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Conseil Municipal - OJ DU 26 SEPTEMBRE
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ DU 26 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Jeunesse,
1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 26 septembre 2019 à 18 h00
Salle du Conseil Municipal
A l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
*26/09/19-01 : Prise de participation de la SAGEM (dont la collectivité est actionnaire) dans une Société de Coordination
*26/09/19-02 : Reprise de terrains non concédés
*26/09/19-03 : Information sur les décisions municipales
PERSONNEL
*20/09/19-04 : Délibération portant autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif à temps complet.
FINANCES
*26/09/19-05 : Approbation du protocole d’accord transactionnel à conclure avec Monsieur Yves TENDERO
*26/09/19-06 : Décision modificative n°2 budget de la commune
*26/09/19-07 : Renouvellement de la convention de cours d’anglais citoyen pour l’année 2019-2020
*26/09/19-08 : ONF : Coupe en forêt communale relevant du régime forestier, exercice 2020
*26/09/19-09 : Prise en charge de non valeurs concernant le Budget de l’Eau
*26/09/19-10 : Modification de la délibération des transports scolaires (remboursement des familles).
*26/09/19-11 : Autorisation du conseil Municipal à signer le nouvel avenant de la convention d’objectifs et de financement du Multi-Accueil « La Musardière » 2
URBANISME
*20/06/19-12 : Délibération portant autorisation donnée à Monsieur le Maire de mettre en vente deux lots de terrain destinés à la construction situés « Avenue Pierre Renaudel » appartenant au domaine privé de la commune par l’intermédiaire d’agences immobilières locales sans mandat d’exclusivité.
*20/06/19-13 : Délibération portant dénomination d’une voie privée « Rue de l’Ugni Blanc» située « Hameau de saint Jean » sur le territoire de la commune.
*20/06/19-14 : Délibération portant dénomination d’une voie privée « Traverse du Baguié Prolongée» située « Quartier Sigou le Haut » sur le territoire de la commune.