifestation afin de garantir la libre circulation et la sécurité.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 6 : Le maire de la commune de Bois-de-Céné, le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera
adressée à l’APEL.
À Bois-de-Céné, le 06 novembre 2025
Le Maire,
Yoann GRALL KL & -
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratf de Nantes -6 allée Gloriette - 44041 NANTES CEDEX 01 dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr eu2ales
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