Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2022 12 08 CM ODJ
Déliberation - 20250312 CM liste deliberations
Déliberation - 20260211 CM liste deliberations examinees
Déliberation - 20250528 CM liste deliberations
Conseil Municipal - 20230302 CM liste DL
Conseil Municipal - CM 20230325 point1
Conseil Municipal - CM 20230325 point9
Conseil Municipal - CM 20250528 point14
Conseil Municipal - CM 20201219 point5
Conseil Municipal - CM 20230302 point5
Déliberation - 2022 12 08 CM liste deliberations
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune d'Illkirch-Graffenstaden.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 12 08 CM liste deliberations)
Thèmes du document : Budget, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE D’ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Conseil Municipal du jeudi 8 décembre 2022 à 19h30 à L’illiade
Liste des délibérations examinées
Finances et commande publique
Subventions de fonctionnement – exercice 2022 DL220916-AF01 adoptée à l’unanimité
Subventions d’équipement – exercice 2022 DL220916-AF02 adoptée à l’unanimité
Exécution budgétaire 2023 avant vote du budget primitif DL221118-MP01 adoptée
pour : 29 - abstentions : 6
Demande de fonds de concours 2022 à l’Eurométropole de Strasbourg pour la salle de spectacle « L’illiade »
DL221117-CLM01
adoptée à l’unanimité
Patrimoine communal
Acquisition du Fort Uhrich-Hoche DL221124-FS01 adoptée à l’unanimité
Régularisation foncière sur une parcelle située au 12 rue des Vignes à Illkirch-Graffenstaden
DL221125-AS01
adoptée à l’unanimité
Sollicitation de l’établissement public foncier d’Alsace en vue de l’acquisition par la commune d’un bien immobilier situé rue Schanzmatt
DL221125-VT01
adoptée à l’unanimité
Personnel
Fixation du tableau des effectifs au 1er janvier 2023 DL221124-MC01 adoptée
pour : 25 - abstentions : 10
Revalorisation des titres restaurant DL221124-MC02 adoptée à l’unanimité
Participation complémentaire santé DL221124-MC05 adoptée à l’unanimité
Mise à disposition d’un médiateur du centre de gestion du Bas-Rhin dans le cadre d’une médiation à l’initiative des parties
DL221124-MC03
adoptée à l’unanimité
Mise à disposition d’un médiateur du centre de gestion du Bas-Rhin dans le cadre de la médiation préalable obligatoire
DL221124-MC04
adoptée à l’unanimité
Modification des corps de référence et des plafonds du RIFSEEP pour les cadres d’emplois des ingénieurs et des techniciens territoriaux
DL221124-MC06
adoptée à l’unanimité
Enfance – jeunesse – sport
Modification dispositif bourse BAFA DL221118-MA01 adoptée à l’unanimité
Adhésion de la Ville d’Illkirch-Graffenstaden à l’ANDES (Association Nationale Des Elus en charge du Sport)
DL221129-DG01
adoptée
pour : 32 - abstentions : 3
Charte des mariages DL221128-PC01 adoptée à la majorité
pour : 29 – contre : 6
Programme des travaux sur l’espace public pour l’année 2023 DL221118-IH01 adoptée à l’unanimité
Décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Communication
L’ensemble des délibérations sont consultables sur le site internet de la ville – portail d’affichage légal.