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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations 05 oct 22
Document publié le Mercredi 5 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations 05 oct 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Inégalités sociales,
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L'an deux mille vingt-deux, le 05 octobre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué le 30 septembre 2022 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous
HAUTE MAURIENNE VANOISE
la présidence de Monsieur Christian SIMON.
Secrétaire de séance : Jérémy TRACQ
Nombre de membres en exercice : 29
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUTE MAURIENNE VANOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 05 octobre 2022
Liste des délibérations examinées en séance
Quorum : 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X
AISSONS Maurice BODECHER X
Jean-Marc BUTTARD X
ANRIEUX Christian SACCHI X
Jérémy TRACQ X
BESSARS Denise MELOT X
BONNEVAL- | Marc KONAREFF x
SUR-ARC |Léandre CHARRIER (suppléant) X
François CHEMIN X
FOURNEAUX | Maryvonne ROBIN X François CHEMIN
Roland AVENIERE X LE FRENEY
Pierre VALLERIX (suppléant) X
Natacha BRENIER X
Yann CHABOISSIER X
Laure MAURETTE X
Humberto FERNANDES 5
MODANE Thierry THEOLIER X
Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD X
Karin THEOLIER X
Christian SIMON X
SAINT Christian CHIALE X
ANDRE Agnès BALZER X
Jacques ARNOUX X
Eric FELISIAK X
Jacqueline MENARD X Jacques ARNOUX VAL-
ses Christian FINAS X
Nathalie FURBEYRE X
François CAMBERLIN X Denise MELOT
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X
BOURGET | Stéphane BECT X Gilles MARGUERON Délibération 126 - 2022 - Désignation secrétaire de séance Pour : 23 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Contre : 0 Abstention :
Délibération 127 - 2022 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire |Pour : 23 du 07 septembre 2022 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON Abstention : Délibération 128 - 2022 - Contrat Territorial Jeunesse - Département de la Savoie —-|Pour : 23 Période 2023/2027 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD Abstention : Délibération 129 - 2022 - Centre Intercommunal d'Action Sociale Haute Maurienne|Pour : 23 Vanoise - Désignation d’un délégué au Conseil d'administration Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD Abstention :
Délibération 130 - 2022 - Piscine Intercommunale de Modane - Travaux de|Pour : 23 désamiantage et de démolitions - Attribution des marchés de travaux Contre : 0 Rapporteur : Monsieur François CHEMIN Abstention :
Délibération 131 - 2022 - Assurances - Lot « risques statutaires » - Avenant n°01 aulPour : 23 marché Contre : 0 Rapporteur : Monsieur François CHEMIN Abstention : Délibération 132 - 2022 - Approbation convention de délégation de service public|Pour : 23 relative à la gestion de l'office de tourisme CCHMV / Société Publique Locale « Haute|Contre : 0 Maurienne Vanoise Tourisme » Abstention : Rapporteur : Madame Nathalie FURBEYRE
Délibération 133 - 2022 - Budget Principal 2022 - Décision modificative n°02 Pour : 23 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Contre : 0 Abstentions :
Délibération 134 - 2022 - Budget annexe Assainissement - Décision modificative n°02|Pour : 23 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Contre : 0 . Abstention :
Délibération 135 - 2022 - Budget annexe Immobilier économique 2022 - Décision|Pour : 23 modificative n°01 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention :
Délibération 136 - 2022- Taxe d'aménagement - Institution du reversement Pour : 23 obligatoireà la CCHMV du produit de la part communale à compter du 1° janvier 2022 |Contre : O Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN Abstention :
Délibération 137 - 2022 - Convention CCHMV/SPL « Haute Maurienne Vanoise Pour : 23
Tourisme » de délégation de service public relative à la gestion de l'office de tourisme |Contre : 0 intercommunal - Montant définitif de la compensation financière versée à la société Abstention : < Haute Maurienne Vanoise Tourisme » pour l'exercice du 1° juin 2021 au 31 mai 2022 Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Délibération 138 - 2022 - Création d'un emploi permanent à temps complet - cadre |Pour : 23 d'emploi des adjoints administratifs - Assistante service Ressources humaines - Pôle Contre : 0 Ressources Abstention : Rapporteur: Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Fait à Modane, le 12 octobre 2022.
Le Président
C.SIMON