Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 11 avril 2018
Conseil Municipal - cm 4 juillet 2023
Conseil Municipal - cm le 14 avril 2015
Conseil Municipal - cm le 12 avril 2017
Conseil Municipal - cm du 13 avril 2021
Conseil Municipal - cm 30 avril 2014
Conseil Municipal - cm 5 avril 2014
Procès Verbal - pv du cm du 23 juin 2025
Compte-Rendu - compte rendu du cm du 16 avril 2026
Conseil Municipal - cm du 12 avrril 2022
Conseil Municipal - cm du 4 avril 2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune d'Asnières-la-Giraud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 4 avril 2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
04
avril
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quatre
avril,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
FERRU,
Maire.
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
:
13
Qui
ont
pris
part
à la délibération
12
Présents
:
10
Date
de
Convocation
: 28/03/2023
Présents
:
Messieurs
BAUDOUIN
Frédéric,
BOURDEVERRE
Éric,
BRISSET
Claude,
FERRU
Christian,
FOUCHER
Christian,
GUERIN
Frédéric,
MALICHIER
Michel.
Mesdames
CLEMENT
Séverine,
PAILLÉ
Isabelle
et TROCHUT
Marion.
Absents
excusés
: Monsieur
LONJOU
David.
Madame
DESSE
Julie
donne
pouvoir
à Monsieur
FERRU
Christian.
Madame
RASSE
Sylvie
donne
pouvoir
à Monsieur
GUÉRIN
Frédéric.
Absent
: NÉANT.
Secrétaire
de
séance
: Madame
CLÉMENT
Séverine.
ORDRE
DU
JOUR
:
-
Approbation
du
compte-rendu
du
14
mars
2023,
-
Vote
du
Budget
de
la Commune,
-
Vote
du
Budget
du
Budget
Annexe
de la Boucherie,
-_
_Numérotations
habitations,
-
AVIS,
-
Informations,
-
Questions
diverses.
Suite
à un
courrier
reçu
le 3 avril
de l'Etat,
le maire
demande
à l'assemblée
si accord
pour
ajouter
à l'ordre
du jour :
- Annulation
du
taux
de
la taxe
d'habitation.
Vote
du
taux
de la taxe
sur
la maison
secondaire.
Avis
favorable
1 Approbation
du
compte
rendu
du
14
mars
2022
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de la réunion
du
14
mars
2023.
2 Vote
du
Budget
Principal
de
la
Commune
(équilibre
dépenses
et
recettes)
-
Fonctionnement
:
895
495.09
€ -
Investissement
:
609
362.11 €
Vote
à l'unanimité
M
le
maire
présente
tous
les
projets
(Investissements
et
fonctionnement),
qui
ont
déjà
été
évoqués
lors
de
2 réunions
préparatoires.
M
BRISSET
intervient,
et
présente
son
mécontentement
puisque
nous
n'avons
pas
prévu
l’achat
d’un
cylindre,
qui
serai
utile
à son
sens
(déjà vu
lors
de précédentes
réunions).
Le
maire
demande
de
lui
trouver
une
commune
des
alentours
qui
possède
un
cylindre.
L'assemblée
ne
semble
pas
être
convaincue
pour
cet
achat
qui
va
amener
des
frais
(entretien,
CACES
des
agents,
remorque,
assurance...).
M
Bourdeverre
lui
demande
s’il n’y
a pas
autre
chose
à voir
sur
la commune
puisque
M
Brisset
se
répète
toujours
sur les mêmes
sujets
(Cylindre,
chemins
et pont
de la Primauderie).
2 Vote
du
Budget
Annexe
La
Boucherie
(équilibre
dépenses
et recettes)
-
Fonctionnement
:
66
043.52
€
-
Investissement
:
48
405.00
€
Vote
à l’unanimité
4 Vote
du
Budget
Annexe
Lotissement
des
Lilas
(équilibre
dépenses
et recettes)
-
Fonctionnement
48
410.00
€
-
Investissement
48
405.00
€
Vote
à l’unanimité
5 Numérotation
parcelle
à Chantageasse
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
est
demandé
la numérotation
de
l’immeuble
situé
sur la parcelle
C n°2396.
Monsieur
le
Maire
propose
que
la
nouvelle
adresse
postale
de
cet
immeuble
soit
le
numéro
4
Chantageasse. Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
le
n°4
Chantageasse
et
autorise
Monsieur
le
Maire
de
transférer
tous
les
documents
concernant
ce
changement
à
toutes
les
administrations.
Vote
à l’unanimité
6
Numérotation
parcelle
Avenue
de
Saintes
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
est
demandé
la
numérotation
du
bâtiment
situé
sur
la parcelle
ZK
n°223.
Monsieur
le Maire
propose
que
la nouvelle
adresse
postale
de
ce
bâtiment
soit
le
numéro
65
Bis
Avenue
de
Saintes.
1) Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
le
n°65
Bis
Avenue
de
Saintes
et
autorise
Monsieur
le
Maire
de
transférer
tous
les
documents
concernant
ce
changement
à toutes
les administrations.
Vote
à l’unanimité
7 Annulation
de
la
Taxe
d’Habitation
et
création
de
la
Taxe
d’Habitation
des
maisons
secondaires
Suite
à un
courrier
de
l’Etat,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'annuler
le taux
de
la
Taxe
d’Habitation
et
de
créer
la
Taxe
d’'Habitation
des
maisons
secondaires
et
de
choisir
un
taux. Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
créer
cette
nouvelle
de
taxe
et
de
choisir
le
même
taux
de
la Taxe
d’Habitation
c’est-à-dire
7.98
€.
