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Ordre du Jour - ODJ CM 20 11 2025
Procès Verbal - Proces verbal du consil municipal du 18 decembre 2
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 2 octobre 2025
Document publié le Jeudi 2 octobre 2025 par la commune de Sartrouville.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 2 octobre 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Industrie,
SARTROUVILLE C O N S E I L M U N I C I P A L
DU 20 NOVEMBRE 2025
A 18h00 EN L'HÔTEL DE VILLE - SALLE DES MARIAGES
(exécution de l'article L 2121-12 du Code général des collectivités
territoriales)
O R D R E D U J O U R
0 - PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2020
RESSOURCES HUMAINES
1 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA VILLE DE SARTROUVILLE
2 - ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SARTROUVILLE AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE POUR LA MISE EN CONCURRENCE DE L'ASSURANCE STATUTAIRE 2027-2030
FINANCES
3 - DÉBAT PORTANT SUR LE RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026
4 - APPROBATION DU CONTRAT EAU, TRAME VERTE & BLEUE, CLIMAT DE LA SEINE CENTRALE URBAINE 2026-2030
5 - APPROBATION DE L'OPÉRATION "PLAN 1 000 ARBRES - PHASE 2" DANS LE CADRE DU FONDS VERT 2025
6 - MISE EN PLACE DE L'APPLICATION DE PROGRAMMATION D'INTERFACE "API IMPÔT PARTICULIER” DE LA DGFIP POUR LE CALCUL DU TARIF HORAIRE DES FAMILLES AYANT UN ACCUEIL EN CRÈCHE MUNICIPALE
URBANISME
7 - CESSION D'UN TÈNEMENT FONCIER SIS RUE HENRI BRISSON ET AV. MAURICE BERTEAUX (PARCELLES NON BÂTIES AZ727-625-654-656-657-293-725-721-722-723-718-719-304-716-87- 713, ET BÂTIE AZ325) AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EN YVELINES 8 - APPROBATION DE LA PARTICIPATION À LA VENTE PAR COURTAGE D'ENCHÈRES EN LIGNE EN VUE D'ACQUÉRIR LE VOLUME 2 ET LES LOTS DE COPROPRIÉTÉ N°441-442-443-444-445 SITUÉS 3 RUE LOUIS PERGAUD
9 - ACQUISITION DE LA PARCELLE BÂTIE CADASTRÉE BD261, SISE 72 RUE LOUISE MICHEL, AUPRÈS DE MONSIEUR ET MADAME JANELA-NABAÎS
10 - DÉCLASSEMENT ANTICIPÉ DE LA PARCELLE BÂTIE AD322, SISE 5 RUE D'ESTIENNE D'ORVES ET D'UNE CONTENANCE CADASTRALE DE 29 M²
11 - CESSION DE LA PARCELLE BÂTIE AD322, SISE 5 RUE D'ESTIENNE D'ORVES, AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ELYSEES 2 M REALISATIONS
COMMANDE PUBLIQUE
12 - ADHÉSION À UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE COUCHES PÉDIATRIQUES JETABLES
VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE
13 - APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN VALEUR D'UN ITINÉRAIRE DE PROMENADE SUR LA COMMUNE DE SARTROUVILLE
CULTURE
14 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE GRAND PALAIS ET LA MAIRIE DE SARTROUVILLE POUR LES ANNÉES 2025-2027
RELEVÉ DE DÉCISIONS
15 - RELEVÉ DES DÉCISIONS MUNICIPALES (Article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)