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Compte-Rendu - 410575?projectId=1884
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Montéléger.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 410575?projectId=1884)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTELEGER
SEANCE DU 10 JUILLET 2020
L’an deux mil vingt le dix juillet à 19 h 30, Nombre de Conseillers le Conseil Municipal de la Commune de MONTELEGER (Drôme) en exercice : 19 dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, Présents : 14 à la Mairie, sous la présidence de Marylène PEYRARD, Maire Votants : 17 Date de convocation du Conseil Municipal : 6 juillet 2020.
Présents : Mme M. PEYRARD, Maire, M J.P. FONTAINE, Mme S. MOLLARD, M. F. VANDERMOERE, Mme V. CHAMPEY, M. Alain BLACHE, Adjoints, M. J. FALETTO, Mme THOLOMET Michelle, M. A. CLUZEL, Mme M. DEL BARRIO, Mme G. MILLIAT-BILLEBAUD, M. M. GENDRON, Mme Aurore BLACHE et M. B. MAYAUD.
Absents excusés : MM P. IROLLA, M. G. CHOPARD, Mmes A. FALCHERO-MONTES., N. BARNASSON, A. VIAL
Pouvoirs : M. P. IROLLA à M. A. BLACHE, Mme A. FALCHERO-MONTES à Mme M. PEYRARD, Mme N. BARNASSON à M. Mathias GENDRON.
A été nommé(e) secrétaire de séance : Mme V. CHAMPEY
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer.
ORDRE DU JOUR
* Election des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants pour l’élection des Sénateurs du 27 septembre 2020
* Questions orales.
Le procès-verbal du dernier Conseil Municipal du 8 juin 2020 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
DELIBERATIONS
D2020/07-10/N°36
ELECTION DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLEANTS POUR L’ELECTION DES SENATEURS DU 27 SEPTEMBRE 2020
RAPPORTEURE
Mme Marylène
PEYRARD
Madame le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs, conformément aux dispositions prévues par les articles L.284 et L.286 du code électoral.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne……………………………………………………...…………... 17 A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral………………... 0 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés……………………………………...…………...……… 17 Majorité absolue …………………………………..…….……………………………...………..…..…… 9
La liste de Madame PEYRARD Marylène, ayant obtenue la majorité absolue, soit 17 voix (dix-sept) ont été élus délégués titulaires en vue de l’élection des sénateurs : Mme Marylène PEYRARD, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Stéphanie MOLLARD, M. Francis VANDERMOERE, Mme Valérie CHAMPEY et délégués suppléants : M. Alain BLACHE, Mme Angélique VIAL, M. Jean FALETTO.
La séance est levée à 19 h 59
Affiché le 13 juillet 2020.