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Déliberation - deliberations cm 4 juillet 2024
PLU - Règlements - Règlement écrit
Conseil Municipal - cm le 10 fevrier 2015
Conseil Municipal - cm 11 avril 2018
Conseil Municipal - cm le 18 aout 2015
Conseil Municipal - cm 4 juillet 2023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune d'Asnières-la-Giraud.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 4 juillet 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
04
Juillet
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quatre
juillet,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
FERRU,
Maire.
En
exercice
:
13
Qui
ont
pris
part
à la
délibération
12
Présents
:
10
Date
de
Convocation
: 26/06/2023
Présents
: Messieurs
Frédéric
BAUDOUIN,
Éric
BOURDEVERRE,
Claude
BRISSET,
Christian
FERRU,
Christian
FOUCHER,
Frédéric
GUERIN,
Michel
MALICHIER,
Mesdames
CLÉMENT
Séverine,
DESSE
Julie
et
PAILLÉ
Isabelle.
Absents
excusés
:
Monsieur
LONJOU
David.
Mesdames
Marion
TROCHUT
et Sylvie
RASSE.
Pouvoir
: Madame
Marion
TROCHUT
donne
pouvoir
à Monsieur
FERRU
Christian.
Madame
Sylvie
RASSE
donne
pouvoir
à Monsieur
Frédéric
GUERIN.
Absent
: Néant.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Christian
FOUCHER.
ORDRE
DU
JOUR
:
- Approbation
du
compte-rendu
du
24
mai
2023,
- Délibération
: prix
de
deux
parcelles,
- Délibération
: prix
du
terrain
pour
agrandir
le cimetière,
- Délibération
: virement
de
crédit
- Délibération
: aide
aux
communes
touchées
par
le séisme
survenu
le 16 juin
dernier,
- Délibération
: demande
de
subventions
au
CD17
dépenses
de voirie
2023,
- AVIS, - Informations,
-
_- Questions
diverses.
Rencontre
de
M.
BATY
concernant
le local
commercial.
M.
BATY
est venu
rencontrer
les membres
du
conseil
pour
apporter
des
nouvelles
claires,
précises
sur
l’avenir
du
Canard
Saïntongeais.
Il a annoncé
que
le
Canard
Saintongeais
reste
à Asnières
et
M.BATY
reste
le
responsable.
A
priori,
aucun
changement
pour
la
collectivité,
M.
BATY
va
toujours
honorer
dans
l’avenir
les
loyers
envers
la
collectivité.
(Pas
de
changement
suite
à
la
retraite
de
M
BATY).
M.
le maire
explique
que
compte
tenu
des
violences,
des
actualités
tristes
de
notre
pays,
demande aux
membres
présents
de
continuer
à travailler
lors
des
réunions
de
conseils,
avec
sérénité,
dans
le calme
respect
tout
en
ayant
le
droit
de
s'exprimer
démocratiquement.
Le
maire
fait
savoir
son
inquiétude
de
cette
époque
bien
trop
révoltante
ces jours-ci.
1 Approbation
du
compte
rendu
du
24
mai
2023
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de
la réunion
du
24
maï
2023.
2
Prix
des
parcelles
Rue
des
Acacias
Monsieur
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu’un
avis
avait
été
demandé
au
Domaines
sur
la valeur
vénal
des
parcelles
suivantes
: C 2354,
2357,
2358
et 2353.
La
valeur
vénale
est
estimée
à
: 2 312
m2
x 11€/m2
=
25
432
€
arrondi
à 25
000
€.
La
valeur
du
bien
est
arbitrée
à 25
000
€.
Elle
est exprimée
hors
taxe
et hors
droits.
Cette
valeur
est
assortie
d’une
marge
d’appréciation
de
10
%
pourtant
la valeur
minimale
de vente
sans justification
particulière
à 22
500
€
(arrondie).
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
vendre
ces
terrains
à
25
000
€
et
autorise
Monsieur
le Maire
à procéder
à cette vente
et à poursuivre
la procédure
comme
il est
demandé.
Vote
à l'unanimité
2 Prix
du
terrain
pour
agrandir
le cimetière
Après
deux
années
de
démarches :
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la
Commune
d’Asnières-la-Giraud
va
acquérir
une
parcelle
située
à côté
du
cimetière
pour
agrandir
celui-ci.
