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Arrêté - 45 2025
Document publié le Samedi 31 mai 2025 par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Arrêté - 45 2025)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
COMMUNE DE BOIS-DE-CÉNÉ
Arrêté n° 45-2025
Le Maire de Bois-de-Céné,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code de la Route ;
Vu l'organisation d'un marché de producteurs organisé samedi 31/05/2025 sur la place des Trois Baronets à Bois-de- Céné dans le cadre de la fête de l'écotourisme ;
Considérant qu'il convient de réglementer la circulation des automobilistes sur la place des Trois Baronets pendant cette période afin d'assurer la sécurité des producteurs et des usagers ;
ARRÊTE
Article 1 : A l'occasion du marché de producteurs organisé samedi 31 mai 2025 dans le cadre de la fête de l'écotourisme, la circulation et le stationnement seront interdits sur une partie de la place des Trois Baronets à Bois-de-Céné.
Article 2 : Des ganivelles seront installées dès la veille par les organisateurs afin de permettre l'installation des producteurs en toute sécurité.
Article 3 : Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Article 4 : Le maire de la commune de Bois-de-Céné, le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une copie sera adressée aux services techniques municipaux.
À Bois-de-Céné, le 23 mai 2025
Le Maire,
Yoann GRALL
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nantes -6 allée Gloriette - 44041 NANTES CEDEX 01 dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr