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Compte-Rendu - cr cm 31 01 2019
Document publié le Jeudi 31 janvier 2019 par la commune de Malarce-sur-la-Thines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 31 01 2019)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
Cqmpte rendu de !a séance du ieudi 31 ianvier 2019
Sont orésenta: Ronna CHALVET, Jean-lvlarc DUREY, Delphinê FEUILLADE BRIERE, Daniel GINIER Oenis GRANERO, RégIs LE FLOHIC, EmmanuelVER|LHAC, Jean EYKENS, Lydia TABARY, Emilie MALEYSSON
Repéaentéa:
Excua.s: Jean Francois LALFERT
Absents:
S«rétùire de séunce: Delphine FEUILLADE BRIERE
Ordre du iour:
- Désignation des membrcs des commissions coûmunales
- Désignation des délégués au sein des organismes de regroupemenl
- Désignation d'un membre pour le CCAS
- Annulation délibération du 13 decembre relative à l'institution de la procédure d,enregistrement pou.
la location de meublés de tourisme (cdc... )
- Questions diverses
Le conseil municipal décide d'annuler la délibération du '13 décembre 20.18 concernant "l'approbation de l'autoisation au Président de la communauté de communes pour la signature de la convention avec I'ADT concemant la location des meublés". La préfecture avait demandé au conseil municipal d,annuler cette délibération car elle ne faiseit pas rêférence à certains articles de loi.
Les membres du conseil municipal désignent les délégués et suppléants des commissions communales (celles qui existent déjà et celles qui sont à créer), ainsi gue les délêgués auprès des organismes de regroupement et des commissions au sein de la Communauté de Communes en fonction des membres qui ne font plus partie du conseil et des nouveaux membres. (Les membres désignés précédemment restent dans les commissions).
COMMISSIONS COMMUNALES
Commission qîte : Régis LE FLOHIC, Jean-Marc DUREY, Estelle FETY, Denis GRANERO, Oeborah COSNARD, Daniel GINIER
Commission Plan Communal de Sauveoarde (PCS) : Emmanuel VERILHAC, Règis LE FLOHIC, Denis GRANERO, Daniel GlNlER, Jean-François LALFERT Commission voirie:Regis LE FLOHIC, Daniel GlNlER, Delphine FEUILLADE, Pascal RINGUET
Commission bâtiments: Régis LE FLOHIC, Oenis GRANERO, Daniel clNlER, Jean-Marc DUREY, Emmanuel VERILHAC, Pascal RINGUET
Commission culture : Ronna CHALVET, Lydia TABARY, Emilie MALEYSSON Commission aqriculture : Ronna CHALVET, Jean-François LALFERT, Nicolas GlNlER, Emilie MALEYSSON
Commission ordures ménaoères : Daniel GlNlER, Delphine FEUILLADE, Jêan-François LALFERT, Christiane NICAULT, Anne-Marie DAUMARIE, Régis LE FLOHIC
Commission accessibilité ERP : Jean BYKENS, Jeân-Marc DUREY, Lydia TABARY, Régis LE FLOHIC, Daniêl GINIER Commission Eau/Assainissement : Régis LE FLOHIC, Denis GRANERO, Jean-Marc DUREY, Jean-François LALFERT, Daniel GlNlER, Jean BYKENS, Emmanuel VERILHAC
Enerqies renouvelables et transition éneroétique Régis LE FLOHIC, Jean-François LALFERT, Ronna CHALVET,
DUREY
Emilie MALEYSSON, Jen BYKENS, Jean-Marc
Problèmes de voisinaqe Jean-Marc DUREY, Emilie MALEYSSON, Lydia TABARY, Delphine FEUILLADE, Régis LE FLOHIC
Suivi aliênations chemins : Denis GRANERO , Jean-François LALFERT, Emmanuel VERILHAC, Daniel GlNlER, Lydiâ TABARY, Régis LE FLOHIC, Jean BYKENS Bulletin : Lydia TABARY, Delphine FEUILLADE, Ronna CHALVET
Personnel : Régis LE FLOHIC, Denis GRANERO, Daniel GlNlER, Jean-Marc DUREY (maire et adjoints)
Site : Emmanuel VERILHAC, Lydia TABARY, Jean BYKENS, Ronna CHALVET
DELEGATIONS AUPRES DES ORGANISMES INTERCOMMUNAUX
Conseil d'école de Gravières : Jean-Marc DUREY, Delphine FEUILLADE, Emilie MALEYSSON, Lydia TABARY
Piscine "a perle d'eau" : Jean-Marc DUREY, Delphine FEUILLADE, Emmanuel VERILHAC, Emilie MALEYSSON
SIVTA : Oaniel GlNlER, Rfuis LE FLOHIC, Emilie MALEYSSON
PNB_j Ronna CHALVET, Jean-François LALFERT. Emilie MALEYSSON, Lydia TABARY
SPL des Cévennes (Oï: Jean-François LALFERT, Lydia TABARY SDE07 : Jean-François LALFERT, Jean BYKENS
DELEGATIONS AUX COiIIMISSIONS DE LA COi'MUNAUTE DE COMMUNES
Aménaoement du territoire : Denis GRANERO, Jean-François LALFERT Etylomenettt Emilie MALEYSSON, Jean-François LALFERT
Culture lecture :Lydia TABARY, Ronna CHALVET
Fiscalité CLECT : Jean-Marc DUREY. Jean BYKENS
Ord u res menaaeres Daniel GlNlER, Delphine FEUILLADE, Jean-François
LALFERT
CCAS
Régis LE FLOHIC, Jean-Marc DUREY, Oenis GRANERO, Delphine FEUILLADE, Emilie MALEYSSON
Véronique HORTALA, Mireille BOISSIN, Bernadette DUCRoS, Colette TRIBOUILTARD
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