Cette
parcelle
ZO
n°96
appartenant
à la famille
CHARDAN
a donné
un
avis
favorable
pour
que
la
Commune
puisse
l’acheter
au
prix
de
la valeur
de
l’hectare
c’est-à-dire
7 000
€/l’hectare
comme
proposé
par
le Notaire,
de
ce constat
le Conseil
Municipal
souhaite
l’acheter
à 7 000€/h.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
d’acquérir
cette
parcelle
à 7 000
€/h
et
accorde
à Monsieur
le Maire
de
poursuivre
la transaction
ainsi
que
signer
tous
documents
relatifs
à cette
vente
Vote
à l’unanimité
4 Virement
de
crédit
: 1°
virement
de
l’année
2023
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
l’autorisation
d’effectuer
un
virement
de
crédit :
-
615221
bâtiments
publics
- 8000
€
-
61551
matériel
roulant
+8
000
€
Vote
à l’unanimité
= Aide
aux
communes
touchées
par
le
séisme
survenu
le
16
juin
dernier,
L'Association
des
Maires
de
Charente-Maritime
se
mobilise
afin
de
venir
en
aide
aux
communes
touchées
par
le séisme
survenu
le 16 juin
dernier.
M L'Association
souhaite
associer
la
solidarité
Charentaise-Maritime
à
cette
mobilisation
afin
d’aider
les
communes
sinistrées.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
verser
la
somme
de
1
081€
au
profit
des
communes
sinistrées,
cette
somme
sera
imputée
au
compte
65134
aide
sur
le budget
2023.
Vote
à
l’unanimité
6
Demande
de
subventions
au
CD17
dépenses
de
voirie
2023
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le besoin
de
réaliser
des
travaux
sur
certaines
voies
communales
afin
de
sécuriser
la circulation
des
usagers.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
ces
travaux
peuvent
susciter
l’aide
départementale
pour
travaux
sur voirie
communale
accidentogène.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
_Décide
de
solliciter
l’aide
départementale
pour
les
travaux
réalisés
sur
voirie
communale
accidentogène,
-__
Autorise
Monsieur
ou
Madame
le Maire
à signer
tous
les documents
afférents
à ce
dossier.
Vote
à
l’unanimité
Boite
à pizzas
:
Mme
Giraud
Elodie
qui
avait
déjà
mis
sa
boite
à
pizza
sur
le
lieu
du
parking
du
foyer,
fait
une
nouvelle
demande,
pour
pouvoir
revenir
à Asnières-La-Giraud.
Il
s'avère
que
le
lieu
sera
pris
par
une
borne
électrique
dans
l’avenir
ainsi
que
le
compteur
du
foyer
. Il est impossible
de
remettre
sur
ce lieu la boite
à pizza.
Il reste
éventuellement
sur l’aire des
Fontaines,
pourquoi
pas
?
On
peut
lui
proposer
avec
des
conditions
précises
et
claires
(Sous
compteur...)
, aucun
frais
pris
en
charge
par
la commune
et ni
logistique.
Avis
favorable
pour
cette
proposition.
M.
le maire
fait
savoir
que
le projet
de
recyclerie
d'Emmaüs,
un
administrateur
est venu
signer
à
nouveau
la convention
avec
la collectivité
le 9 juin
dernier.
La
collectivité
met
à la disposition
d’Emmaüs
le lieu
de
l’ancienne
déchetterie
pour
voir
naître
un
nouveau
service
géré
par
cette
identité
: une
recyclerie.
Une
information
précise
sera
transmise
prochainement
à la population
par
Emmaüs
et le soutien
de la collectivité.
Avis
favorable
M.
le
maire
présente
à l’assemblée
un
plan
sur
la
future
station
d'épuration
de
la
commune
de
Mazeray.
Un
habitant
de
la
commune
s'interroge
et
fait
part
de
son
inquiétude
à
M.
le
Maire
puisque
s’il
y
a
un
dysfonctionnement
exceptionnel,
un
trop
plein
des
eaux
usées
pourrait
aller
vers
un
fossé
riverain
à un
1 kilomètre
du
Loubat.
M.
le maire
a contacté
EAU
17 qui
indique
qu’il
y
à
aucun
souci
sur
ce
sujet.
D’ailleurs
le
dossier
a
été
vu
par
la
DDTM
(service
d'état)
avec
un
dépôt
d’un
dossier
au
service
« Loi
sur l’eau.
