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Compte-Rendu - CR 15 avril 2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Saint-Moreil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 15 avril 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Teneur des débats lors du Conseil Municipal du 15 avril 2024
Date de la convocation : 9 avril 2024
Participent à la séance : Charlie PETETOT, Lionel JONCOUR, Gérard BROUDIC, Alexandre MEAUME, Fabien FLACON, Ophélie BRACHET, Sylvain DESBOUDARD, Sandrine DURBIN, Stéphanie FAURE- LAGORCE.
Joseph LEHERICY est excusé.
Fabien FLACON est désigné secrétaire de séance.
1. Délibération 1504241a : compte administratif budget principal 2023
Le 1er Adjoint expose le compte administratif du budget principal.
Le Conseil Municipal procède au vote.
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
2. Délibération 1504241b : compte administratif budget assainissement 2023
Le 1er Adjoint expose le compte administratif du budget assainissement. Le Conseil Municipal procède au vote.
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
3. Délibération 1504241c : compte administratif budget pompes funèbres 2023
Le 1er Adjoint expose le compte administratif du budget assainissement.
Le Conseil Municipal procède au vote.
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
Le secrétaire de séance, Le 1er Adjoint,
Fabien FLACON Charlie PETETOT