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Procès Verbal - Elections des conseillers municipaux et communautaires
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Erquy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Elections des conseillers municipaux et communautaires)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
:
a
Membre
de
(1)
:
ÉLECTION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Terre
IH
(2)
COMMUNAUTAIRES
Communes
de
1
000
habitants
et
plus
ANNEXE
1 AU
PROCÈS-VERBAL
MODELE
A
ou
B
ET
DES
CONSEILLERS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
n°.4./..A.
annexée
au
procès-verbal
du
recensement
général
des
votes
(3)
Nom
des
listes
de
candidats
au
conseil
municipal
Nom
et
prénoms
des
conseillers
municipaux
élus
Nom
et
prénoms
des
conseillers
communautaires
élus
(4)
Liste
conduite
par.
Sylvain.
Raaut
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RENAULT.
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RENAUT.
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conduite
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conduite
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conduite
par
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conduite
par
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conduite
par
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conduite
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conduite
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conduite
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conduite
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conduite
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conduite
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conduite
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conduite
par
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conduite
par
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conduite
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conduite
par
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conduite
par
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Liste
conduite
par
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Liste
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par
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M
Le
préside
(1)
Indiquer
le
nom
de
l'établissement
public
de
coopération
interco
nale
à
fiscalité
Lyon
».
(2)
A
Paris,
des
conseillers
de
Paris
ont
la
commune
est
membre.
Pour
les
communes
membres
de
la
Métropole
de
Lyon,
indiquer
«
Métropole
de
(8)
Dans
les
communes
de
30
000
habitants
et
plus,
utiliser
plusieurs
feuilles
de
proclamation.
Les
listes
sont
énumérées
dans
l'ordre
décroissant
du
nombre
de
suffrages
qu'elles
ont
obtenus.
Les
élus
municipaux
sont
énumérés
dans
l'ordre
où ils
figurent
sur
chaque
liste
des
candidats
au
conseil
municipal.
Les
élus
communautaires
sont
énumérés
sur
la
même
ligne
que
leur
élection
en
tant
que
conseiller
municipaux.
(4)
Pour
les
communes
membres
de
la
Métropole
de
Lyon,
cette
colonne
n'a
pas
à
être
renseignée.