»et la Préfecture.
M.
Le
maire
demande
si
les
membres
présents
souhaïtent
en
savoir
davantage
par
EAU
17
qui
gère
ce
dossier.
Les
membres
ne
souhaitent
pas
davantage
de
précision
puisque
la situation
pour
[nN notre
station
d'épuration
est
identique.
Il
est
bien
normal
que
la
commune
de
Mazeray
puisse
avoir
leur
station
d'épuration.
Avis
favorable
M.
le
maire
donne
lecture
du
courrier
reçu
de
la
part
de
M
BOUTHIER
Daniel
responsable
section
photos
de
l'association
du
patrimoine,
un
courrier
dont
l’objectif serait
de
réaliser
un
local
clos
dans
le sous-sol
ou
à l’étage
ou
la petite
salle
de
droite
du
foyer
rural.
Dans
un
premier
temps,
pour
réaliser
un
tel projet,
si étage
et sous-sol,
il faut
le rendre
accessible
aux
personnes
à mobilité
réduite,
réaliser
des
travaux...
savoir
si le bureau
de
contrôle
donne
un
avis
favorable
(payant).
Concernant
la petite
salle,
elle est prise
par
les
enfants
des
écoles
et louée
si besoin.
Le
maire
propose
d’entendre
Mme
la
Présidente
de
cette
association
ainsi
que
M.
Bouthier
lors
d’une
prochaine
réunion
pour
connaître
le sujet
avant
de
prendre
toute
décision.
Avis
favorable
pour
une
rencontre.
Élan
cité,
3 radars
: M.
le maire
propose
une
éventuelle
garantie
sur
3 ans
concernant
les
3 radars
achetés
en
2021.
Ils
arrivent
à terme
de
la
garantie
constructeur.
Le
maire
expose
les
différents
tarifs
qui
sont,
à son
sens,
élevés.
Les
membres
du
conseil
ne
souhaitent
pas
d'extension
de
garantie.
Avis
favorable
Après
échange
avec
M
Bourdeverre
(adjoint
fêtes
et
cérémonies),
nous
proposons
de
déposer
simplement
une
gerbe
au
monument
aux
morts
le
14 juillet.
Ce
dépôt
s’effectuera
à
11h30
et
le
maire
invite
tous
les
élus
pour
ce dépôt.
Avis
favorable
- M.
le
maire
confirme
le renouvellement
des
élus
concernant
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales. Il s’agit
de
Mme
Paillé,
Mrs
Foucher,
Malichier,
Guérin,
Brisset.
- M.
le
maire
informe
qu’il
a
reçu
que
quelques
mails,
écrits
concernant
« la
fin
des
travaux
du
bourg
».
Cependant,
il
fait
part
d’un
courrier
d’une
ancienne
habitante
avec
des
mots
très
touchants,
et avec
un
soutien
sincère
à l’égard
de
M.
le Maire
et à son
équipe.
- DECI
: Défense
extérieure
incendie
2024 :
M.
le
maire
fait
savoir
qu’il
y
a
eu
quelques
modifications
autour
du
plan
départemental
contre
l'incendie,
cela
change
quelque
peu
les
données
concernant
la
commune.
Certaines
bornes
incendie
en
emploi
restreint
sont
devenues
disponibles.
Exemple
au
village
de
Chez
Chabineau,
la
défense
incendie
était
restreinte,
maintenant
elle
est
disponible,
donc
on
peut
construire
dans
ce village.
C’est
une
bonne
nouvelle.
A savoir : 2 points
DECI
seront
différés
:
Nous
allons
attendre
pour
placer
une
DECI
(Bâche)
à la zone
d'activité
de
la
Métairie,
elle
sera
mise
en fonction
des
nouvelles
activités
qui
pourraient
s’y installer.
Nous
allons
aussi
attendre
pour
placer
une
bâche
au
Champ
de
la
Prée,
l'installation
agricole
actuelle
serait
en
vente,
il est souhaitable
d’attendre
la nouvelle
activité
qui
pourrait
s’y installer.
Une
mutualisation
avec
St
Même
pour
le lieu-dit
Chavagne
est
prévue
dès
que
la commune
de
Ste
Même
sera
prête
à réaliser
la défense
incendie.
