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Arrêté - 48 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Arrêté - 48 2025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
COMMUNE DE BOIS-DE-CÉNÉ
Arrêté n° 48-2025
Le Maire de Bois-de-Céné,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2213-1 et L2213-2;
Vu le Code de ia Route, notamment les articles R41130 et R411-31 modifiés ;
Vu la demande présentée par M. Fernand ROUSTEAU, président du VTT, à l'occasion de l'organisation de la randonnée VTT et pédestre intitulée la N'Yolaïe devant se dérouler samedi 26 juillet 2025 ;
Considérant que l'organisation de cette épreuve peut présenter des risques à l'égard des participants, du public et des riverains ;
Considérant la nécessité de mettre en place une réglementation particulière et provisoire de la circulation et du stationnement afin de prévenir ces risques ;
ARRÊTE
Article 1 : Il convient, pour la sécurité et le bon déroulement de la randonnée pédestre et VTT, intitulée la N'Yolaïe, de réglementer la circulation et le stationnement comme suit. :
Le samedi 26 juillet 2025 à partir de 16 heures, la circulation route de l'Hommeau sera exclusivement autorisée pour les participants de la manifestation afin de faciliter l'accès au parking matérialisé sur le plan en annexe, ainsi que pour les riverains.
Des feux clignotants seront installés à l'angle de la route de l'Hommeau et la route de la Motte, ainsi que devant le n° 54 rue de la Motte à Bois-de-Céné.
Article 2 : La route de l'Hommeau sera interdite à la circulation par la mise en place de ganivelles entre 22 h 30 et 23 h 30 pendant le tir du feu d'artifice.
Article 3 : Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Article 4 : Le maire de la commune de Bois-de-Céné, le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée et les services techniques municipaux, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nantes -6 allée Gioriette - 44041 NANTES CEDEX 01 dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication. La juridiction administrative compétente peut également être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www. telerecours.fr Le N
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