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Déliberation - 2020 43 Désignation délégués
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 43 Désignation délégués)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT 31
- Haute-Garonne
Nombre
de
conseillers
* en
exercice
11
° présents
11
‘+ votants
1.
+ absents
0
:
* exclus
0.
Date
de
convocation
:
03
juillet
2020
Date d'affichage
:
03
juillet
2020
Objet
au SIVOM
pour les
compétences
non
communes
avec la
communauté
de
communes
Pyrénées
Haut Garonnaises.
Î
€
ND anne
Le
ES
À
? enr
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
Séance
du
10
juillet 2020
_à
18
heures
00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
.
sous
la présidence
de :
|
Mme
STRADERE
Michèle
Désignation
des délégués
|
Étaient
présents
:
|:
Mesdames
VEYRIES
Nadine,
BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne,
=}
MWINTERSTEIN
Martine,
Mrs
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
SALES
André,
BALLARIN
Jacques,
VALLE Anthony,
MADET
Michel
Secrétaire
de
séance :
Mme
ARIES
Fabienne
_
Madame
le Maire
indique
au
conseil
municipal
- que
les
trois
délégués
au
SIVOM
du
Haut-Comminges
pour
les
compétences
communes
avec
la communauté
de
communes
(voirie,
collecte
des
déchets)
seront
désignés
par
la
communauté
de
communes
Pyrénées
Haut
Garonnaises.
Délégués
titulaires
- STRADERE
Michèle
- BALLARIN
Jacques
- BOLEA
Maryse
Délégués
SABRE
ARIES
Fabienne
VALLE
Anthony
VEYRIES
Nadine
- qu'il
est
nécessaire
de
désigner
trois
délégués
titulaires
et
trois
délégués
suppléants
au
SIVOM
du
Haut
Comminges
pour
les
compétences
non
communes
avec
la
communauté
de
communes
(aide
à
domicile),
ces
délégués
doivent
être
différents
des
délégués
de
la
Communauté
de
communes.
Délégués
titulaires
- DELORT
Thierry
- SALES
André
- WINTERSTEIN
Martine
Délégués
suppléants
MADET
Michel
Cette
délibération
remplace
et
annule
la
délibération
cu
11
juin
2020
202034
Ainsi
fait
et délibéré,
les
jours,
mois
et
an
due
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
…
le!
g5
RO;
7
le |
05
AO
202
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Mod,
540330
- 09/10
Féobrègue
duc Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Sous-préfecture
De
Saint-
Gaudens
le 30
juillet 2020.
5
=
Publié
ou
notifié
le
.
Fait
à
BARBAZAN,
le 30
juillet 2020
Œ
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.
°
:
:
Le
Maire
FH
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Die
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