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Ordre du Jour - ODJ CM 03 10 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2024
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Déliberation - Liste des deliberations 27 mars 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 27 03 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 à 07h48 par la commune de Sartrouville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
SARTROUVILLE C O N S E I L M U N I C I P A L
DU 27 MARS 2026
A 17h30 EN L'HÔTEL DE VILLE - SALLE DES MARIAGES
(exécution de l'article L 2121-12 du Code général des collectivités
territoriales)
O R D R E D U J O U R
0 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2026
ADMINISTRATION GENERALE
1 - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
2 - ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
3 - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ET DE LA COMMISSION POUR LES CONTRATS DE CONCESSIONS HORS DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC
4 - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
5 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS ET SYNDICATS
6 - CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
7 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID) RESSOURCES HUMAINES
8 - INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
9 - APPLICATION DE MAJORATIONS AUX INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
10 - FIXATION DE L'INDEMNITÉ AU MAIRE POUR FRAIS DE REPRÉSENTATION
11 - EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS
FINANCES
12 - RAPPORT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER
ENVIRONNEMENT
13 - CONSTITUTION D’UN COMITE CONSULTATIF POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE
RELEVÉ DE DÉCISIONS
14 - RELEVÉ DES DÉCISIONS MUNICIPALES (Article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)