Compte-Rendu - CR CM du 09 09 161938

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Compte-Rendu - CR CM du 09 09 161938 Document publié le Vendredi 9 septembre 2016 par la commune d'Arcens. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 09 09 161938)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Eau et assainissement, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU 9 SEPTEMBRE 2016

Président: Monsieur GIROT Thierry,

Présents: Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, VALETTE Michel, CHAUSSINAND Laurent, COURTAULT Joëlle, CURINIER Maria Isabel, EYMARD Frédéric, FAURE Monique, MAGALDI Bernadette.

Absents excusés : M. GIRAUD Fabien (pouvoir), Mme CHAMBARD Chantal ,

Mme CHANUT Nathalie.

La séance du Conseil Municipal est ouverte à 18 heures.

Désignation du secrétaire de séance : Mme CURINIER Maria Isabel est désignée

secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR:

1) École Publique : point sur la rentrée 2016-2017,

2) Contrat enfance jeunesse 2016-2019,

3) Camping et Plan d'eau : bilans de la saison,

4) Proposition d'achat : parcelles Consorts Bouchet,

5) Proposition de vente : parcelle communale AB 230

6) Adoption des transferts de résultats eau et assainissement.

7) Emploi et rémunération de l'agent recenseur,

8) Questions diverses.

Approbation du compte rendu du conseil du 1er juillet 2016 :

Approbation à l'unanimité.

1) École Publique : point sur la rentrée 2016-2017,

Effectifs : 21 élèves (10 en maternelle et 11 en élémentaire), ont effectué leur rentrée avec la nouvelle institutrice Lara JAOUEN, accompagnée de l'ATSEM Sandy SARTRE. Matériel : Il est demandé un petit four, pour la cuisson de pâtisseries élaborées par les enfants.Un accord de principe est donné pour l'achat de ce matériel, sous réserve de conformité adaptée à la petite enfance.

Délibération : L'institutrice ne connaissant pas le système de paiement des collectivités territoriales a acheté personnellement du matériel pour un montant de 91,35 €. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne son accord pour le remboursement de ces achats.

Sorties: Une subvention exceptionnelle est demandée pour des sorties piscine au printemps. Le Conseil Municipal va examiner cette demande après chiffrage. Temps périscolaire: La commune est à la recherche d'un intervenant sport nature pour l'heure hebdomadaire du jeudi (de 15h30 à 16h 30).

Extension de l’école : Une visite des locaux (ancien appartement de l'instituteur) par les services du CAUE a été effectuée au mois de juillet. La restitution de l'avant projet

sommaire, pour des travaux de réhabilitation, est attendue pour cet automne.

2) Contrat enfance jeunesse 2016-2019,

Monsieur le Maire expose la décision de renouveler le Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF de l'Ardèche, dans le cadre d'une action Accueil Jeunesse Garderie Périscolaire

d'Arcens. Après délibération et vote, à l'unanimité, le Conseil Municipal donne autorisation à Monsieur le Maire pour la signature de ce contrat.3) Camping et Plan d'eau : bilans de la saison,

Camping: Madame COURTAULT Joëlle, régisseur du camping, donne le bilan de la fréquentation de la saison et son chiffrage. Elle indique que la saison a été bonne dans son ensemble, avec une fréquentation plus importante dès la fin juillet et un bon mois d'août. Elle demande quelques travaux d'amélioration pour les sanitaires. Plan d'eau : Présentation et chiffrages de la fréquentation préparés par le surveillant de baignade, avec également des propositions d'amélioration du site pour l'année prochaine (ponton flottant, trampoline, ajout de tables et bancs...). Ce dernier, se prépositionne pour la saison 2017.

4) Proposition d'achat : parcelles Consorts Bouchet,

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal, après consultation des services de l'ONF, et, en réponse à la proposition de vente de terrains boisés des Consorts Bouchet à la Commune d'Arcens, d'acheter les parcelles À 1225, 1227 et 1234 pour une somme de10 000,- €. Cet achat, si accord des parties, devra s'effectuer après approbation du budget primitif, en avril 2017. Après discussion, le Conseil Municipal donne son accord à l'unanimité.

5) Proposition de vente : parcelle communale AB 230,

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal une proposition de mise en vente de la parcelle communale AB 230 de 500 m? à 2,- € le m2. Accord à l'unanimité du Conseil Municipal.

6) Adoption des transferts des résultats eau et assainissement,

Monsieur le Maire expose la nécessité de délibérer pour adopter le transfert des résultats constatés en 2015 dans les comptes administratifs des budgets eau et assainissement de la commune vers la communauté de communes Val'Eyrieux. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne son accord pour ces transferts.

7) Emploi et rémunération de l'agent recenseur,

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le recensement de la population de la Commune aura lieu en janvier 2017 et qu'il est nécessaire de créer un emploi d'agent recenseur et de fixer la rémunération de cet agent. Après délibération et vote, à l'unanimité, le Conseil Municipal, confirme la création d'un poste d'agent recenseur et décide de fixer la rémunération à 1,72 € par bulletin individuel rempli et 1,13 € par feuille de logement remplie.

8) Questions diverses :

Néant

Date à retenir

Conseil Municipal le 21 octobre 2016 à 18h.

K La séance est levée à 20 h.

Le Maire, |

GIROT Thie {

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