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Convocation - convocation CM du mardi 18 fevrier 2025
Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune de Mons.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du mardi 18 fevrier 2025)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Assurance, Consommateurs,
«€ MONS GONE TION GARD 30
MAIRE DE MONS
30340
Tél. : 04 66 83 10 74
Mail : mairie@mons30.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle du conseil de la mairie le mardi 18 février 2025 à 19h00.
Ordres du jour :
e _1- Demande du Club de foot « Entente St Privat/Mons » pour l’utilisation du terrain multi sport 2- Vente d'un terrain communal à Monsieur ROBERT Sébastien
3- Demande d’un emplacement la pour vente de fruits et légumes
4- Modification simplifiée n° 2 du PLU et retrait de l'arrêté n° 060/2023 du 22 juin 2023 5- Location d'un local situé à l'étage de l'entrepôt
Délibérations :
N° 001-2025 Régime Indemnitaire relatif aux policiers municipaux et aux gardes champêtres N° 002-2025 Contrat d’un emploi permanent à temps complet (CDD) N° 003-2025 Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols en application de l’article L.2231-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° 004-2025 Consultation pour mise en concurrence d’un contrat d'assurance contre les risques statutaires
N° 005-2025 Projet agrivoltaïque de M. Mathieu BENOIT au Mas Olympie N° 006-2025 Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
N° 007-2025 Cession d’un terrain à la commune par Mesdames et Monsieur THEULLE N° 008-2025 Dénomination des voies et des lieux-dits
Signature et cachet A Mons, le mercredi 12 février 2025 Gérard BANQUET
Maire de MONS