4 Quelques
problèmes
de
lieu
pour
placer
la bâche
sur
le village
de
la
Giraud.
Il vaut
mieux
éviter
la place
du
Logis
donc
2 bâches
seront
à placer
(En
haut
et en bas
du
village)
au
lieu
d’une
seule.
Villages
retenus
pour
2024
: La
Laïgne
(2ème),
La
Tranche,
Champmiaud,
La
Giraud
(2
bâches). Le
maire
fait savoir
qu’il projette
encore
5 bâches
pour
2024.
Néanmoins,
le
maire
fait
savoir
que
suite
à
la
visite
de
sécurité
officielle
d’Emmaüs,
les
observations
sur
ce
bâtiment
ont
été
levées.
Une
contre
visite
a
été
programmée
dernièrement
par
le SDIS
et la
Sous-Préfecture.
Il reste
un
point
important
à résoudre
: La
mise
en
place
d’une
bâche
incendie
à moins
de
100
mètres
de
leur bâtiment.
A
suivre...
- M.
le
maire
fait
savoir
qu’une
plaque
commémorative
a
été
offerte
par
la
collectivité
lors
du
décès
de
M.
Mureau
Jacques
ancien
employé
communal
pendant
de
nombreuses
années.
-
M.
le
maire
demande
aux
élus
référents
commerces
de
se
rencontrer
pour
travailler
sur
le
marché
communal
(1%
marché
prévu
le vendredi
8
septembre).
- M.
le
maire
demande
aux
élus
qui
connaissent
le
technique
de
voir
ensemble
quelques
devis
pour
prendre
une
décision
sur
des
éventuels
travaux.
Mrs
Guerin,
Baudouin,
Malichier
répondent
favorable
à la demande
du
maire.
- Actuellement,
le maire
fait
savoir
que
plus
de
52
tonnes
de
diorite
bleue,
et
95
tonnes
d’enrobé
ont
été
placées
sur
les
routes
de
la
commune.
Le
maire
remercie
les
élus
qui
ont
participé
ainsi
que
les
2 habitants
qui
ont
participé
à cette
rude
tâche.
- Le
site
azilien
du
Pas
Loubat
:
Suite
à
des
fouilles
d’un
habitant
du
Pas
Loubat,
avec
des
recherches
fructueuses
.et
suite
à
une
étude
réalisée
par
des
spécialistes,
lors
de
la
semaine
26,
des
archéologues
sont
venus
fouiller
davantage
ce
lieu.
La
Présidente
de
l’association
du
patrimoine
devrait
informer
la population
de
cette
richesse
trouvée,
puisqu'il
s ‘agit
de
son
fils
qui
a
trouvé
ce
site
sur
la
commune
avec
des
« objets
et ossements
» datant
de
12000
ans
et plus
avant
JC.
Ce
serait
un
lieu
à exploiter.
Il
a
été
évoqué
de
préparer
une
réunion
publique
dans
les
mois
prochains
afin
d'apporter
des
éléments
sur
ce sujet.
Le
conseil
municipal
tient
à soutenir
ces
recherches
(Suivant
les
possibilités).
- Mise
en
place
des
containers
Cyclad.
Nous
(Agents
de
la
Cyclad
et
élus)
sommes
devant
des
problèmes
pour
les
placer.
Les
lieux
sont
difficiles
à trouver
dans
certains
villages.
Ce
n’est
pas
fini
!
-
Appel
de
l'AMF:
suite
à
l’appel
de
AMF
le
2
juillet
(Association
Maires
de
France)
de
se
retrouver
sur
le parvis
de
la mairie
le 3 juillet
à 12h.
Plus
de
150
mairies
ou
bâtiments
municipaux
ont
été
attaqués
ces
derniers
jours
et
de
nombreux
maires
ont
été
agressés
(1200
maires
agressés
en
2022
sans
comptés
ceux
qui
s’souffrent
en
silence). En
signe
de
protestation,
élus
et citoyens
de
toute
la France
étaient
invités
à se
rassembler
devant
la mairie
de
leur
commune
pour
une
minute
de
silence.
Le
maire
explique
comme
quoi
il
n’a
pas
fait
appel
à
la
population
dans
le
but
de
soutenir
les
maires
de
France.
C’est
vrai
ces
derniers
appellent
à une
mobilisation
civique
de
la société
pour
le
respect
de
la
République
et
de
la
France.