De
cette
manière,
aucun
changement
financier
pour
les propriétaires.
Vote
à
l’unanimité
Choix
des
3 villages
pour
placer
un
hôtel
des
insectes.
Le
maire
propose
un
tirage
au
sort
par
M
Brisset
(le plus
ancien),
il procède
au
tirage :
Il s’agit
de
: Chez
Chabineau,
La
Touzetterie,
Le
Plonget.
Pour
information
Le
maire
présente
une
petite
synthèse
concernant
les
dotations
de
l'état
(toutes
confondues)
pour
la commune
:
2021
: 188,000€
2022
: 189,173
€
2023
: 190,231€
Ca
se
maintient
!
- L'enquête
publique
concernant
la vente
d’une
partie
du
chemin
des
Frouins.
Le
maire
donne
lecture
du
procès-verbal
rédigé
par
M
Le
Commissaire.
Ce
dernier
donne
un
avis
très favorable
pour
la vente
de
cette
partie
de
chemin.
- M
le maire
donne
lecture
d’un
courrier
d’une
ancienne
adjointe
(équipe
municipale
de
M
Madé)
qui
exprime
des
remerciements
concernant
la
remise
officielle
du
nom
au
stade
communal.
Cependant
s’excuse
de
ne
pas
être
des
nôtres
ce jour.
- Le
maire
fait
savoir
que
le
week-end
du
25
et
26
mars
fut
un
succès.
Autant
sur
la
qualité
des
spectacles
que
sur
la participation
lors
des
activités
qui
ont
eu
lieu
sous
le chapiteau.
- Le
maire
fait
part
que
le
SDIS
contrôle
couramment
les
bornes
incendie
de
la
commune,
le
résultat
n’est
pas
favorable
puisque
dernièrement
2
bornes
sans
aucun
souci
auparavant
sont
devenues
des
bornes
incendies
restreintes,
donc
ne
pourront
pas
être
considérées
utilisables
pour
les prochains
permis
de
construire. Le
maire
va
prendre
rendez-vous
(avec
le
SDIS)
pour
en
savoir
davantage
de
cette
situation
très
inquiétante
et
va
travailler
pour
la
mise
des
dernières
bâches
DECI
pour
(L'année
prochaine
si
tout
va
bien).
M
Fréderic
BAUDOUIN
-a
rencontré
le
prestataire
pour
remettre
en
état
les
routes
communales
(Point
à
temps
automatique
et passage
de
petite
bouille).
Les
devis
sont
de
plus
en
plus
élevés.
Le
maire
fait
savoir
que
la ligne
voirie
fonctionnement
au
budget
a
été
« gonflée
»
pour
pouvoir
intervenir
sur la voirie
au
mieux.
-fait
savoir
que
le
tracteur
et
broyeur
sont
en
réparation.
Il
fait
savoir
qu’il
a voulu
changer
de
prestataire
concernant
les
réparations
des
engins.
M
Brisset
intervient
sur
le sujet
des
employés
communaux
(mauvaises
pratiques
des
engins...).
M
le maire
demande
à M
Brisset
d’être
correct
envers
les
agents
et qu’il
cesse
de
dire
toujours
les
mêmes
propos
à leur
encontre.
M
Eric
BOURDEVERRE
- demande
au
maire
s’il peut
profiter
de
mairie
info
pour
s’exprimer
personnellement.
Le
maire
donnera
son
accord
en
fonction
du
contenu,
mais
fait
savoir
que
M
Bourdeverre
est
adjoint
à
la
communication.
Si
c’est
le
sujet
proposé
par
M
Bourdeverre
est
censé,
fondé
…
constructif,
pourquoi
pas.
- fait
savoir
que
la
chasse
aux
œufs
a été
annulée
(cause
météo)
et propose
d'offrir
des
chocolats
de
pâques
à la sortie
de
l’école jeudi
prochain.
- il interpelle
M
le
maire
comme
quoi
des
personnes
tournent
autour
de
la poutre
qui
est
tombé
(accident)
du
porche
de
l’église.
Ne
faudrait-il
pas
la conserver
dans
un
bâtiment
? Le
Maire
fera
le
nécessaire
pour
la
mettre
à
l’abri.
Demande
si
le
devis
pour
la
réparation
de
ce
porche
est
connu. Le
maire
n’a
rien
reçu
à ce jour,
mais
il est fort
possible
qu’un
agent
va
réaliser
le travail.
- Il fait savoir
qu’il y a des
nids
de
poule
Rte
de
la Tranche.
Le
maire
fait savoir
que
les agents
ont
commencé
à boucher
les NOMBREUX
trous.
-
porte
connaissance
à
l’assemblée,
qu'avec
M
le
Maire,
il
va
suivre
une
formation
sur
le
fonctionnement
des
associations
le 18
avril
à Saintes.
- fait savoir
que jeudi
prochain,
2ème
réunion
concernant
la frairie.
-demande
si des
élus
pourraient
éventuellement
s’occuper
le
samedi
après-midi
de
la frairie
à la
mise
en
place
de jeux
sur le stade.
Mme
Severine
CLEMENT
:
- L'APE
fait une
vente
de
madeleine
bijoux,
et propose
cet achat
aux
élus.
- Fait
savoir
qu’un
trou
se trouve juste
devant
les poubelles
à chez
Cornet.
Séance
levée
23h30