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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations du 04 octobre 23
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - liste deliberations du 04 octobre 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Changement climatique,
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E É
5 S
# HAUTE MAIURIENE VANOISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUTE MAURIENNE VANOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 04 octobre 2023
Liste des délibérations examinées en séance
L'an deux mille vingt-trois, le 04 octobre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué
le 28 septembre 2023 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous
la présidence de Monsieur Christian SIMON. ‘
Secrétaire de séance: Eric FELISIAK
Nombre de membres en exercice : 29
Quorum: 15
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER x ‘
AUSSOIS Maurice BODECHER X
. Jean-Marc BUTTARD x
AVRIEUX Christian SACCHI x
Jérémy TRACQ X .
BESSANS Denise MELOT X Jérémy TRACQ
BONNEVAL- | Marc KONAREFF x
SUR-ARC |Léandre CHARRIER (suppléant) X
. François CHEMIN X
FOURNEAUX Maryvonne ROBIN x François. CHEMIN
Roland AVENIERE X : E FRENEY 7 LE FR Pierre VALLERIX (suppléant) x
Natacha BRENIER X Erica SANDFORD
Yann CHABOISSIER X
Laure MAURETTE X Jean-Claude RAFFIN
| Humberto FERNANDES X Yann CHABOISSIER
MODANE |Thierry THEOLIER x
- [Jean-Claude RAFFIN X
Erica SANDFORD .X |
Karin THEOLTER X |
Christian SIMON X
SAINT Christian CHIALE X
ANDRE | Agnès BALZER X
Jacques ARNOUX X.
Eric FELISIAK x
Jacqueline MENARD X
VAL-CENIS Christian FINAS X
Nathalie FURBEYRE X |
François CAMBERLIN X
VILLARODIN | Gilles MARGUERON X
BOURGET | Stéphane BECT X Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN
Délibération 122.- 2023 - Désignation secrétaire de séance Pour : 24 Rapporteur : Monsieur Christian SIMON Contre : 0 Abstention : 0
Délibération 123 - 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire Pour : 24 du 06 septembre 2023 Contre : 0 : Rapporteur: Monsieur Christian SIMON | ‘ Abstention : 0 Délibération 124- 2023- Attribution marché de travaux ehsbitauon poste de Pour: 24 . refoulement des eaux usées « DDE » - commune de Modane Contre : 0 : Rapporteur: Monsieur François CHEMIN Abstention : 0 Délibération 125 - 2023 - Attribution marché de maîtrise d'œuvre - ‘ChaufferielPour : 24 biomasse et réseau de chaleur associé- Bâtiments Val-Cenis Lanslebourg Contre : 0 Rapporteur : Monsieur François CHEMIN | Abstention : 0
Délibération 126- 2023 - Attribution marchés d'assurances CCHMV et CIAS HMV pour|Pour : 24 une durée de 04 années à compter du 1° janvier 2024 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur François CHEMIN Abstention : Q
Délibération 127 - 2023- Loi Climat et Résilience - Approbation inventaire des Zones|Pour : 24 : d'Activités Economiques Contre : 0. Rapporteur : Monsieur Jérémy TRACQ Abstention : 0 Délibération 128 - 2023 - Projet de constitution d'une SCIC. pour l'installation|Pour : 18 maraîchère - Ceinture Verte de Savoie . Contre : 02 Rapporteur: Monsieur Jérémy TRACQ Abstentions : 04 Délibération 129 - 2023- Projet de constitution d'une SCIC Foncière Agricole de Savoie|Pour : 23 | Rapporteur : Monsieur Jérémy TRACQ Contre : 01 ‘ . Abstentiori : 0 Délibération. 130 - 2023 - Demande de classement de l'office de tourisme « Haute|Pour :'24 Maurienne Vanoise Tourisme » en catégorie I Contre : D Rapporteur : Monsieur Yann CHABOISSIER Abstention : 0 Délibération 131 - 2023 - Demande de la dénomination de « commune touristique »|Pour :.24 pour les communes de Modane, Aussois, Villarodin-Bourget, Bessans et Bonneval sur Arc|Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Christian SIMON - Abstention : 0 Délibération 132 - 2023 - Montant définitif de la subvention versée à l'Office de|Pour : 24 tourisme < Haute Maurienne Vanoise Tourisme » - Exercice 2022/2023 Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN | Abstention : 0 Délibération 133- 2023- Protocole d'accord CCHMV - Office de tourisme « Haute|Pour : 24 Maurienne Vanoise Tourisme » - Fin de la convention initiale de Délégation de service|Contre : 0 public : Abstention : O
Fait à Modane, le 11-octobre 2023
Le Président
C.SIMON