Cet
appel
était
proposé
par
L’AMF
et
non
par
la
Préfecture,
donc
ce
n’était
pas
une
obligation
et
cet
appel
a
été
précipité
dans
le
temps
pour
contacter
la population.
Cependant
le
maire
était
présent
sur
le
parvis
de
la
mairie,
il
a
rencontré
2
asniérois
qui
ont
témoigné
de
leur
soutien. M.
BAUDOUIN
Frédéric
- fait savoir
qu’il y a des
arbres
à élaguer
au village
de VERON.
M.
le
maire
fait
savoir
qu’il
a eu
un
courrier
de
Techni
vert
17/
Enedis
avec
un
récapitulatif
des
lieux
à élaguer.
- fait savoir
qu’une
barrière
a été cassée
dans
le bourg.
M
BOURDEVERRE
Eric
:
-fait
savoir
qu’il
y
a
un
problème
concernant
la
mise
en
place
des
poubelles
au
village
de
la
Tranche. Le
maire
lui répond
qu’il
a encore
rendez-vous
demain
matin
avec
le responsable
de
la Cyclad.
-
fait
savoir
que
la
sous-préfecture
a
adressé
une
trame
concernant
PCS
(Plan
Communal
Sauvegarde).
Il doit
être
fini au
plus
tard
en
octobre
2024.
Le
maire
ajoute,
lors
de
la
dernière
réunion
communautaire,
Madame
la
sous-préfète
est
intervenue
sur
ce sujet
(suite
au
séisme
de
ces
derniers jours).
Mme
CLÉMENT
Séverine :
- en
qualité
de
membre
à
l’association
APE
(Association
Parents
Élèves)
elle
tient
à
remercier
la
municipalité,
les
agents,
les parents...
pour
l’aide
apporter
lors
de la frairie
et de la fête
de l’école.
Elle
tient
à faire
part
de
son
contentement
ainsi
que
des
enseignantes,
leurs
satisfactions
lors
de
ces
2
fêtes
et
de
toutes
les
manifestations
qui
ont
eu
lieu
toute
l’année
scolaire
avec
un
résultat
financier
important
qui
sera
destiné
aux
enfants
de
l’école
du
Loubat.
Une
grande
mobilisation
des
parents
lors
de la frairie.
M.
GUERIN
Frédéric
:
- interpelle
M.
le
maire
en
demandant
qui
paie
la
nouvelle
mise
en
place
des
poubelles
et
les
entourages
?
M.
Guerin
ne
comprend
pas
réellement
cette
situation
concernant
tous
ces
changements,
il insiste
comme
quoi
c’est
encore
la
population
qui
paye
toute
cette
nouvelle
organisation.
M.
Guerin
serait
heureux
de
voir
arrêter
de
tels
dispositifs
de
la
sorte.
M
le
maire
lui
renseigne:
Le
ramassage
est
effectué
par
la
Cyclad,
prestataire
choisi
par
les
élus
de
la
communauté
de
communes,
cette
dernière
a la
compétence
du
ramassage
des
ordures,
et
concernant
la
commune,
nous
(agents
et
élus)
essayons
de
travailler
ensemble
pour
satisfaire
la
population,
chose
très
difficile.
L’entourage
des
poubelles
est facultatif et il reste
à la charge
de la commune.
M.
MALICHIER
Michel :
- demande
à
M.
le
maire
si
c'était
possible
de
placer
un
panneau
devant
le
salon
de
coiffure.
(parking
réservé
à Sabine
coif).
M.
le maire
répond
que
le parking
est un
espace
public,
il pourra
faire
placer
un
panneau
(Parking
réservé
aux
commerces)
comme
sur les
autres
parkings
du
bourg.
M.
BRISSET
Claude
:
-fait savoir
qu’un
panneau
jaune
gène
lorsque
l’on
sort
de
la route
de
Chante
Agasse.
Le
maire
ira sur
place
pour
améliorer
la visibilité
si nécessaire.
M.
FOUCHER
Christian
:
-fait
savoir
qu’il
a
nettoyé
avec
des
voisins
Le
Loubat
au
niveau
de
Véron
donc
il y
aurait
des
« herbes
» à enlever
qui
sont
déposées
sur le bord
du
cours
d’eau.
Séance
levée
à 23h36