Compte-Rendu - CR CM du 16 01 152821

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Compte-Rendu - CR CM du 16 01 152821 Document publié le Vendredi 16 janvier 2015 par la commune d'Arcens. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 16 01 152821)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU 16 JANVIER 2015

Président : Monsieur GIROT Thierry,

Présents : Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, GIRAUD Fabien, VALETTE Michel, CHAMBARD Chantal, CHANUT Nathalie, COURTAULT Joëlle, CURINIER Maria Isabel, EYMARD Frédéric, FAURE Monique, MAGALDI Bernadette.

Absents excusés: M. CHAUSSINAND Laurent (pouvoir),

La séance du Conseil Municipal est ouverte à 18 heures.

Désignation du secrétaire de séance: Mme CURINIER Maria Isabel est désignée secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu conseil du 5 décembre 2014 : approbation à l'unanimité.

ORDRE DU JOUR

1} Orientation budgétaire 2015 : Investissements,

2) DETR 2015: rue de la Rivière,

3) Ligne de trésorerie : Consultation des banques,

4) Validation des modifications statutaires de Val'Eyrieux,

5) Achat chauffage soufflant,

6) Attribution Régime indemnitaire 2014 et 2015,

7) Questions diverses.

1) Orientation budgétaire 2015 : Investissements,

Dans le cadre de la préparation du budget 2015, une réflexion est engagée sur les investissements possibles, susceptibles d'être réalisés.

Monsieur le Maire balaye les différentes thématiques envisagées :

Voirie : reprise des dégâts d'orage et entretien,

Eaux pluviales : Chemin de la rivière, surdimensionnement des canalisations, Plan locai d'urbanisme : Etude et réalisation,

Eau potable : Procédures de protection des captages,

Salle Polyvalente : aménagement scénique et sonore,

Aménagements communaux divers: Eclairage public, abri mobylettes, matériel informatique. …

2) DETR 2015 : Rue de la Rivière,

Le Conseil Municipal souhaite finaliser les travaux préventifs de canalisations des eaux pluviales rue de la rivière. Il retient le projet présenté par le Syndicat Départemental d'Équipement de l'Ardèche (SDEA) d'un montant de 84.500 € HT. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, demande à Monsieur le Maire de solliciter les subventions les plus élevées possibles auprès des services de l'État, dans le cadre de la DETR 2015, avec une aide souhaitée de 50%.

3) Crédit relais :

En prévision des travaux qui devront être engagés suite aux intempéries d'octobre, Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal la nécessité de prévoir un crédit relais dans l'attente des subventions et du FCTVA. Après délibération, le Conseil Municipal, àl'unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à

l'obtention d'un crédit relais remboursable en 18 mois.

4) Validation des modifications statutaires de Val'Eyrieux,

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal des statuts de la communauté de communes Val'Eyrieux, agrégation des statuts des anciennes communautés de communes. Les statuts définitifs avec les transferts de compétences devront être élaborés fin 2015. Après en avoir délibéré, le Conseit Municipal approuve, à

l'unanimité, les nouveaux statuts de la Communauté de Communes Val'Eyrieux.

5) Achat chauffage soufflant,

Monsieur le Maire avise le Conseil Municipal de lopportunité d’un chauffage soufflant d'occasion pour 190€ qui servirait dans l'entrepôt communal. Le Conseil Municipal, après délibération et vote, à l'unanimité, décide l'achat de cet achat.

6) Attribution Régime indemnitaire 2014 et 2015,

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'octroyer au personnel communal non titulaire une indemnité d'exercice de mission des préfectures. Le Conseil

Municipal, à l'unanimité, décide que cette indemnité sera versée aux agents au

prorata de la durée hebdomadaire de travail et charge Monsieur le Maire de procéder aux attributions individuelles en tenant compte des plafonds déterminés et des

critères d'attribution retenus.

7) Questions diverses,

_ Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la cérémonie des vœux

2015 aura lieu le vendredi 23 janvier à 18 h à la salle polyvalente.

_ l'indique également que les élections des Conseillers Départementaux auront

lieu les 22 et 29 mars 2015.

— Camping Municipal: Monsieur Valette exprime au Conseil Municipal son

souhait de ne plus assurer la régie du camping du fait de ses fonctions d’adjoint. Dans le cadre de son remplacement, il est souhaitable de se rapprocher de lui pour

tout renseignement.

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 27 février 2015 à 18 heures.

La séance est levée à 20 h.

M. le Maire,

GIROT Thierry